ボワソナードプロジェ（明治23年）

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第二版

893条

(Suite.)

L'emprunteur est encore responsable de la perte résultant d'un cas fortuit ou d'une force majeure, s'il avait pu y soustraire la chose en employant la sienne propre ou si, dans un péril commun de sa chose et de la chose prêtée, il a préféré sauver la sienne.[1882.]

Art. 893. — 698. La loi demande à l'emprunteur de conserver la chose prêtée de préférence à la sienne propre; on n'hésite pas ici à imiter du Code français (art. 1882) deux rigueurs qu'il a lui-même imitées du droit romain:

1° L'emprunteur doit se servir de sa chose, de préférence à la chose prêtée, chaque fois qu'il le peut, car le prêt ne lui a été fait qu'à cause du besoin qu'il avait et pour le temps où ce besoin durerait; sans doute, on ne poussera pas la sévérité jusqu'à l'obliger à une indemnité pour un usage intempestif de la chose prêtée, s'il n'en est pas résulté de dommage; mais si la chose a péri, même par cas fortuit, pendant cet usage illégitime, l'emprunteur en est responsable comme ayant indûment donné occasion à cette perte;

2° On suppose que la chose prêtée se trouve en danger de périr, en même temps qu'une chose de l'emprunteur, soit pendant qu'il use de toutes deux, simultanément, soit même pendant qu'elles sont chez lui, non employées; par exemple, un cheval prêté et le cheval de l'emprunteur sont attelés ensemble et tombent dans une rivière, par accident, ou bien les deux chevaux sont à l'écurie et un incendie menace le bâtiment: si l'emprunteur, ne pouvant sauver qu'un des deux chevaux parce que le temps presse, sauve le sien, il ne peut invoquer la force majeure comme le libérant de la responsabilité du cheval prêté: le prêt a été un. bon office, un acte de bienfaisance qui impose à l'emprunteur le devoir moral et civil de faire tout ce qui dépend de lui pour sauver la chose prêtée, même au risque de perdre la sienne.

699. On a prétendu, en France, que cette rigueur devait cesser d'être applicable lorsque la chose de l'emprunteur avait une plus grande valeur que la chose prêtée et l'on a dit qu'en pareil cas, un bon administrateur auquel les deux choses appartiendraient, sauverait celle qui vaut le plus, que l'emprunteur a donc pu sauver la sienne propre si elle vaut le plus; mais il faut répondre que le cas est différent, lorsqu'il a un devoir de reconnaissance au sujet de l'une des deux choses. En fait, l'emprunteur sauvera sans doute la sienne, et l'on ne devrait guère l'en blâmer; mais il devra tenir compte au prêteur de la valeur de la chose prêtée et périe (comp. art. 906).

De ce que l'on imite du Code français les deux dispositions qui précédent ce n'est pas une raison d'en imiter une autre qui vient ensuite (art. 1883), d'après laquelle l'estimation faite de la chose prêtée en met les risques fortuits à la charge de l'emprunteur: ce n'est pas un de ces cas où l'estimation vaut vente comme dans l'usufruit (v. Proj. jap., art. 57; comp. C. civ. fr., art. 587 et 1551), cas où d'ailleurs il s'agit de choses qui se consomment par le premier usage et dont notre cas est très-différent; il vaut mieux considérer l'estimation de la chose prêtée comme une précaution prise d'avance par les parties, en vue d'une perte imputable à l'emprunteur, et pour éviter la difficulté d'estimer judiciairement la chose après qu'elle aurait péri.

Par contre, il est inutile de dire avec le Code français (art. 1884) que “si la chose prêtée s'est détériorée “par le seul usage légitime et sans aucune faute de “l'emprunteur, il n'est pas tenu de la détérioration": c'est là le droit commun le plus simple et le plus évi. dent; c'est aussi pour cela que le prêt est un bon office.

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1882.

Si la chose prêtée périt par cas fortuit dont l'emprunteur aurait pu la garantir en employant la sienne propre, ou si, ne pouvant conserver que l'une des deux, il a préféré la sienne, il est tenu de la perte de l'autre.

第千八百八十二条

借主自己ノ物件ヲ用ルニ於テハ借受ケタル物件ノ滅尽セサルヲ得可キニ之ヲ用ヒサルニ因リ其借受ケタル物件意外ノ事ニ因リ滅尽シタル時又ハ自己ノ物件ト借受タル物件トノ中其一箇ノミヲ保全シ得可キ場合ニ於テ自己ノ物件ヲ保全シ借受ケタル物件ヲ失ヒタル時ハ借主其借受ケタル物件ヲ失フタル責ニ任ス可シ

第千八百八十二条

若シ借主カ自己ノ物ヲ用ヒシナラハ其借リタル物ヲ担保スルコトヲ得タル可キ意外ノ事故ニ依リ其借リタル物ノ滅尽シタル時又ハ借主カ二箇ノ中一箇ナラテハ保存スルコトヲ得サルニ於テ自己ノ物ヲ撰取シタル時ハ借主他ノ物ノ滅尽ヲ担任ス可シ

第千八百八十二条

借主カ自己ノ物件ヲ使用シテ貸付物件ヲ担保スルヲ得タルヘキ意外ノ変ニ依リ若シ貸付物件ノ滅失セシカ若クハ借主カ二箇中ノ一ナラテハ保存スルヲ得サルヲ以テ自己ノ物件ヲ撰ミ保存シタル時ハ借主ハ他ノ物件ノ滅失ヲ負担ス可シ

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893条

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Art. 893. — 698. La loi demande à l'emprunteur de conserver la chose prêtée de préférence à la sienne propre; on n'hésite pas à imiter ici du Code français (art. 1882) deux rigueurs qu'il a lui-même imitées du droit romain:

2° On suppose que la chose prêtée se trouve en danger de périr, en même temps qu'une chose de l'emprunteur, soit pendant qu'il use de toutes deux, simultanément, soit même pendant qu'elles sont chez lui, non employées; par exemple, un cheval prêté et le cheval de l'emprunteur sont attelés ensemble et tombent dans une rivière, par accident, ou bien les deux chevaux sont à l'écurie et un incendie menace le bâtiment: si l'emprunteur, ne pouvant sauver qu'un des deux chevaux parce que le temps presse, sauve le sien, il ne peut invoquer la force majeure comme le libérant de la responsabilité du cheval prêté: le prêt est un bon office, nn acte de bienfaisance qui impose à l'emprunteur le devoir moral et civil de faire tout ce qui dépend de lui pour sauver la chose prêtée, même au risque de perdre la sienne.

699. On a prétendu, en France, que cette rigueur devait cesser d'être applicable lorsque la chose de l'emprunteur avait une plus grande valeur que la chose prêtée et l'on a dit qu'en pareil cas, un bon administrateur auquel les deux choses appartiendraient, sauverait celle qui vaut le plus, que l'emprunteur a donc pu sauver la sienne propre si elle vaut le plus. Mais il faut répondre que le cas est différent, lorsqu'il a un devoir de reconnaissance au sujet de l'une des deux choses. En fait, l'emprunteur sauvera sans doute la sienne, et l'on ne devrait guère l'en blâmer; mais il devra tenir compte au prêteur de la valeur de la chose prêtée et périe (comp. art. 906).

De ce que l'on imite du Code français les deux dispositions qui précédent ce n'est pas une raison d'en imiter une autre qui vient ensuite (art. 1883), d'après laquelle l'estimation faite de la chose prêtée en met les risques fortuits à la charge de l'emprunteur: ce n'est pas un de ces cas où l'estimation vaut vente comme dans l'usufruit (v. Proj. jap., art. 57; comp. C. civ. fr., art. 587 et 1551), cas où d'ailleurs il s'agit de choses qui se consomment par le premier usage et dont notre cas est très digèrent; il vaut mieux considérer l'estimation de la chose prêtée comme une précaution prise d'avance par les parties, en vue d'une perte imputable à l'emprunteur, et pour éviter la difficulté d'estimer judiciairement la chose après qu'elle aurait péri.

Par contre, il est inutile de dire avec le Code français (art. 1884) que "si la chose prêtée s'est détériorée " par le seul usage légitime et sans aucune faute de " l'emprunteur, il n'est pas tenu de la détérioration: " c'est là le droit commun le plus simple et le plus évident; c'est aussi pour cela que le prêt est un bon office.

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1882.

第千八百八十二条

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第百九十八条条文沿革

借主ハ自己ノ物ヲ用ヰテ借用物ノ滅失又ハ毀損ヲ免カレシムルコトヲ得ヘキトキ又ハ自己ノ物ト借用物トカ同時ニ危険ヲ受クルニ際シ自己ノ物ノミヲ救護シタルトキモ亦意外ノ事又ハ不可抗力ニ因リテ生スル借用物ノ滅失又ハ毀損ノ責ニ任ス

198.

L'emprunteur est encore responsable de la perte ou détérioration résultant d'un cas fortuit ou d'une force majeure, s'il avait pu y soustraire la chose en employant la sienne propre ou si, dans un péril commun de sa chose et de la chose prêtée, il a préféré sauver la sienne.

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