1226条
売主ノ債権者ハ売主ニ代リテ買戻ノ権能ヲ執行スルコトヲ得
然レトモ買主ハ右債権者ニ於テ予メ売主ノ無資力ナルコトヲ証明シ且其買戻ノ権能ヲ執行スル為メ第八百五十九条ニ循ヒ裁判上売主ヲ代位スヘキコトヲ請求スルヲ得
又買主ハ債権者ニ売主ノ債務ヲ皆済シテ其買戻訴訟ヲ絶止スルコトヲ得但債権者ヨリ予メ買戻権ヲ行フニ就キ売主ニ返還スヘキ金額ヲ扣除スヘシ
売主ノ債権者ハ売主ニ代リテ買戻ノ権能ヲ執行スルコトヲ得
然レトモ買主ハ右債権者ニ於テ予メ売主ノ無資力ナルコトヲ証明シ且其買戻ノ権能ヲ執行スル為メ第八百五十九条ニ循ヒ裁判上売主ヲ代位スヘキコトヲ請求スルヲ得
又買主ハ債権者ニ売主ノ債務ヲ皆済シテ其買戻訴訟ヲ絶止スルコトヲ得但債権者ヨリ予メ買戻権ヲ行フニ就キ売主ニ返還スヘキ金額ヲ扣除スヘシ
売主ノ債権者ハ売主ニ代ハリテ買戻ノ権能ヲ行フ事ヲ得
然レトモ買主ハ右債権者カ予メ其債務者ノ無資力ヲ証明シ且第三百五十九条ニ従ヒ買戻ノ権能ノ行用ノ為メ裁判上ニテ売主ニ代位スル事ヲ要求スル事ヲ得
又買主ハ物ノ保存ノ費用トシテ売主ヨリ己レニ返還スヘキ金額ヲ控除シテ債権者ニ皆済スルニ因リ其債権者ノ訴ヲ止ムル事ヲ得
売主ノ債権者ハ売主ニ代ハリテ受戻ノ権能ヲ行フ事ヲ得
然レトモ買主ハ右債権者カ予メ其債務者ノ無資力ヲ証明シ且第三百五十九条ニ従ヒテ受戻権能ノ行使ノ為メ裁判上ニテ売主ニ代位スルヲ要求スル事ヲ得
買主ハ同一ノ場合ニ於テ鑑定人ノ評価シタル買受物ノ現時ノ価額ト第七百二十七条ニ従ヒテ売主ヨリ己レニ返還ス可キ金額トノ差額ニ達スルマテ売主ノ債務ヲ弁済シテ債権者ノ訴ヲ止ムル事ヲ得
民法草案再調査案議事筆記 第17回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
売主ノ債権者ハ売主ニ代ハリテ受戻ノ権能ヲ行フコトヲ得
然レトモ買主ハ右債権者カ予メ其債務者ノ無資力ヲ証シ且財産編第三百三十九条ニ従ヒテ受戻権能ノ行使ノ為メ裁判上ニテ売主ニ代位スルヲ要求スルコトヲ得
買主ハ同一ノ場合ニ於テ鑑定人ノ評価シタル買受物ノ現時ノ価額ト第九十四条ニ従ヒテ売主ヨリ己レニ返還ス可キ金額トノ差額ニ達スルマテ売主ノ債務ヲ弁済シテ債権者ノ訴ヲ止ムルコトヲ得
売主ノ債権者ハ売主ニ代ハリテ受戻ノ権能ヲ行フコトヲ得
然レトモ買主ハ右債権者カ予メ其債務者ノ無資力ヲ証シ且財産編第三百三十八条ニ従ヒテ受戻権能ノ行使ノ為メ裁判上ニテ売主ニ代位スルヲ要求スルコトヲ得
買主ハ同一ノ場合ニ於テ鑑定人ノ評価シタル買受物ノ現時ノ価額ト第八十八条ニ従ヒテ売主ヨリ己レニ返還ス可キ金額トノ差額ニ達スルマテ売主ノ債務ヲ弁済シテ債権者ノ訴ヲ止ムルコトヲ得
売主ノ債権者ハ売主ニ代ハリテ受戻ノ権能ヲ行フコトヲ得
然レトモ買主ハ右債権者カ予メ其債務者ノ無資力ヲ証シ且財産編第三百三十九条ニ従ヒテ受戻権能ノ行使ノ為メ裁判上ニテ売主ニ代位スルヲ要求スルコトヲ得
買主ハ同一ノ場合ニ於テ鑑定人ノ評価シタル買受物ノ現時ノ価額ト第八十八条ニ従ヒテ売主ヨリ己レニ返還ス可キ金額トノ差額ニ達スルマテ売主ノ債務ヲ弁済シテ債権者ノ訴ヲ止ムルコトヲ得
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Les créanciers du vendeur peuvent exercer la faculté de retrait en son lieu et place.
Toutefois, l'acheteur peut exiger qu'ils établissent préalablement l'insolvabilité de leur débiteur et se fassent subroger judiciairement au vendeur pour l'exercice de cette faculté, conformément à l'article 339 du Livre des Biens.
L'acheteur peut aussi, dans le même cas, arrêter l'action des créanciers en leur payant la valeur actuelle de l'immeuble à dire d'experts, déduction faite du montant des sommes qu'ils auraient à lui restituer, du chef du vendeur, d'après l'article 88.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Droit des créanciers du vendeur.)
Les créanciers du vendeur peuvent exercer la faculté de retrait en son lieu et place.
(Droit de l'acheteur.)
Toutefois, l'acheteur peut exiger qu'ils établissent préalablement l'insolvabilité de leur débiteur et se fassent subroger judiciairement au vendeur pour l'exercice de cette faculté, conformément à l'article 359.
(Suite.)
L'acheteur peut aussi, dans le même cas, arrêter l'action des créanciers, en leur payant la valeur actuelle de l'immeuble, à dire d'experts, déduction faite des sommes qu'ils auraient à lui restituer du chef du vendeur, d'après l'article 727.
Dans ce cas, les frais de contrat payés par l'acheteur restent à sa charge.