1452条
数人ノ委任者アルトキハ其一人ニ於テ為シタル廃棄ハ他ノ委任者ノ委任ヲ了終セス
（栗塚）
次ギノ條ハ質問中ニ付キ未定ニ御置キヲ願ヒマス
（村田）
之レハオカシイ
（大尾崎）
ソレデハ九百五十條ハ留保ニシテ先キヘ參リマシヨウ
第九百五十條ハ起案者ヘ質問中ニ付キ未定
●
民法編纂局
●
法取委 原案
950条
若シ数名ノ委任者アルトキハ其中一人ノ為シタル廃罷ハ他ノ者ノ代理ヲ了終セス
●
法取委 再調査案
950条
数人ノ委任者アルトキハ其中ノ一人ノ為シタル廃罷ハ他ノ人ノ代理ヲ終了セシメス
議事録
民法草案再調査案議事筆記 第22回 *未校正 画像 資料全体表示
第九百五十條朗讀ス
第九百五十條 數人ノ委任者アルトキハ其中ノ一人ノ爲シタル廢罷ハ他ノ人ノ代理ヲ終了セシメス
（松岡）
之ハ唯一デハナカロウカ
（槇村）
四十五條デハ連帶トアツテ此處デハ一人デ止メルトアルノハドウ云フモノカ
（松岡）
之ハ原則カラ來テモ委任ニシテアルノハ利益ト見ナケレバナラン自分バカリ止メテモ他ノ人ニ及ボス事ハナカロウ
本條ハ原案ニ決ス
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
第九百五十條 數人ノ委任者アルトキハ其中ノ一人ノ爲シタル廢罷ハ他ノ人ノ代理ヲ終了セシメス
無異議
●
公布
254条
数人ノ委任者アルトキハ其中ノ一人ノ為シタル廃罷ハ他ノ人ノ代理ヲ終了セシメス
関連資料
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
254.
S'il y a plusieurs mandants, la révocation faite par l'un d'eux ne met pas fin au mandat des autres.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
Art. 254. On sait par l'article 249 que s'il y a plusieurs mandants ils sont tenus solidairement des obligations qui naissent du mandat. On aurait pu croire que ce lien entre les mandants leur permettait aussi de se dégager les uns les autres de cette obligation ; mais comme la révocation pourrait être nuisible à l'affaire commune, la loi ne permet pas que l'intérêt des autres soit compromis par un seul : leur mandat tient donc et pour le tout ; seulement, la responsabilité de celui qui a révoqué cesse pour l'avenir et se transporte sur les autres.
第二百五十四条
第二百四十九条ニ於テ数人ノ委任者アルトキハ代理ヨリ生スル所ノ義務ヲ連帶シテ負担スル旨ヲ定メタリ是ヲ以テ或ハ委任者ハ連帶ノ関係ヲ有スルニ因リ其一人連帶義務ヲ免カレント欲スルトキハ自餘ノ者ヲシテ均ク之ヲ免カレシムルヲ得ヘキカ如シ然レトモ廃罷ノ為メ共同事件ニ害ヲ及ホスコトナシトセサルカ故ニ委任者ノ一人ヲシテ自餘ノ者ノ利益ヲ損傷セシム可カラス是ヲ以テ数人ノ委任者ノ為シタル委任ハ全部ノモノトシ一人ノ廃罷ノ為メニ之ヲ終了セシメス只廃罷ヲ為シタル者ノ責任ハ将来絶止シ自餘ノ者代テ之ヲ負担スヘシ