1249条
隠潜シタル瑕疵ニ基因セル二箇ノ訴権ハ第九百三十九条ニ従ヒ物ノ全部或ハ其半以上ノ滅尽ニ因リ消滅ス但其瑕疵ヨリ右ノ滅尽又ハ毀損ノ生セシ場合ハ此例ニ在ラス
隠潜シタル瑕疵ニ基因セル二箇ノ訴権ハ第九百三十九条ニ従ヒ物ノ全部或ハ其半以上ノ滅尽ニ因リ消滅ス但其瑕疵ヨリ右ノ滅尽又ハ毀損ノ生セシ場合ハ此例ニ在ラス
若シ売ラレタル物カ意外ノ事又ハ不可抗力ニ因リ全部又ハ半以上滅失シタルトキハ売買廃却訴権ハ最早受理セラレス
物ノ一分ノ滅失ノ多少ニ拘ラス代価減少ノ訴権ハ其残存スル部分ノ割合ニ応シテ存立ス
総テノ場合ニ於テ売主ハ隠レタル瑕疵其モノヨリ生スル全部又ハ一分ノ滅失ノ責ニ任ス
Si la chose qui avait des vices, a péri par suite de sa mauvaise qualité, la perte est pour le vendeur, qui sera tenu envers l'acheteur à la restitution du prix, et aux autres dédommagemens expliqués dans les deux articles précédens.
Mais la perte arrivée par cas fortuit sera pour le compte de l'acheteur.
不良ナル物件其質ノ悪キニ因リ滅尽シタル時ハ売主其損失ヲ担当シテ買主ニ其代金ヲ返シ且前二条ニ記シタル償ヲ為ス可シ
然トモ同上ノ物件意外ノ事ニ因リ滅尽シタル時ハ買主其損失ヲ担当ス可シ
若シ瑕瑾アル物カ其品質ノ悪シキニ依リ滅尽シタル時ハ其損失ハ売主ニ在リトス但シ売主ハ買主ニ対シテ代金ノ返還及ヒ前二条ニ説明シタル其他ノ損害賠償ヲ担任ス可シ
然レトモ意外ノ事故ニ依リ生シタル損失ハ買主ノ計算タル可シ
瑕瑾アル物件若シ其不良質ノ為メ滅失シタル時ハ其滅失ハ売主ニ帰シ売主ハ買主ニ対シテ其代価ノ還給ト前二条ニ記シタル其他ノ損害賠償トヲ負担ス可シ
然レトモ意外ノ変ニ因リ生シタル滅失ハ買主ノ計算ナリトス
売渡物カ意外ノ事又ハ不可抗ノ力ニ因リテ全部又ハ半以上滅失シタルトキハ売買廃却訴権ハ受理セラレス
滅失部分ノ多少ニ拘ハラス代金減少ノ訴権ハ残存部分ノ割合ニ応シ存立ス
如何ナル場合ニ於テモ売主ハ隠潜ノ瑕疵ヨリ生スル全部又ハ一分ノ滅失ノ責ニ任ス
民法草案再調査案議事筆記 第18回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
売渡物カ意外ノ事又ハ不可抗力ニ因リテ全部又ハ半以上滅失シタルトキハ売買廃却訴権ヲ行フコトヲ得ス
滅失部分ノ多少ニ拘ハラス代価減少ノ訴権ハ残存部分ノ割合ニ応シテ存立ス
如何ナル場合ニ於テモ売主ハ隠レタル瑕疵ヨリ生スル全部又ハ一分ノ滅失ノ責ニ任ス
売渡物カ意外ノ事又ハ不可抗力ニ因リテ全部又ハ半以上滅失シタルトキハ売買廃却訴権ヲ行フコトヲ得ス
滅失部分ノ多少ニ拘ハラス代価減少ノ訴権ハ残存部分ノ割合ニ応シテ存立ス
如何ナル場合ニ於テモ売主ハ隠レタル瑕疵ヨリ生スル全部又ハ一分ノ滅失ノ責ニ任ス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Si la chose vendue vient à périr en entier ou pour plus de moitié, par cas fortuit ou par force majeure, l'action rédhibitoire n'est plus recevable.
Quelle que soit la perte partielle, l'action en diminution du prix subsiste en proportion de ce qui reste de la chose.
Dans tous les cas, le vendeur reste responsable de la perte totale ou partielle provenant du vice caché.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Perte de la chose.)
Si la chose vendue vient à périr entier on pour plus de motié, par cas fortuit ou par force majeure, l'action rédhibitoire n'est plus recevable.
Quelle que soit la perte partielle, l'action en diminution du prix subsiste en proportion de ce qui reste de la chose.
Dans tous les cas, le vendeur reste responsable de la perte totale ou partielle provenant du vice caché lui-même.