1170条
前条ニ規定シタル二箇ノ場合ニ於テ買主ハ権能ノ執行ノ為メ定メタル期限ナキトキハ成ルヘク速ニ決答スヘキ催促ヲ受ケ決答セスシテ買主其買取リシ物又ハ需用品ノ引渡ヲ受ルトキハ受諾シタルモノト推測シ又反対ノ場合ニ於テハ拒絶シタルモノト推測ス
前条ニ規定シタル二箇ノ場合ニ於テ買主ハ権能ノ執行ノ為メ定メタル期限ナキトキハ成ルヘク速ニ決答スヘキ催促ヲ受ケ決答セスシテ買主其買取リシ物又ハ需用品ノ引渡ヲ受ルトキハ受諾シタルモノト推測シ又反対ノ場合ニ於テハ拒絶シタルモノト推測ス
前条ニ定メタル二箇ノ場合ニ於テ買主カ己レニ属スル権能ノ行用ニ付キ期間ヲ定メサルトキハ短カキ期間ニテ決答スヘキ催告ヲ受クル事ヲ得若シ決答セスシテ売渡サレタル物又ハ飲食品ノ引渡ヲ受ケタルトキハ其買主ハ受諾シタリト推定セラレ又反対ノ場合ニ於テハ拒絶シタリト推定セラル
前条ニ定メタル二箇ノ場合ニ於テ買主カ己レニ属スル権能ノ行使ニ付キ期間ヲ定メサルトキハ短キ期間ニ於テ決答ス可キ催告ヲ受ク若シ其決答ヲ為サスシテ売渡物ノ引渡ヲ受ケタルトキハ買主ハ承諾シタリトノ推定ヲ受ケ反対ノ場合ニ於テハ拒絶シタリトノ推定ヲ受ク
民法草案再調査案議事筆記 第15回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
前条ニ定メタル二箇ノ場合ニ於テ買主カ己レニ属スル権能ノ行使ニ付キ期限ヲ定メサルトキハ短キ期間ニ於テ決答ス可キ催告ヲ受ク若シ其決答ヲ為サスシテ売渡物ノ引渡ヲ受ケタルトキハ買主ハ承諾シタリトノ推定ヲ受ケ反対ノ場合ニ於テハ拒絶シタリトノ推定ヲ受ク
前条ニ定メタル二箇ノ場合ニ於テ買主カ己レニ属スル権能ノ行使ニ付キ期限ヲ定メサルトキハ短キ期間ニ於テ決答ス可キ催告ヲ受ク若シ其決答ヲ為サスシテ売渡物ノ引渡ヲ受ケタルトキハ買主ハ受諾シタリトノ推定ヲ受ケ反対ノ場合ニ於テハ拒絶シタリトノ推定ヲ受ク
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Dans les deux cas prévus à l'article précédent, l'acheteur, à défaut d'un délai fixé pour l'exercice de la faculté qui lui appartient, peut être sommé d'avoir à se prononcer à bref délai; faute de le faire, il est présumé avoir accepté, s'il a pris livraison de la chose ou des denrées vendues, et avoir refusé, dans le cas contraire.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Fixation d'un délai.)
Dans les deux cas prévus à l'article précédent, l'acheteur, à défaut d'un délai fixé pour l'exercice de la faculté qui lui appartient, peut être sommé d'avoir à se prononcer à bref délai; faute de le faire, il est présumé avoir accepté, s'il a pris livraison de la chose ou des denrées vendues, et avoir refusé, dans le cas contraire.