旧民法・法例（明治23年）

（修正案）　左ノ如ク修正ス代理人ノ代理ノ抛棄委任者ヲ害スヘキトキハ委任者ノ爲メ賠償ヲ生ス但正當又ハ必要ニ原由ニ基キタル場合ハ此限ニ在ラス且此場合ニ於テハ默示ニテ抛棄ヲ爲スコトヲ得

本條ハ報吿委員ノ修正ニ決ス

本條ハ原案ニ決ス

Art. 256. Déjà, sous le n° 2 de l'article 251, on a expliqué pourquoi la faculté de renoncer au mandat ne peut être refusée au mandataire ; mais on a dit qu'elle ne pouvait pas toujours avoir lieu impunément. Une première distinction est à faire : la renonciation a-t-elle une cause légitime ou non ? Si elle a une cause légitime: par exemple, l'éloignement plus ou moins considérable, en distance ou en durée, du lieu ou se trouvent les biens ou les intérêts à gérer, ou une maladie sérieuse, ou la rupture des relations d'amitié entre le mandataire et le mandant, alors il n'y a pas lieu à indemnité, lors même que le mandant en éprouverait un préjudice, sauf le tempérament porté à l'article 259 : si, au contraire, la renonciation n'est pas justifiée et tient, soit au mauvais vouloir du mandataire, soit à son caprice ou à ses seules convenances, et si cet abandon de la gestion a causé un préjudice au mandant, une indemnité est due à celui-ci.

Si, au lieu des convenances du mandataire, la renonciation était fondée elle-même sur un préjudice que lui causerait la continuation du mandat, il faudrait, si ce préjudice était grave, voir là une cause légitime ou justificative de la renonciation.

Il n'y a pas de raison de ne pas admettre une renonciation tacite au mandat, comme on en admet la révocation tacite ; mais, pour que la responsabilité du mandataire soit à couvert, il faut toujours que cette renonciation ait une cause légitime.

第二百五十六条

代理人ハ代理ヲ抛棄スルノ権能ヲ有シ決シテ之ニ其権能ヲ拒絶ス可カラサル所以ハ第二百五十一条第二号ノ理由ヲ以テ之ヲ説明シタリ然レトモ亦其説明中言ヘルカ如ク代理ノ抛棄ハ或ハ代理人ヲシテ多少責任ヲ負ハシムルコトアリ因テ此点ニ付テハ第一ニ区別スヘキモノアリ即チ抛棄ノ正當ノ原因ニ出テタルヤ否ヤ是レナリ若シ其抛棄ヲシテ正當ノ原因ニ出テタルトキ例ヘハ管理スヘキ財産若クハ利益ノ所在地ト代理人ノ所在地ト非常ニ懸隔シ又ハ代理人重病ニ罹リ或ハ委任者ト絶交シタルトキハ縦令委任者代理ノ抛棄ニ因リ損害ヲ被ルヘキトキト雖トモ敢テ代理人其賠償ヲ為スニ及ハサルモノトス但第二百五十九条ノ規定ニ從フヘキノミ然ルニ之ニ反シ理由ナクシテ抛棄ヲ為シ只代理人ノ悪意又ハ自己ノ便冝ノミニ因リ抛棄ヲ為シタルトキ之カ為メ委任者ヲシテ損害ヲ被ラシムルニ至リタルトキハ代理人之ニ其賠償ヲ負担セサル可カラス

然リト雖トモ單ニ廃罷ノ為メノミニ止マラス依然代理ヲ継続スルトキハ之カ為メ損害ヲ被ルニ因リ抛棄ヲ為シ而シテ其損害ノ重大ナルトキハ以テ抛棄ノ正当ナル原因ナリト認ムヘシ

廃罷ハ黙示ナルヲ以テ足レリトシタルカ其抛棄ニ至テモ亦同シク黙示ナルヲ以テ足レリトスヘシ未タ必スシモ其明示アルヲ要スルノ理由非サルナリ然レトモ黙示抛棄ニ因リ代理人ノ責任ヲ免カルルハ必ス其抛棄正當ノ原因ニ出テタルコトヲ要ス