以上ノ原由ノ一ニ因リ代理ノ了終セシトキハ代理人又ハ其相続人ハ委任者若ハ其相続人自身ニテ又ハ他ノ代理人ヲ以テ旧代理人既ニ着手シタル利益ヲ処理スルコトヲ得ルニ至ルマテ之カ処理ヲ為ス可シ
此規則ハ代理ノ了終委任者ノ廃棄ニ出テスシテ代理人ノ放棄ニ出テタルトキハ一層厳重ニ適用ス
代理カ上ニ指定シタル原由ノ一ニ因リ了終シタルトキハ代理人又ハ其相続人ハ委任者又ハ其相続人カ其己ニ起生シタル利益ヲ自ラ処理シ又ハ新代理人ヲシテ之ヲ処理セシムルコトヲ得ルニ至ルマテ其利益ヲ処理スルコトヲ要ス
此条例ハ代理ノ絶止カ委任者ニ因レル廃罷ニ出ツルトキヨリモ代理人ノ放棄ニ出ツルトキハ一層厳ニ之ヲ適用ス
Le mandataire est tenu d'accomplir le mandat tant qu'il en demeure chargé, et répond des dommages-intérêts qui pourraient résulter de son inexécution.
Il est tenu de même d'achever la chose commencée au décès du mandant, s'il y a péril en la demeure.
En cas de mort du mandataire, ses héritiers doivent en donner avis au mandant, et pourvoir, en attendant, à ce que les circonstances exigent pour l'intérêt de celui-ci.
名代人ハ其任ヲ受ケタル時間名代ノ事務ヲ執行フ可ク若シ之ヲ行ハサルニ因リ本人ノ為メ損失ヲ生シタル時ハ之ヲ償フ可シ
本人死去ノ時名代人既ニ為シ始メタル事アリテ名代人之ヲ停止スル時ハ後ニ其事ヲ為スノ阻害トナル可キ恐アルニ於テハ名代人其事ヲ成就ス可シ
名代人ノ死去シタル時ハ其遺物相続人ヨリ其由ヲ本人ニ告知シ其相続人本人ヨリ其答詞ヲ得ルニ至ル迄ハ本人ノ為メ必要ナル諸事ヲ執行フ可シ
代理者ハ其代理ヲ委任セラルル間ハ之ヲ履行ス可ク而シテ其不執行ヨリ生スルコトアル可キ損害ヲ賠償スルノ責ニ任スルモノトス
代理者ハ若シ遅滞ニ於テ危険アル時ハ委任者ノ死去ニ当リテ始メタル事件ヲ成就スルコトヲ右ニ同シク担任ス可シ
代理者死去ノ場合ニ於テハ其相続人ヨリ其旨ヲ委任者ニ通報シ而シテ其相続人ハ待ツ間ニ景況カ委任者ノ資益ノ為メニ必要トスル所ノモノヲ設備セサル可カラス
代理人ハ委任ヲ受ケタル時間之ヲ執行ス可ク而〆又其不執行ヨリ生スルヲ得ヘキ損害賠償ヲ負担ス可シ
又代理人ハ遅滞スルニ付キ危険アルニ於テハ委任者ノ死去ノ時ニ着手シタル事件ヲ成就スルノ義務アリ
代理人ノ死去ノ場合ニ於テハ相続人ハ委任者ニ其通知ヲ為シ而シテ姑ク委任者ノ利益ノ為メ事情ニ於テ須要トスル所ノモノニ注意ス可シ
代理カ上ニ掲ケタル原因ノ一ニ由リテ終了シタルトキハ代理人又ハ其相続人ハ委任者又ハ其相続人カ既ニ生シタル利益ヲ自ラ処理シ又ハ新代理人ヲシテ之ヲ処理セシムル事ヲ得ルニ至ルマテ其利益ヲ処理スル事ヲ要ス
此規定ハ代理ノ終了カ廃罷ニ因レルトキヨリモ放棄ニ因レルトキハ一層厳ニ之ヲ適用ス
民法草案再調査案議事筆記 第22回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
代理カ上ニ掲ケタル原因ノ一ニ由リテ終了シタルトキハ代理人又ハ其相続人ハ委任者又ハ其相続人カ既ニ生シタル利益ヲ自ラ処理シ又ハ新代理人ヲシテ之ヲ処理セシムルコトヲ得ルニ至ルマテ其利益ヲ処理スルコトヲ要ス
此規定ハ代理ノ終了カ代理人ノ放棄ニ因レルトキハ委任者ノ廃罷ニ因レルトキヨリモ一層厳ニ之ヲ適用ス
代理カ上ニ掲ケタル原因ノ一ニ由リテ終了セシトキハ代理人又ハ其相続人ハ委任者又ハ其相続人カ既ニ生シタル利益ヲ自ラ処理シ又ハ新代理人ヲシテ之ヲ処理セシムルコトヲ得ルニ至ルマテ其利益ヲ処理スルコトヲ要ス
此規定ハ代理ノ終了カ代理人ノ抛棄ニ因レルトキハ委任者ノ廃罷ニ因レルトキヨリモ一層厳ニ之ヲ適用ス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Lorsque le mandat a pris fin par l'une des causes ci-dessus désignées, le mandataire ou ses héritiers doivent pourvoir aux intérêts déjà engagés du mandant, jusqu'à ce que celui-ci ou ses héritiers puissent y pourvoir par eux-mêmes ou par un nouveau mandataire.
Cette disposition est applicable avec plus de rigueur si la cessation du mandat provient de la renonciation du mandataire que si elle provient de la révocation par le mandant.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Continuation intérimaire de la gestion.)
Lorsque le mandat a pris fin par l'une des causes ci-dessus désignées, le mandataire ou ses héritiers doivent pourvoir aux intérêts déjà engagés du mandant, jusqu'à ce que celui-ci ou ses héritiers puissent y pourvoir par eux-mêmes ou par un nouveau mandataire.
Cette disposition est applicable avec plus de rigueur si la cessation du mandat vient de la renonciation du mandataire que de la révocation par le mandant.