旧民法・法例（明治23年）

（修正案）　「意外ノ事」ノ上ヲ左ノ如ク改ム借主ハ若シ自己ノ物ヲ用ヒテ借用物ノ滅失ヲ免カレシムルコトヲ得ヘキトキ又ハ自己ノ物及ヒ借用物ノ共同危險ニ際シ自己ノ物ヲ救護シタルトキモ亦

本條末文「借用物ノ滅失又ハ損壞ノ責ニ任ス」トシ他ハ報吿委員ノ修正ニ決ス

結局不可抗力ヨリ生ズルノ下ヘ借用物ノト云フ字ヲ挿入シ前條第二項モ使用ヨリ生ズベキトアルヲ使用ヨリ生ズル借用物ノトセリ

本條ハ原按ニ決ス

無異議

Art. 198. La loi demande à l'emprunteur de conserver la chose prêtée de préférence à la sienne propre ; et elle en déduit deux rigueurs imitées du droit romain.

1° L'emprunteur doit se servir de sa chose, de préférence à la chose prêtée, chaque fois qu'il le peut, car le prêt ne lui a été fait qu'à cause du besoin qu'il avait et pour le temps où ce besoin durerait ; sans doute, on ne poussera pas la sévérité jusqu'à l'obliger à une indemnité pour un usage intempestif de la chose prêéât. s'il n'en est pas résulté de dommage ; mais si la chose a péri, même par cas fortuit, pendant cet usage illégitime, l'emprunteur en est responsable comme ayant indûment donné occasion à cette perte ;

2° On suppose que la chose prêtée se trouve en danger de périr, en même temps qu'une chose de l'emprunteur, soit pendant qu'il use de toutes deux, simultanément, soit même pendant qu'elles sont chez lui. non employées ; par exemple, un cheval prêté et le cheval de l'emprunteur sont attelés ensemble et tombent dans une rivière, par accident, ou bien les deux chevaux sont à l'écurie et un incendie menace le bâtiment : si l'emprunteur, ne pouvant sauver qu'un des deux chevaux parce que le temps presse, sauve le sien, il ne peut invoquer la force majeure comme le libérant de la responsabilité du cheval prêté : le prêt a été un bon office, un acte de bienfaisance qui impose à l'emprunteur le devoir moral et civil de faire tout ce qui dépend de lui pour sauver la chose prêtée, même au risque de perdre la sienne.

On a prétendu, quelquefois, que cette rigueur devait cesser d'être applicable lorsque la chose de l'emprunteur avait une plus grande valeur que la chose prêtée et l'on a dit qu'en pareil cas, un bon administrateur auquel les deux choses appartiendraient, sauverait celle qui vaut le plus, que l'emprunteur a donc pu sauver la sienne propre si elle vaut le plus ; mais il faut répondre que le cas est différent, lorsqu'il a un devoir de reconnaissance au sujet de l'une des deux choses. En fait, l'emprunteur sauvera sans doute la sienne, et l'on ne devrait guère l'en blâmer ; mais il devra tenir compte an prêteur de la valeur de la chose prêtée et périe.

L'estimation faite de la chose prêtée ne mettrait pas les risques fortuits à la charge de l'emprunteur : ce n'est pas un de ces cas où l'estimation vaut vente comme dans l'usufruit (v. art. 55 des Biens), cas où d'ailleurs il s'agit de choses qui se consomment par le premier usage et dont notre cas est très-différent ; il vaut mieux considérer l'estimation de la chose prêtée comme une précaution prise d'avance par les parties, en vue d'une perte imputable à l'emprunteur, et pour éviter la difficulté d'estimer judiciairement la chose après quelle aurait péri.

Il a paru inutile de dire que si la chose prêtée s'est détériorée par le seul usage légitime et sans aucune faute de l'emprunteur, il n'est pas tenu de la détérioration : c'est là le droit commun le plus simple et le plus évident ; c'est aussi pour cela que le prêt est un bon office.

第百九十八條

本條ハ借主ヲシテ借用物ヲ保存スルニ當リ自己ノ物ニ加フルヨリ一層ノ注意ヲ以テスルノ義務ヲ負ハシメ其結果トシテ二箇ノ嚴令ヲ設ケタリ是羅馬法ニ模倣シタルモノナリ

第一借主ハ自己ノ物ヲ使用スルヲ得ルトキハ借用物ヲ措キ自己ノ物ヲ使用セサル可カラス何トナレハ元ト之ニ借用ヲ許シタルハ其之ヲ使用スルノ需用アルカ故ニシテ且其需用ノ継續スル期間ノミ之ヲ許シタルモノナリ只借主自己ノ物ヲ措テ借用物ヲ使用スルモ之カ為メニ損害ノ生セサルトキハ敢テ之ヲシテ賠償ノ義務ヲ負擔セシメスト雖トモ若シ自己ノ物ヲ使用スルヲ得ルニ拘ハラス借用物ヲ使用シタルトキニ當リ物ノ滅失スルトキハ縦令其滅失意外ノ事ニ原因スルモ猶ホ借主ハ不當ニ其滅失ヲ惹起シタルモノトシ其責ニ任セサル可カラス

第二借用物ト借主ノ物ト同時ニ之ヲ使用スルニ當リ又ハ之ヲ使用セサルモ借主ノ家ニ存スルニ當リ二者共ニ滅失スルノ危險ニ頻スルコトアリ例ヘハ借用シタル馬ト借主ノ馬トヲ駆ルニ當リ二頭共ニ災害ニ遭ヒ何川ニ陥リ又ハ二頭共ニ同一ノ厩ニ繋クニ當リ火災将ニ其厩ニ及ハントスルトキノ如キ若シ借主危害ノ切迫スルニ因リ二頭ヲ共ニ救フコト能ハス只其一ヲ救フヲ得ルニ過キサルトキ自己ノ馬ノミヲ救フニ於テハ不可抗力ヲ申立テ借用シタル馬ノ賠償ヲ為スノ責任ヲ免カルルコト能ハス蓋シ使用貸借ハ元ト無償ノ行為ニシテ借主ハ縦令自己ノ物ヲ失フモ尚ホ借用物ヲ救フカ為メ其力ノ及フ限リヲ盡スヘキノ徳義上且法律上ノ義務ヲ負擔セシムルモノナリ然ルニ借主其義務ヲ尽ササルトキハ其責ニ任セサル可カラス

或ハ論者中借主ノ物借用物ニ比シ價格大ナルトキハ此嚴令ヲ適用ス可カラスト云フモノアリ其論旨ニ曰ク斯ノ如キ塲合ニ於テ善良ナル管理者タル者ハ必ス自己ニ属スル二箇ノ物中價格ノ多キ物ヲ救フヘシ故ニ借主ハ自己ノ物借用物ニ優ルノ價格アルトキハ自己ノ物ヲ救フテ可ナリト然レトモ是只二者共ニ自己ニ属スル塲合ニ於テ云フヲ得ヘク二箇ノ物件中其一ニ付テハ特ニ他人ニ恩義ヲ被リタル塲合ニ於テハ唱フルコトヲ得サルモノナリ只實際借主ハ自己ノ物ヲ救フヘク而シテ之ヲ制止スルコト能ハサルヘシト雖トモ借主ハ貸主ニ借用シテ而シテ滅失シタル物ノ價格ヲ辨償セサル可カラス

貸借ノ時ニ當リ借用物ノ價格ヲ評價スルモ之カ為メニ借主意外ノ滅失ヲ以テ自己ノ負擔ト為シタリト云フ可カラス是用益権ニ於ケルカ如ク評價ヲ以テ賣買ニ均キ効アリトスル塲合ノ一ニ非ス(財産編第五十五條ヲ參觀スヘシ)

蓋シ用益権ノ塲合ニ於テ評價ヲ以テ賣買ニ均キ効アリトスルハ其物最初ノ使用ニ因リ消費スルモノナルヲ以テ其一理由ト為スト雖トモ使用貸借ノ塲合ニ於テハ借用物直チニ消盡スルヘキモノニ非ス是ヲ以テ借用物ノ評價ヲ爲スモ是只借主ニ損失ノ責ヲ歸スヘキ塲合ヲ虞カリ且其滅失後裁判所物ノ評價ヲ為スノ手数ヲ省ク為メ當事者豫メ其價格ヲ評定スルノ注意ヲ為シタルモノト看做スヘシ

借用物正當ノ使用ノミニ因リ毫モ借主ノ過失ニ出テスシテ毀損シタルトキ借主其毀損ノ賠償ヲ為スニ及ハサルハ敢テ明文ヲ俟タサル所ニシテ是最モ簡明ニシテ多辯ヲ要セサル所ナリ使用貸借ノ無償ナルハ即チ此故ナリ