1458条
使役人、番頭、手代其他主人ノ身ニ附侍シ又ハ家ニ奉仕スル僕婢並ニ労動者又ハ日雇人及ヒ農業又ハ工作ノ職工ハ一年、一月又ハ一日ノ極メニ因リ其定期ニ定メタル賃銀ニテ各其使役ヲ賃貸スルコトヲ得
此種々ノ場合ニ於ケル賃貸ハ其地方慣習上ノ時期ニ又ハ其慣習ナキトキハ何時ニテモ双方ノ中一方ヨリ与フル解雇ニ因リ了終セサル間ハ継続ス但其解雇ハ不都合ノ時期ニアラス又悪意ニ出テサルコトヲ要ス
使役人、番頭、手代其他主人ノ身ニ附侍シ又ハ家ニ奉仕スル僕婢並ニ労動者又ハ日雇人及ヒ農業又ハ工作ノ職工ハ一年、一月又ハ一日ノ極メニ因リ其定期ニ定メタル賃銀ニテ各其使役ヲ賃貸スルコトヲ得
此種々ノ場合ニ於ケル賃貸ハ其地方慣習上ノ時期ニ又ハ其慣習ナキトキハ何時ニテモ双方ノ中一方ヨリ与フル解雇ニ因リ了終セサル間ハ継続ス但其解雇ハ不都合ノ時期ニアラス又悪意ニ出テサルコトヲ要ス
使用人、番頭又ハ手代主人ノ身ニ随侍シ又ハ其家ニ奉仕スル僕婢、労力者又ハ日雇人及農業又ハ工業ノ職工ハ年、月又ハ日ヲ以テ定メタル賃銀又ハ給料ヲ受ケテ其雇使ヲ賃貸スルコトヲ得
右ノ場合ニ於テ賃貸ハ其地ノ慣習ニ因リ定マリタル時期又確定ノ慣習ナキトキハ総テノ時期ニ於テ双方中孰レヨリモ予メ与ヘタル解雇申入ニ因リ了終セサル間ハ継続ス但其解雇申入ハ不利ノ時期ニ於テ為サス又悪意ニ出テサルコトヲ要ス
フランス 民法1710条,1711条4項,1779条1号 資料全体表示
Le louage d'ouvrage est un contrat par lequel l'une des parties s'engage à faire quelque chose pour l'autre, moyennant un prix convenu entre elles.
Ces deux genres de louage se subdivisent encore en plusieurs espèces particulières :
On appelle bail à loyer, le louage des maisons et celui des meubles ;
Bail à ferme, celui des héritages ruraux ;
Loyer, le louage du travail ou du service ;
Bail à cheptel, celui des animaux dont le profit se partage entre le propriétaire et celui à qui il les confie.
Les devis, marché ou prix fait, pour l'entreprise d'un ouvrage moyennant un prix déterminé, sont aussi un louage, lorsque la matière est fournie par celui pour qui l'ouvrage se fait.
Ces trois dernières espèces ont des règles particulières.
Il y a trois espèces principales de louage d'ouvrage et d'industrie :
1°. Le louage des gens de travail qui s'engagent au service de quelqu'un ;
2°. Celui des voituriers, tant par terre que par eau, qui se chargent du transport des personnes ou des marchandises ;
3°. Celui des entrepreneurs d'ouvrage par suite de devis ou marchés.
人力ノ賃貸トハ一方ノ者他ノ一方ノ者ト協議ノ上定メタル賃銀ヲ得テ他ノ一方ノ為メ或事ヲ為ス可キ契約ヲ云フ
此二種ノ賃貸ヲ分ツテ更ニ数種トス
家屋及ヒ「ミユウブル」(第五百三十三条見合)ノ賃貸
土地ノ賃貸
労動【ホ子ヲリ】ノ賃貸
貸主ト借主トニ利益ヲ分ツ獣類ノ賃貸
双方ノ者ノ定メタル価ヲ以テ物ヲ造ル可キ請負ノ契約ヲ為シタル時其物ヲ造ルニ付キ用フル所ノ諸財ヲ其造主ヨリ備弁スルニ於テハ之ヲ賃貸ノ契約ナリトス
第三第四第五ノ賃貸ハ別段ノ規則ニ循フ可シ
人力ノ賃貸ノ種類中重ナルモノ三箇アリ
使用ヲ受クル者ヲ雇フ事
人ノ身体及ヒ商品ノ水陸運送ヲ為ス者ヲ雇フ事
請負ノ契約ニ因リ造営、工作ヲ為ス者ヲ雇フ事
労力ノ賃貸トハ契約者中一方ノ者カ其双方ノ間ニ合意シタル代価ヲ以テ他ノ一方ノ者ノ為メニ或事ヲ為スコトヲ己レニ約務スル所ノ契約ヲ云フ
此二種ノ賃貸ヲ更ニ細分シテ左ニ記スル別ノ数種トス
家屋及ヒ動産ノ賃貸即チ家作ノ賃貸ト名クルモノ
田野不動産ノ賃貸即チ土地ノ賃貸ト名クルモノ
労動又ハ役務ノ賃貸即チ賃雇ト名クルモノ
獣類ノ利益ヲ其所有者ト所有者ヨリ之ヲ委託セラレタル者トノ間ニ分派スル獣類ノ賃貸即チ獣借契約ト名クルモノ
定メタル代価ヲ以テ一箇ノ工事ノ起作ノ為メニ為ス所ノ工作契約、工事契約、又ハ請負契約ハ其工事ヲ為サシムル者ヨリ物料ヲ供給スル時ハ亦賃貸ナリトス
右ノ中後ニ記シタル三種ハ別段ノ規則アルモノトス
労力及ヒ勉労ノ賃貸ノ重要ナル種類三箇アリ
或人ノ役務ノ為メニ雇入レラルル労働者ノ賃貸
人又ハ商品ノ運送ヲ引受クル水陸運送人ノ賃貸
工作契約又ハ工事契約ニ依レル工事起作人ノ賃貸
工作ノ賃貸トハ契約者ノ一方カ他ノ一方ノ為メニ双方ノ間ニ約束シタル賃銀ヲ以テ或ル事ヲ為スノ義務ヲ負フ契約ヲ云フ
此二種ノ賃貸ハ尚ホ之ヲ左ノ格段ノ数類ニ細別ス
家屋及ヒ動産ノ賃貸ヲ「バイユ、ア、ロワイエー」ト称シ
田野不動産ノ賃貸ヲ「バイユ、ア、フエルム」ト称シ
労動及ヒ使役ノ賃貸ヲ「ロソイニエー」ト称シ
所有者ト所有者ヨリ獣類ヲ交付シタル者ノ間ニ利得ヲ分派スル獣類ノ賃貸ヲ「バイユ、ア、シユテル」ト称シ
定マリタル賃銀ヲ以テ為ス工作ノ起業ノ為メノ「ドウイ」「マルシェー」「プリーフエー」{共ニ請負ノ契約}モ工作ヲ為サシムル者ヨリ材料ヲ供給スル時ハ亦賃貸ナリトス
此最終ノ三類ニ付テハ別段ノ規則アリ
工作及ヒ産業ノ賃貸ノ重要ナル種類三アリ
或ル人ノ使役ヲ負任スル労動者ノ賃貸
人又ハ商品ノ運送ヲ担任スル水陸運送人ノ賃貸
「ドウイー」及ヒ「マルシエー」ニ因ル工作ノ起業人ノ賃貸
執事、番頭、僕嬶、職工其他ノ雇傭人ハ年月又ハ日ヲ以テ定メタル給料又ハ賃銀ヲ受ケテ労務ニ服スル事ヲ得
雇傭ハ地方ノ慣習ニ因リ定マリタル時期ニ於テ又ハ確定ノ慣習ナキトキハ何時ニテモ一方ヨリ予メ解約申入ヲ為スニ因リテ終了ス但其解約申入ハ不利ノ時期ニ於テ之ヲ為サス又悪意ニ出テサル事ヲ要ス
民法草案再調査案議事筆記 第22回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
使用人、番頭、手代、僕婢、職工其他ノ雇傭人ハ年、月又ハ日ヲ以テ定メタル給料又ハ賃銀ヲ受ケテ労務ニ服スルコトヲ得
雇傭ハ地方ノ慣習ニ因リ定マリタル時期ニ於テ又ハ確定ノ慣習ナキトキハ何時ニテモ一方ヨリ予メ解約申入ヲ為スニ因リテ終了ス但其解約申入ハ不利ノ時期ニ於テ之ヲ為サス又悪意ニ出テサルコトヲ要ス
使用人、番頭、手代、職工其他ノ雇傭人ハ年、月又ハ日ヲ以テ定メタル給料又ハ賃銀ヲ受ケテ労務ニ服スルコトヲ得
雇傭ハ地方ノ慣習ニ因リ定マリタル時期ニ於テ又ハ確定ノ慣習ナキトキハ何時ニテモ一方ヨリ予メ解約申入ヲ為スニ因リテ終了ス但其解約申入ハ不利ノ時期ニ於テ之ヲ為サス又悪意ニ出テサルコトヲ要ス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Les employés, commis ou préposés, les ouvriers et les autres serviteurs peuvent louer leurs services pour un gage ou salaire fixé par année, par mois ou par jour.
Dans ce cas, le louage dure tant qu'il n'y a pas été mis fin par un congé donné d'avance, de part ou d'autre, aux époques établies par l'usage du lieu, ou, à défaut d'usage certain, à toute époque, pourvu que ce ne soit ni en temps inopportun, ni de mauvaise foi.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Nature de ce louage.)
Les employés, commis ou préposés, les serviteurs attachés à la personne ou à la maison du maître, les hommes de peine ou de journée et les ouvriers agricoles ou industriels peuvent louer leurs services pour un gage ou salaire fixé par année, par mois ou par jour.
(Durée indéterminée: congé.)
Dans ce cas, le louage dure tant qu'il n'y a pas été mis fin par un congé donné d'avance, de part ou d'autre, aux époques établies par l'usage du lieu, ou, à défaut d'usage certain, à toute époque, pourvu que ce ne soit ni en temps inopportun, ni de mauvaise foi.