旧民法・法例（明治23年）

Lorsqu'une chose a été formée par le mélange de plusieurs matières appartenant à différens propriétaires, mais dont aucune ne peut être regardée comme la matière principale, si les matières peuvent être séparées, celui à l'insu duquel les matières ont été mélangées, peut en demander la division.

Si les matières ne peuvent plus être séparées sans inconvénient, ils en acquièrent en commun la propriété dans la proportion de la quantité, de la qualité et de la valeur des matières appartenant à chacun d'eux.

Lorsque la chose reste en commun entre les propriétaires des matières dont elle a été formée, elle doit être licitée au profit commun.

数人ノ所有者ニ属スル数箇ノ品物ヲ連合シテ一箇ノ品物ヲ造リ其数箇ノ品物中ニ主品ト看做ス可キ物ナクシテ離分スルヲ得可キ時ハ其数人中ニテ己レニ属スル品物ノ連合シタルヲ知ラサル者ヨリ之ヲ離分セント要ムルコトヲ得可シ

若シ其品物ヲ離分シテ之ヲ損ス可キ時ハ其数人ノ所有中各人ニ属シタル品物ノ性質、分量、価額ノ割合ヲ以テ其新造ノ品物ヲ共同シテ所有ス可シ

数箇ノ品物ヲ以テ新ニ造リタル物ヲ其所有者数人ニテ相共ニ所有ト為ス時ハ其数人ノ利益ノ為メ之ヲ糶売ト為ス可シ

数人ノ所有者ニ属スル数多ノ材料ノ混合ヲ以テ一物件ヲ製作シ孰レモ主物件ト看做スヲ得サル時若シ其材料ヲ分離スルヲ得ル時ハ知ルコトナクシテ材料ヲ混合セラレタル者其分離ヲ要求スルヲ得

若シ障碍ナク物件ヲ分離スルヲ得サル時ハ数人ノ所有者ハ各自ニ属スル材料ノ分量、品位及ヒ代価ノ割合ニ従テ共同ニ其所有権ヲ獲得ス可シ

物件若シ之ヲ製作シタル材料ノ諸所有者ノ間ニ共同ニ存スル時ハ其物件ハ共同ノ利益ノ為メ之ヲ競売ス可シ

Dans tous les cas où le propriétaire dont la matière a été employée, à son insu, à former une chose d'une autre espèce, peut réclamer la propriété de cette chose, il a le choix de demander la restitution de sa matière en même nature, quantité, poids, mesure et bonté, ou sa valeur.

品物ノ所有者知ルコトナク他人其品物ヲ用ヒテ他種ノ品物ヲ造リシニ因リ其所有者其新ナル品物ヲ所有セント要ムルコトヲ得可キ時ハ其旧物ト同種、同形、同量、同尺、同質ノ物ヲ取戻サントスルコト又ハ其価額ヲ取戻サントスルコトヲ訴フルヲ得可シ

他種ノ物件ヲ製作スル為メ知ルコトナクシテ其材料ヲ使用セラレタル所有者其物件ノ所有権ヲ要求スルヲ得ル総テノ場合ニ於テハ其所有者ハ同一ノ性質、分量、度量、品位ヲ以テ其材料ノ返還又ハ其代価ヲ要求スルノ撰択権ヲ有ス可シ