附合又ハ混合カ所有者中一人ノ所為ヨリ生シタル場合ニ於テハ、他ノ所有者ハ自己ノ物件ノ優等ナルニ因リ自己ニ帰スル全部ノ所有権ヲ受諾スルニ及ハス又各自ノ物ノ主要及ヒ価額ノ同等ナル場合ニ於テハ未分ノ共有権ヲ受諾スルニ及ハス此際ニ於テハ右所有者ハ附添ヲ為セシ本人ニ対シ同分量及ヒ同品格ノ物若ハ金円ニテ其価額ヲ請求スルコトヲ得
Est réputée partie principale celle à laquelle l'autre n'a été unie que pour l'usage, l'ornement ou le complément de la première.
使用、装飾、補成ノ為メ他物ヲ附添シタル元品ヲ主品トス
使用、装飾、補成ノ為メノミニ他物ヲ附合セシメタル物ヲ主タル部分ト看做ス可シ
第一ノ部分ノ使用、装飾、又ハ補缺ノ為メニ非サレハ他ノ部分ノ結合ヲ受ケサルモノヲ主部分ト看做ス可シ
若シ或人カ他人ノ物料ヲ以テ新ナル種類又ハ新ナル用方ノ物ヲ作リタルトキハ物料ノ所有者ハ手間代又ハ其手間ヨリ物料ニ生スル増価額ヲ払フテ右ノ物ノ所有権ヲ要求スルコトヲ得
然レトモ若シ手間ノ価格カ著シク物料ノ価格ヲ超ユルトキハ新ナル物ノ所有権ハ製作者ニ属ス但製作者ハ物料ノ所有者ニ賠償スルコトヲ要ス
若シ製作者カ同時ニ物料ノ一分ヲ供シタルトキハ其物料ノ価格ハ優先権ヲ定ムル為メ手間ノ価格ニ之ヲ附加ス
所有者ノ承諾ナクシテ物料ヲ用ヒタルトキハ其所有者ハ常ニ己レニ属スル優先権ヲ放棄シテ品質及ヒ数量ニテ自己ノ物料ニ等シキ物料又ハ金円ニテ其価額ヲ請求スルコトヲ得
フランス 民法570条，571条，572条，576条 資料全体表示
Si un artisan ou une personne quelconque a employé une matière qui ne lui appartenait pas, à former une chose d'une nouvelle espèce, soit que la matière puisse ou non reprendre sa première forme, celui qui en était le propriétaire a le droit de réclamer la chose qui en a été formée, en remboursant le prix de la main-d'œuvre.
Si cependant la main-d'œuvre était tellement importante qu'elle surpassât de beaucoup la valeur de la matière employée, l'industrie serait alors réputée la partie principale, et l'ouvrier aurait le droit de retenir la chose travaillée, en remboursant le prix de la matière au propriétaire.
Lorsqu'une personne a employé en partie la matière qui lui appartenait, et en partie celle qui ne lui appartenait pas, à former une chose d'une espèce nouvelle, sans que ni l'une ni l'autre des deux matières soit entièrement détruite, mais de manière qu'elles ne puissent pas se séparer sans inconvénient, la chose est commune aux deux propriétaires, en raison, quant à l'un, de la matière qui lui appartenait ; quant à l'autre, en raison à la fois et de la matière qui lui appartenait, et du prix de sa main-d'œuvre.
Dans tous les cas où le propriétaire dont la matière a été employée, à son insu, à former une chose d'une autre espèce, peut réclamer la propriété de cette chose, il a le choix de demander la restitution de sa matière en même nature, quantité, poids, mesure et bonté, ou sa valeur.
若シ工丁及ヒ其他ノ人己レニ属セサル品物ヲ用ヒ新ナル物ヲ造リシ時ハ其品物ノ旧ニ復スルヲ得可キト否トヲ問ハス其品物ノ所有者工価ヲ償ヒ之ヲ己レノ所有ト為スヲ要ムルノ権アリ
然トモ工価ノ額許多ニシテ其用タル品物ノ価ヨリモ更ニ貴キ時ハ其工価ヲ以テ主ト為シ工丁ヨリ其品物ノ所有者ニ其品物ノ価額ヲ償ヒ新造ノ品物ヲ以テ己レノ所有ト為スノ権アリ
己レニ属スル品物ト己レニ属セサル品物トヲ併用シテ新ナル品物ヲ造リ其二箇ノ品物全ク其本質ヲ失フコトナシト雖トモ分離スル時ハ必ス之ヲ損ス可キニ於テハ其所有者二人ニテ共ニ其新造ノ品物ヲ所有ス可シ但シ其一人ハ己レニ属スル品物ノミニ付テノ権ヲ有シ又一人ハ己レニ属スル品物ト其工価トニ付テノ権ヲ有ス可シ
品物ノ所有者知ルコトナク他人其品物ヲ用ヒテ他種ノ品物ヲ造リシニ因リ其所有者其新ナル品物ヲ所有セント要ムルコトヲ得可キ時ハ其旧物ト同種、同形、同量、同尺、同質ノ物ヲ取戻サントスルコト又ハ其価額ヲ取戻サントスルコトヲ訴フルヲ得可シ
若シ工作者又ハ如何ナル人タリトモ己レニ属セサル物料ヲ用ヒテ新ナル種類ノ物ヲ造リタル時ハ其物料ノ原始ノ形ヲ復スルコトヲ得可キト否トヲ問ハス其物料ノ所有者タリシ者ハ工価ヲ償還シテ其造リタル物ヲ己レノ所有ト為サント求ムルノ権利アリ
若シ然トモ工価ノ額ノ重大ニシテ其用ヒタル物料ノ価額ニ甚タ超過シタル時ハ其工作ヲ以テ主タル部分ト看做シ職工ヨリ其物料ノ所有者ニ之レカ代金ヲ償還シテ其製作シタル物ヲ引留ムルノ権利アリ
若シ人ノ一部分ハ己レニ属スル物料ト一部分ハ己レニ属セサル物料トヲ用ヒテ新タナル種類ノ物ヲ造リ其二箇ノ物料中何レノ一方モ全ク毀滅スルコトナシト雖トモ之ヲ離分スル時ハ必ス不便ヲ生ス可キニ於テハ所有者二人ニテ其新タナル種類ノ物ヲ共有ス可シ但シ其中一人ハ己レニ属スル物料ノ割合ヲ以テ之ヲ所有シ他ノ一人ハ己レニ属スル物料ト其工価トノ割合ヲ以テ之ヲ所有ス可キモノトス
自カラ知ラスシテ他種ノ物ヲ造ル為メニ自己ノ物料ヲ用ヒラレタル所有者ノ其物ノ所有権ヲ得ント求ムルコトヲ得可キ総テノ場合ニ於テハ其所有者自己ノ物料ト同性、同量、同重、同尺、同格ノモノノ返還ヲ得ント求メ又ハ其価額ノ返還ヲ得ント求ムルコト自由ナリトス
若シ工師又ハ其他ノ人、新種ノ物件ヲ製作センカ為メ自巳ニ属セサル材料ヲ使用シタル時ハ其材料ノ原形ニ復スルト否トヲ問ハス其所有者ハ作料ヲ償ヒ其材料ヲ以テ製作シタル物件ヲ要求スルノ権アリトス
然レトモ作料若シ使用シタル材料ノ代価ヨリ著シク倍過スルカ如クニ貴キ時ハ製作ヲ以テ主部分ト看做シ工師ハ所有者ニ材料ノ代価ヲ償ヒテ製作シタル物件ヲ保有スルノ権アリトス
人若シ新種ノ物件ヲ製作センカ為メ二部ノ材料各々全ク毀壊スルコトナシト雖モ障碍ナク之ヲ離分スルヲ得サルカ如クニ一部ハ自巳ニ属セシ材料一部ハ自巳ニ属セサリシ材料ヲ使用セシ時ハ其物件ハ一方｛所有者ノ｝ノ為メニハ之ニ属セシ材料ノ割合ヲ以テ、他ノ一方ノ為メニハ之ニ属セシ材料ト作料トノ割合ヲ以テ二人ノ所有者ノ共有トナル可シ
他種ノ物件ヲ製作スル為メ知ルコトナクシテ其材料ヲ使用セラレタル所有者其物件ノ所有権ヲ要求スルヲ得ル総テノ場合ニ於テハ其所有者ハ同一ノ性質、分量、度量、品位ヲ以テ其材料ノ返還又ハ其代価ヲ要求スルノ撰択権ヲ有ス可シ
或ル人カ他人ノ物料ヲ以テ新ナル用方ノ物ヲ作リタルトキハ物料ノ所有者ハ手間代ヲ払フテ其物ノ所有権ヲ要求スル事ヲ得
然レトモ手間代カ著シク物料ノ価額ヲ超ユルトキハ新ナル物ノ所有権ハ製作者ニ属ス但シ製作者ハ物料ノ所有者ニ賠償スル事ヲ要ス
製作者カ物料ノ幾分ヲ供シタルトキハ其物料ノ価額ハ優勝権ヲ定ムル為メ之ヲ手間代ニ合算ス
所有者ノ承諾ナクシテ物料ヲ用ヒタルトキハ其所有者常ニ自己ノ優勝権ヲ放棄シテ同品質同数量ノ物又ハ其価金ヲ要求スル事ヲ得
民法草案再調査案議事筆記 第14回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
或人カ他人ノ物料ヲ以テ新ナル用方ノ物ヲ作リタルトキハ物料ノ所有者ハ手間賃ヲ払フテ其物ノ所有権ヲ要求スルコトヲ得
然レトモ手間賃カ著シク物料ノ価額ヲ超ユルトキハ新ナル物ノ所有権ハ製作者ニ属ス但製作者ハ物料ノ所有者ニ賠償スルコトヲ要ス
製作者カ物料ノ幾分ヲ供シタルトキハ其物料ノ価額ハ優先権ヲ定ムル為メ之ヲ手間賃ニ合算ス
所有者ノ承諾ナクシテ物料ヲ用井タルトキハ其所有者ハ常ニ自己ノ優先権ヲ放棄シテ同品質、同数量ノ物又ハ其代価ヲ要求スルコトヲ得
或人カ他人ノ物料ヲ以テ新ナル用方ノ物ヲ作リタルトキハ物料ノ所有者ハ手間賃ヲ払フテ其物ノ所有権ヲ要求スルコトヲ得
然レトモ手間賃カ著シク物料ノ価額ヲ超ユルトキハ新ナル物ノ所有権ハ製作者ニ属ス但製作者ハ物料ノ所有者ニ賠償スルコトヲ要ス
製作者カ物料ノ幾分ヲ供シタルトキハ其物料ノ価額ハ優先権ヲ定ムル為メ之ヲ手間賃ニ合算ス
所有者ノ承諾ナクシテ物料ヲ用ヰタルトキハ其所有者ハ常ニ自己ノ優先権ヲ抛棄シテ同品質、同数量ノ物又ハ其代価ヲ要求スルコトヲ得
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Si quelqu'un, avec la matière d'autrui, a formé un objet d'une destination nouvelle, la propriété dudit objet peut être réclamée par le propriétaire de la matière, en payant le prix de la main-d'œuvre.
Si pourtant la valeur de la main-d'œuvre excède notablement celle de la matière, la propriété de l'objet nouveau appartient au spécificateur, à la charge d'indemniser le propriétaire de la matière.
Si le spécificateur a fourni, en même temps, une partie de la matière, la valeur de celle-ci sera jointe à celle de la main-d'œuvre, pour déterminer le droit de préférence.
Le propriétaire de la matière employée sans son consentement peut toujours renoncer à la préférence qui lui appartiendrait et demander une matière pareille à la sienne, en qualité et quantité, ou sa valeur en argent.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Spécification.)
Si quelqu'un, avec la matière d'autrui a formé un objet d'une espèce ou d'une destination nouvelle, la propriété dudit objet peut être réclamée par le propriétaire de la matière, en payant, à son choix, le prix de la main-d'œuvre ou la plus-value qui en résulte pour la matière.
Si pourtant la valeur de la main-d'œuvre excède notablement celle de la matière, la propriété de l'objet nouveau appartient au spécificateur, à la charge d'indemniser le propriétaire de la matière.
Si le spécificateur a fourni, en même temps, une partie de la matière, la valeur de celle-ci sera jointe à celle de la main-d'œuvre, pour déterminer le droit de préférence.
(Droit d'option.)
Le propriétaire de la matière employée sans son consentement peut toujours renoncer à la préférence qui lui appartiendrait et demander une matière pareille à la sienne en qualité et quantité ou sa valeur en argent.