旧民法・法例（明治23年）

（修正）　第一項平等「右同一」ヲ「前數條」ト改メ「混同」ノ下「右」ノ一字ヲ刪リ「モ亦」ノ二字ヲ挿入ス

本條ハ報吿委員ノ修正ニ決ス

異別ノ原案ノ儘ニ決ス

本條ハ原按ニ決ス

無異議

Art. 18. La loi passe à la seconde sorte d'accession mobilière, au mélange ou à la confusion dont on a déjà indiqué le caractère propre.

Le mélange diffère de l'adjonction en ce que l'union des diverses choses est plus intime ; les matières se confondent en quelque sorte dans toutes leurs parties : c'est ce qui a lieu pour les liquides réunis dans un même vase, pour les métaux fondus ensemble, puis solidifiés, et même pour les solides, lorsqu'ils sont de petit volume, en grand nombre et de nature semblable, ce qui rend difficile de les distinguer aisément, comme des riz de qualités plus ou moins semblables qui auraient été confondus.

Dans le cas de mélange, on appliquera les mêmes règles qu'à l'adjonction et sous les mêmes distinctions ; par conséquent, si l'on peut séparer les matières sans trop de difficultés, elles seront séparées ; mais cela sera rare : l'opération, lorsqu'elle ne sera pas très-lente comme pour les riz, sera très-coûteuse, comme pour les métaux fondus ensemble et elle sera presque toujours impossible pour les liquides, comme pour les vins, les huiles, etc.

Dans ces cas où la séparation est difficile ou impossible, le mélange total appartient au propriétaire de la chose principale, et comme, en pareil cas, on ne peut pas supposer, en fait, que dans la réunion des choses, l'une soit pour l'usage, l'ornement ou le complément de l'autre, on ne conçoit guère que la prédominance de valeur qui puisse déterminer la cause d'acquisition ; or, cette prédominance de valeur ne pourra provenir que de la différence de nature et de qualité de la chose ; la différence de quantité ne suffirait pas ; aussi la loi décide-t-elle expressément 1° qu'à défaut de cette diversité de valeur, la masse totale des objets mélangés appartient en commun aux divers propriétaires, et, comme il est possible qu'ils aient contribué inégalement à la formation de la masse mélangée, elle veut 2° que leurs droits dans l'indivision soient proportionnels à la quantité provenant de chacun. Cela est raisonnable et juste ; car, supposons des vins de même qualités réunis dans la mesure de deux tiers pour l'un et d'un tiers pour l'autre, il serait déraisonnable de donner toute la propriété au premier, avec indemnité pour le second, et injuste de leur reconnaître des droits égaux dans l'indivision.

第十八條

本條及次條ハ動産上ノ添附ノ第二種タル混和ノ事ヲ規定スルモノナリ其固有ノ性質ハ既ニ之ヲ述ヘタルヲ以テ茲ニ之ヲ贅セス

混和ノ附合ト異ナル所ハ各別ナル物ノ集合一層緻密ナルニ在リ即チ相混淆スル所ノ物料全然混淆錯雑スルヲ云フ即チ同一ノ杯盤中ニ諸種ノ流動体ヲ投入シ諸種ノ金属ヲ溶觧シテ之ヲ固凝シ或ハ固形体ナルモ其容積極メテ少ク性質同一ニシテ分量ノ夥多ナル物例ヘハ多少類似セル品質ノ米穀ヲ混淆シタルトキノ如キ容易ニ之ヲ判別スルコト能ハサルトキハ即チ混和アリタルモノトス

混和アリタル塲合ニ於テモ亦附合ニ於ケルト同一ノ規則ヲ適用シ且同一ノ区別ニ従フヘキモノトス是ヲ以テ其物料分離スルニ甚タシキ困難アラサルトキハ之ヲ分離スヘシ然リト雖トモ容易ニ之ヲ分離スルヲ得ヘキハ甚タ稀ニシテ其分離ノ處為タル過分ノ時日ヲ要スルニ非サレハ必ス過分ノ費用ヲ要スヘシ例ヘハ米穀ノ混和シタルトキ之ヲ分離セントセバ其時日頗ル長ク諸金属ノ共ニ溶觧シタル物ヲ更ラニ分析セントセバ時日ヲ要セサルモ其費用極メテ多カルヘシ加之酒油ノ如キ流動体ノ混和シタルトキハ既ニ之ヲ分離セントスルモ到底得ベカラサルヘシ

混和シタル物ノ分離困難ナルカ又ハ到底不能ナル塲合ニ於テハ混和物ノ全部主タル物ノ所有者ニ帰属スヘシ而シテ此塲合ニ於テハ實際合併シタル物ノ一他ノ一物ノ便益糚飾又ハ保管ノ為メニ混和セラレタルコトヲ想像スベカラサルカ故ニ其價格ノ多少ニ従ヒ主従ノ区別ヲ為シ價格多キ物ノ所有者ヲシテ少キ物ノ所有権ヲ得セシムルノ外アラサルナリ而シテ其價格ノ多少ハ必ス物ノ性質品質トノ差異ニ付テ之ヲ求メサル可カラス其分量ノ差異ノミニ因リ之ヲ定ムルヲ得ス是ヲ以テ本條ニ明文ヲ掲ケテ第一二物ノ價格異ナラサルトキハ旧所有者ヲシテ混和物ノ全体ヲ享受セシムヘシト云ヘ且旧所有者混和物ノ全体ヲ作出スルニ付キ其供シタル所不平等ナルコトアルヘキカ故ニ其不分所有物ニ付キ有スル所ノ権利ハ各自ノ出シタル物ノ数量ノ割合ニ應スヘシト云ヘリ是レ道理ト公義トニ基キ定メタル處ノ規定ナリ例ヘハ同性質ノ酒ヲ混和シタル塲合ニ於テ一人ハ三分ノ二ヲ出シ一人ハ三分ノ一ヲ出シタルトキハ三分ノ二ヲ出シタル者ヲシテ全所有権ヲ取得シ三分ノ一ヲ出シタルモノニ賠償ヲ為サシムルトキハ道理ニ背馳スト謂ハサル可カラス又二者ヲシテ不分所有権ニ付キ平等ノ権利ヲ得セシムルハ公平ニ背戻スト謂ハサル可カラス