1411条
受寄者ハ其受寄物ヲ使用シ且之ヨリ生スル果実ヲ消費スルコトヲ得ス但之ニ就キ寄託者ノ明瞭若ハ暗黙ノ認許アルトキハ此例ニ在ラス
此認許ハ寄託ニ使用貸借ノ性質ヲ付与セシモノト為スニ足ラス
受寄者ハ其受寄物ヲ使用シ且之ヨリ生スル果実ヲ消費スルコトヲ得ス但之ニ就キ寄託者ノ明瞭若ハ暗黙ノ認許アルトキハ此例ニ在ラス
此認許ハ寄託ニ使用貸借ノ性質ヲ付与セシモノト為スニ足ラス
受寄者ハ受寄物ヲ使用スルコトヲモ又其果実ヲ消費スルコトヲモ得ス但此カ為メ寄託者ヨリ明示又ハ黙示ノ許諾ヲ受ケタルトキハ此限ニ在ラス
此許諾ハ寄託ニ使用貸借ノ性質ヲ与フルニ足ラス
Il ne peut se servir de la chose déposée, sans la permission expresse ou présumée du déposant.
Si la chose déposée a produit des fruits qui aient été perçus par le dépositaire, il est obligé de les restituer. Il ne doit aucun intérêt de l'argent déposé, si ce n'est du jour où il a été mis en demeure de faire la restitution.
附託ヲ受ケタル者ハ附託ヲ為シタル者ノ明許又ハ黙許ナクシテ其附託ヲ受ケタル物件ヲ使用ス可カラス
附託ヲ受ケシ物件ヨリ利益ヲ生シ附託ヲ受ケタル者其利益ヲ己レニ得タル時ハ之ヲ附託ヲ為シタル者ニ還ス可シ○附託ヲ受ケタル者ハ附託ヲ受ケシ金高ノ息銀ヲ払フニ及ハス但シ其金高ヲ還ス可キノ求メヲ受ケ猶之ヲ還ササル時ハ其求メヲ受ケシ日ヨリ以来ノ息銀ヲ払フ可シ
受託者ハ附託者ノ明カナル又ハ思量セラレタル許ナクシテ其附託セラレタル物ヲ用フルコトヲ得ス
若シ附託セラレタル物ノ果実ヲ生シテ受託者ノ之ヲ収取シタル時ハ受託者之ヲ返還ス可キノ義務アリ○受託者ハ其附託セラレタル金円ノ返還ヲ為スコトニ付キ遅滞ニ附セラレタル日ヨリ後ニ非サレハ毫モ其金円ノ利息ヲ負担セス
受託者ハ附託者ノ明然又ハ推測ノ許可ナクシテ附託物件ヲ使用スルヲ得ス
附託物件若シ果実ヲ生シ受託者之ヲ収受セシ時ハ之ヲ返還スルノ義務アリ受託者ハ附託金額ニ付テハ其返還ヲ為スコトニ付キ遅滞ニ付セラレタル日ヨリナラテハ其利足ヲ負担セス
受寄者ハ受寄物ヲ使用シ又ハ其果実ヲ消耗スル事ヲ得ス但此カ為メ寄託者ノ明示又ハ黙示ノ許諾アリタルトキハ此限ニ在ラス
此許諾ハ寄託ニ使用貸借ノ性質ヲ与フルニ足ラス
民法草案再調査案議事筆記 第20回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
受寄者ハ受寄物ヲ使用シ又ハ其果実ヲ消費スルコトヲ得ス但此カ為メ寄託者ノ明示又ハ黙示ノ許諾アリタルトキハ此限ニ在ラス
此許諾ハ寄託ニ使用貸借ノ性質ヲ与フルニ足ラス
受寄者ハ受寄物ヲ使用シ又ハ其果実ヲ消費スルコトヲ得ス但此カ為メ寄託者ノ明示又ハ黙示ノ許諾アリタルトキハ此限ニ在ラス
此許諾ハ寄託ニ使用貸借ノ性質ヲ与フルニ足ラス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Il ne doit pas se servir des choses déposées, ni en consommer les fruits, s'il n'en a la permission expresse ou tacite du déposant.
Cette permission ne suffit pas à donner au dépôt le caractère d'un prêt à usage.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Usage, fruits.)
Il ne doit pas se servir des choses déposées, ni en consommer les fruits, s'il n'en a la permission expresse ou tacite du déposant.
Cette dernière permission ne suffit pas à donner au dépôt le caractère d'un prêt à usage, tant qu'il n'y a pas eu usage effectif.