代理ノ廃棄ハ暗黙ニ出テヽ委任者同一ノ事務ヲ更ニ他人ニ委任シ若ハ委任者躬ラ其事務ノ管理ヲ取リタル事実ヨリ生スルコトアルヘシ
代理ノ廃罷ハ黙示タルコトヲ得ルモノニシテ或ハ同一ノ事務ニ付キ新代理人ノ設定或ハ委任者其管理ノ回復又ハ総テ其他ノ情況ヨリ生スルコトヲ得
Lorsque le mandataire a été constitué par plusieurs personnes pour une affaire commune, chacune d'elles est tenue solidairement envers lui de tous les effets du mandat.
一箇ノ事務ニ付キ本人数人ニテ名代人一人ヲ任シタル時ハ其本人数人ニテ其名代人ニ対シ連帯シテ義務ヲ負フ可シ
共同ノ事務ノ為メ数人ヨリ代理者ヲ設定シタル時ハ其各人ハ代理者ニ対シ相連帯シテ代理ノ総テノ効ヲ担任ス可シ
共同ノ事件ニ付キ数人ニテ一人ノ代理人ヲ定立シタル時ハ代理人ニ対シ各自連帯シテ委任ノ総テノ効ヲ負担ス可シ
代理ノ廃罷ハ黙示タル事ヲ得黙示ノ廃罷ハ同一ノ事件ニ付キ新代理人ノ選任又ハ委任者ノ管理ノ回復其他ノ事情ヨリ生スルモノナリ
民法草案再調査案議事筆記 第22回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
代理ノ廃罷ハ黙示タルコトヲ得黙示ノ廃罷ハ同一ノ事件ニ付キ新代理人ノ選任又ハ委任者ノ管理ノ回復其他ノ事情ヨリ生スルモノナリ
代理ノ廃罷ハ黙示タルコトヲ得黙示ノ廃罷ハ同一ノ事件ニ付キ新代理人ノ選任又ハ委任者ノ管理ノ回復其他ノ事情ヨリ生スルモノナリ
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
La révocation du mandat peut être tacite et résulter, soit de la constitution d'un nouveau mandataire pour la même affaire, soit de la reprise de la gestion par le mandant, ou de toute autre circonstance.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示