1434条
前条第一項第二項ニ予定シタル場合ニ於テ委任者ハ直ニ代リ代理人ニ対シ其管理ニ関スル一切ノ訴権ヲ執行スルコトヲ得委任者モ亦直接ニ其代リ代理人ニ対シ委任者タルノ義務ヲ負担ス
第三項ニ予定シタル変則ノ代リ代理ノ場合ニ於テハ委任者ハ間接ノ訴権ト直接ノ訴権トノ中撰択権ヲ有ス然レトモ直接ノ訴権ノ執行ハ代リ代理ノ追認ヲ帯有ス
前条第一項第二項ニ予定シタル場合ニ於テ委任者ハ直ニ代リ代理人ニ対シ其管理ニ関スル一切ノ訴権ヲ執行スルコトヲ得委任者モ亦直接ニ其代リ代理人ニ対シ委任者タルノ義務ヲ負担ス
第三項ニ予定シタル変則ノ代リ代理ノ場合ニ於テハ委任者ハ間接ノ訴権ト直接ノ訴権トノ中撰択権ヲ有ス然レトモ直接ノ訴権ノ執行ハ代リ代理ノ追認ヲ帯有ス
前条ノ初ノ二項ニ定メタル場合ニ於テ委任者ハ代人ノ管理ニ関スル訴権ヲ直接ニ其代人ニ対シテ行フコトヲ得又同一ノ名義ニテ其代人ニ対シ直接ニ責ニ任ス
同条ノ第三項ニ定メタル反則代替ノ場合ニ於テ委任者ハ右直接訴権ト代理人ノ権利ヲ以テスル間接訴権トノ間ニ撰択ヲ有ス然レトモ直接訴権ノ行用ハ代替ノ確認ヲ帯フ
Le mandataire répond de celui qu'il s'est substitué dans la gestion, 1°. quand il n'a pas reçu le pouvoir de se substituer quelqu'un ; 2°. quand ce pouvoir lui a été conféré sans désignation d'une personne, et que celle dont il a fait choix était notoirement incapable ou insolvable.
Dans tous les cas, le mandant peut agir directement contre la personne que le mandataire s'est substituée.
名代人己ニ代テ事ヲ為ス可キ者ヲ任スルノ権ヲ本人ヨリ受ケサル時又ハ本人ヨリ其権ヲ受クルト雖トモ本人其者ヲ撰ムコトナクシテ名代人ノ撰ミタル者極メテ其職務ニ堪ヘス又ハ家資分散ヲ為シタル時ハ名代人其己レニ代テ事ヲ為シタル者ノ為メ本人ノ受ケタル損失ノ償ヲ担当ス可シ
又同上ノ場合ニ於テハ本人ヨリ名代人其己レニ代テ事ヲ為サシムル為メ選任シタル者ニ対シ直チニ其償ヲ得ント求ムルコトヲ得可シ
代理者ハ左ノ場合ニ於テハ管理ニ付キ己レニ代ハラシメタル者ノ責ニ任ス可シ
代理者カ或人ヲシテ己レニ代ハラシムルノ権力ヲ受ケサル時
人ヲ指定セスシテ其権力ヲ代理者ニ附与シ而シテ代理者ノ撰ミタル者カ顕然其任ニ堪ヘス又ハ無資力ナル時
如何ナル場合ニ於テモ委任者ハ代理者ノ己レニ代ハラシメタル者ニ対シテ直接ニ訟求スルコトヲ得可シ
代理人ハ第一或ル人ヲ自己ト交代セシムルノ権力ヲ得サリシ時第二此権力ヲ人ヲ指定セスシテ代理人ニ附与シ而〆代理人ノ撰任シタル者カ顕然無能力者又ハ無資力者ナリシ時ハ管理ニ付キ自己ト交代セシメタル者ノ責ニ任ス可シ
総テノ場合ニ於テ委任者ハ代理者カ自己ト交代セシメタル者ニ対シテ直接ニ訟求スルコトヲ得
前条第一項及ヒ第二項ノ場合ニ於テ委任者ハ下代人ニ対シ其管理ニ関スル訴権ヲ直接ニ行フ事ヲ得又之ニ対シ同一ノ名義ニテ直接ニ責任ヲ負担ス
同条第三項ノ場合ニ於テ委任者ハ直接訴権ト代理人ノ名ヲ以テスル間接訴権トノ間ニ選択権ヲ有ス然レトモ直接訴権ヲ行フタルトキハ其下代人ノ選任ヲ許諾シタルモノト看做ス
民法草案再調査案議事筆記 第21回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
前条第一項及ヒ第二項ノ場合ニ於テ委任者ハ復代人ニ対シ其管理ニ関スル訴権ヲ直接ニ行フコトヲ得又之ニ対シ同一ノ名義ニテ直接ニ責任ヲ負担ス
同条第三項ノ場合ニ於テ委任者ハ直接訴権ト代理人ノ名ヲ以テスル間接訴権トノ間ニ選択権ヲ有ス然レトモ直接訴権ヲ行ヒタルトキハ其復代人ノ選任ヲ認諾シタルモノト看做ス
前条第一項及ヒ第二項ノ場合ニ於テ委任者ハ復代人ニ対シ其管理ニ関スル訴権ヲ直接ニ行フコトヲ得又之ニ対シ直接ニ責任ヲ負担ス
同条第三項ノ場合ニ於テ委任者ハ直接訴権ト代理人ノ名ヲ以テスル間接訴権トノ間ニ選択権ヲ有ス然レトモ直接訴権ヲ行ヒタルトキハ其復代人ノ選任ヲ認諾シタルモノト看做ス
前条第一項及ヒ第二項ノ場合ニ於テ委任者ハ復代人ニ対シ其管理ニ関スル訴権ヲ直接ニ行フコトヲ得又之ニ対シ直接ニ責任ヲ負担ス
同条第三項ノ場合ニ於テ委任者ハ直接訴権ト代理人ノ名ヲ以テスル間接訴権トノ間ニ選択権ヲ有ス然レトモ直接訴権ヲ行ヒタルトキハ其復代人ノ選任ヲ認諾シタルモノト看做ス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Dans les cas prévus aux deux premiers alinéas de l'article précédent, le mandant peut exercer directement contre le substitué les actions relatives à la gestion de celui-ci, et il est tenu directement envers lui.
Dans les cas prévus par le troisième alinéa du même article, le mandant a le choix entre ladite action directe et l'action indirecte du chef du mandataire; mais l'exercice de la première emporte ratification de la substitution.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Actions directes.)
Dans les cas prévus aux deux premiers alinéas de l'article précédent, le mandant peut exercer directement contre le substitué les actions relatives à la gestion de celui-ci, et il est tenu directement envers lui au même titre.
(Actions indirectes.)
Dans les cas de substitution irrégulière prévus par le troisième alinéa au même article, le mandant a le choix entre ladite action directe et l'action indirecte du chef du mandataire; mais l'exercice de la première emporte ratification de la substitution.