1407条
受寄者ハ寄託物ノ監守及ヒ保存ニ就キ自己ノ財産ニ於ケルト同一ノ注意ヲ加フ可シ
然レトモ受寄者ヨリ寄託ヲ受クルコトヲ求メシカ又ハ単ニ受寄者ノ利益ノ為メ且要用ノ節ハ其寄託物ヲ使用スルコトヲ許シテ寄託ヲ為シタルトキハ善良ナル管理者ノ注意ヲ加フルノ義務アリ
此終リノ場合ニ於テハ第千三百九十五条ヲ適用ス
受寄者ハ寄託物ノ監守及ヒ保存ニ就キ自己ノ財産ニ於ケルト同一ノ注意ヲ加フ可シ
然レトモ受寄者ヨリ寄託ヲ受クルコトヲ求メシカ又ハ単ニ受寄者ノ利益ノ為メ且要用ノ節ハ其寄託物ヲ使用スルコトヲ許シテ寄託ヲ為シタルトキハ善良ナル管理者ノ注意ヲ加フルノ義務アリ
此終リノ場合ニ於テハ第千三百九十五条ヲ適用ス
受寄者ハ受寄物ノ監守及ヒ保存ニ付テハ自己ノ財産ニ加フルト同一ノ注意ヲ加フルコトヲ要ス
然レトモ若シ受寄者自ラ求メテ寄託ヲ受ケ又ハ寄託カ単ニ受寄者ノ利益ノ為メ且需用ノ場合ニ於テ受寄者ニ物ノ使用ヲ許ス為メ為サレタルトキハ受寄者ハ善良ナル管理者ノ注意ヲ加フルノ責ニ任ス
フランス 民法1927条,1933条,1928条 資料全体表示
Le dépositaire doit apporter, dans la garde de la chose déposée, les mêmes soins qu'il apporte dans la garde des choses qui lui appartiennent.
Le dépositaire n'est tenu de rendre la chose déposée que dans l'état où elle se trouve au moment de la restitution. Les détériorations qui ne sont pas survenues par son fait, sont à la charge du déposant.
La disposition de l'article précédent doit être appliquée avec plus de rigueur, 1°. si le dépositaire s'est offert lui-même pour recevoir le dépôt ; 2°. s'il a stipulé un salaire pour la garde du dépôt ; 3°. si le dépôt a été fait uniquement pour l'intérêt du dépositaire ; 4°. s'il a été convenu expressément que le dépositaire répondrait de toute espèce de faute.
附託ヲ受ケタル者ハ其附託ヲ受ケタル物件ヲ管守スルニ付キ自己ノ所有スル物件ヲ管守スルニ等シキ注意ヲ為ス可シ
附託ヲ受ケタル者ハ其附託ヲ受ケシ物件ヲ其還ス可キ時ノ景状ノ侭之ヲ還スコトヲ得可シ○其者ノ過失ニ非スシテ其物件ノ卑悪ニ至リシ時ハ附託ヲ為シタル者其損失ヲ己ニ担当ス可シ
附託ヲ受クル者自己ノ方ヨリ其附託ヲ受ク可キコトヲ述ヘタル時
附託ヲ受クル者其物件ヲ管守スルニ付キ謝金ヲ得可キノ契約ヲ為シタル時
附託ヲ受クル者ノ利益ノ為メ其附託ヲ為シタル時
附託ヲ受クル者如何ナル過失アリト雖トモ皆之ヲ己レニ担当ス可キコトヲ特ニ契約シタル時
此等ノ場合ニ於テハ前条ノ規則ヲ別段厳密ニ通シ用フ可シ
受託者ハ其附託セラレタル物ノ監守ニ於テ自己ニ属スル物ノ監守ニ付キ其加フル所ニ同シキ注意ヲ加ヘサル可カラス
受託者ハ附託セラレタル物ヲ其返還ノ時ニ於ケル現在ノ景状ニ於テ返ス可キノミトス○受託者ノ所為ニ依テ生シタルモノニ非サル損壊ハ附託者ノ負任ナリトス
前条ノ成規ハ左ノ場合ニ於テハ更ニ厳重ニ之ヲ適用セサル可カラス
受託者ノ自身ヨリ其附託ヲ受ケント供陳シタル時
受託者ノ其受託物ノ監守ノ為メニ給料ヲ約権シタル時
受託者ノ資益ノ為メノミニ附託ヲ為シタル時
受託者カ各種ノ過失ヲ担当ス可キ旨ヲ明カニ合意シタル時
受託者ハ附託物件ノ看守ニ付テハ己レニ属スル物件ノ看守ニ付キ為ス所ト同一ノ注意ヲ為ス可シ
受託者ハ唯返還ノ時ノ状況ノ侭ニテ附託物件ヲ返還ス可シ受託者ノ所為ニ依テ生セサル損壊ハ附託者ノ負担タル可シ
前条ノ規則ハ第一受託者カ附託ヲ受クル為メ自ラ所望シタル時第二附託物ノ看守ニ付キ給料ヲ要約シタル時第三附託カ単ニ受託者ノ利益ノ為メ為サレタル時第四受託者カ諸種ノ過失ノ責ニ任スルコトヲ明約シタル時ハ更ニ厳重ニ之ヲ適用ス可シ
受寄者ハ受寄物ノ監守及ヒ保存ニ付テハ自己ノ財産ニ加フルト同一ノ注意ヲ為ス事ヲ要ス
然レトモ受寄者カ自ラ求メテ寄託ヲ受ク又ハ単ニ自己ノ利益ヲ目的トシ要用ニ従ヒ受寄物ヲ使用スルノ許諾ヲ得テ寄託ヲ受ケタルトキハ受寄者ハ善良ナル管理者ノ注意ヲ為スノ責ニ任ス但此末ノ場合ニ於テ受寄者ガ其物ヲ使用シタルトキハ第八百九十三条ノ規定ヲ適用ス
民法草案再調査案議事筆記 第20回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
受寄者ハ受寄物ノ看守及ヒ保存ニ付テハ自己ノ財産ニ加フルト同一ノ注意ヲ為スコトヲ要ス
然レトモ受寄者カ自ラ求メテ寄託ヲ受ケ又ハ単ニ自己ノ利益ヲ目的トシ要用ニ従ヒ受寄物ヲ使用スルノ許諾ヲ得テ寄託ヲ受ケタルトキハ受寄者ハ善良ナル管理者ノ注意ヲ為スノ責ニ任ス但此末ノ場合ニ於テ受寄者カ其物ヲ使用シタルトキハ第二百四条ノ規定ヲ適用ス
受寄者ハ受寄物ノ看守及ヒ保存ニ付テハ自己ノ財産ニ加フルト同一ノ注意ヲ為スコトヲ要ス
然レトモ受寄者カ自ラ求メテ寄託ヲ受ケ又ハ単ニ自己ノ利益ヲ目的トシ要用ニ従ヒ受寄物ヲ使用スルノ許諾ヲ得テ寄託ヲ受ケタルトキハ受寄者ハ善良ナル管理人ノ注意ヲ為ス責ニ任ス但此末ノ場合ニ於テ受寄者カ其物ヲ使用シタルトキハ第百九十八条ノ規定ヲ適用ス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Le dépositaire doit apporter à la garde et à la conservation de la chose déposée les mêmes soins que ceux qu'il apporte à ses propres biens.
Toutefois, il est tenu des soins d'un bon administrateur, s'il s'est offert lui-même à recevoir le dépôt, ou si le dépôt a été fait uniquement dans son intérêt et pour lui permettre d'user de la chose en cas de besoin; dans ce dernier cas, l'article 198 est applicable au dépositaire, lorsqu'il a usé de la chose.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Soins dus au dépôt.)
Le dépositaire doit apporter à la garde et à la conservation de la chose déposée les mêmes soins que ceux qu'il apporte à ses propres biens.
Toutefois, il est tenu des soins d'un bon administrateur, s'il s'est offert lui-même à recevoir le dépôt, ou si le dépôt a été fait uniquement dans son intérêt et pour lui permettre d'user de la chose en cas de besoin.