1123条
第三ノ人カ所有者ノ異ナル二箇又ハ数箇ノ動産物ヲ其所有者ノ意思ニ因ラス集合シテ何レノ動産物ニモ著シキ損壊又ハ減価ヲ致スコトナクシテ容易ニ之ヲ分離スルコトヲ得ヘキトキハ所有者ノ各自ハ其分離ヲ請求スルコトヲ得但之レカ為メ賠償ヲ要スルトキハ其附合ヲ行ヒシ者之ヲ担当ス
附合前ニ係ル原物ノ変更又ハ混悪ヲ損壊ト見做スコトヲ得
第三ノ人カ所有者ノ異ナル二箇又ハ数箇ノ動産物ヲ其所有者ノ意思ニ因ラス集合シテ何レノ動産物ニモ著シキ損壊又ハ減価ヲ致スコトナクシテ容易ニ之ヲ分離スルコトヲ得ヘキトキハ所有者ノ各自ハ其分離ヲ請求スルコトヲ得但之レカ為メ賠償ヲ要スルトキハ其附合ヲ行ヒシ者之ヲ担当ス
附合前ニ係ル原物ノ変更又ハ混悪ヲ損壊ト見做スコトヲ得
Lorsque deux choses appartenant à différents maîtres, qui ont été unies de manière à former un tout, sont néanmoins séparables, en sorte que l'une puisse subsister sans l'autre, le tout appartient au maître de la chose qui forme la partie principale, à la charge de payer à l'autre la valeur de la chose qui a été unie.
所有者ノ異レル二箇ノ品物互ニ連合シテ一物ヲ為スト雖トモ之ヲ離分シテ猶各々全存ヲ得可キ時ハ其主品ノ所有者附品ノ所有者ニ価ヲ償ヒ其全部ヲ所有ト為スコトヲ得可シ
相異ナレル所有主ニ属スル二箇ノ物ノ相附合シテ一箇ノ全体ヲ為スト雖トモ之ヲ離分シテ猶各全存スルヲ得可キ時ハ其主タル部分ヲ為ス物ノ所有主ハ他ノ所有主ニ其附合セシメラレタル物ノ価額ヲ弁済スルノ負任ヲ以テ其全体ヲ所有ト為ス可シ
殊別ノ所有者ニ属スル二箇ノ物件結合シテ一全体ヲ為シタリト雖トモ其一ハ他ノ一ナキモ成立シ得ル如ク分離スルヲ得可キ時ハ其全体ハ結合シタル物件ノ代価ヲ他ノ所有者ニ償フノ負担ヲ以テ主部分ヲ為ス物件ノ所有者ニ属ス可シ
若シ二箇ノ物カ分タレ得ス又ハ著シキ損壊若クハ減価ヲ以テシ又ハ過分ノ費用若クハ遅延ヲ以テスルニアラサレハ分タレ得サルトキハ何レノ所有者モ離分ヲ請求スルコトヲ得スシテ物ハ全部ニ付キ主タル物ノ所有者ニ留属ス但主タル物ノ所有者ハ従タル物ノ所有者ニ損害ヲ被ラシメテ己レヲ利シタル限度ニ於テ之ニ対シ賠償ヲ負担ス
他ノ物ノ便益、装飾又ハ補充ノ為メニ併セラレタル物ハ之ヲ附従タル物ト看做ス若シ此点ニ付キ二箇ノ物ガ同性質ナルトキハ従タル物ハ価格ノ少ナキ物タリ
其他ノ場合ニ於テハ各物ノ他物ニ対シ主タリ又ハ従タルノ性質ハ裁判所ノ査定ニ委ス
Néanmoins, quand la chose unie est beaucoup plus précieuse que la chose principale, et quand elle a été employée à l'insu du propriétaire, celui-ci peut demander que la chose unie soit séparée pour lui être rendue, même quand il pourrait en résulter quelque dégradation de la chose à laquelle elle a été jointe.
Est réputée partie principale celle à laquelle l'autre n'a été unie que pour l'usage, l'ornement ou le complément de la première.
Si de deux choses unies pour former un seul tout, l'une ne peut point être regardée comme l'accessoire de l'autre, celle-là est réputée principale qui est la plus considérable en valeur, ou en volume si les valeurs sont à peu près égales.
然トモ附品ノ価主品ノ価ヨリ大ニ貴クシテ且其附品ノ所有者之ヲ附添シタルコトヲ知ラサリシ時ハ其連合セシ主品ヲ差々毀損スルコトアリト雖トモ附品ノ所有者之ヲ離分シ己レニ還サシム可キノ要メヲ為スコトヲ得可シ
使用、装飾、補成ノ為メ他物ヲ附添シタル元品ヲ主品トス
若シ連合シテ全部ヲ為シタル二箇ノ品物中ニ何レヲ主品ト為シ何レヲ附品ト為ス可キコトノ分明ナラサル時ハ価ノ貴キ物ヲ以テ主品ト看做シ又其価ノ概子均シキ時ハ形ノ大ナル物ヲ以テ其主品ト看做ス可シ
然トモ附合セシメラレタル物ノ価カ主タル物ヨリモ大ニ貴クシテ且ツ其附合セシメラレタル物ヲ其所有者ニ知ラシメスシテ用ヒタル時ハ仮令其連合シタル主品ニ若干ノ毀害ヲ生セシムルコトアル可シト雖モ従品ノ所有者之ヲ離分シテ己レニ還サシム可キノ訟求ヲ為スコトヲ得可シ
使用、装飾、補成ノ為メノミニ他物ヲ附合セシメタル物ヲ主タル部分ト看做ス可シ
若シ附合シテ一箇ノ全体ヲ為シタル二箇ノ物ノ中一方ヲ他ノ一方ノ附従ト看做スコトヲ得サル時ハ価ノ最モ貴キ物ヲ以テ主品ト看做ス可ク又其価ノ概子相等シキ時ハ形ノ最モ大ナル物ヲ以テ主品ト看做ス可シ
然レトモ結合ヲ為シタル物件、主物件ヨリ最モ貴重ニシテ且ツ其所有者知ルコトナクシテ主物件ノ所有者之ヲ使用セシ時ハ結合物件ノ所有者ハ其結合ヲ受ケタル物件ニ幾分ノ損壊ヲ生スルヲ得可キ時ト雖モ返還ヲ得ル為メ結合シタル物件ヲ分離センコトヲ要求スルヲ得
第一ノ部分ノ使用、装飾、又ハ補缺ノ為メニ非サレハ他ノ部分ノ結合ヲ受ケサルモノヲ主部分ト看做ス可シ
若シ一箇ノ全体ヲ為ス為メ結合シタル二箇ノ物件中ノ一、他ノ物件ノ附属物ト看做スヲ得サル時ハ代価最貴キモノヲ以テ若シ又代価殆ント同シキ時ハ積量最大ナルモノヲ以テ主物件ト看做ス可シ
二箇ノ物カ分ツ可カラサルカ之ヲ分ツカ為メ著シキ毀損若クハ減価ヲ為シ又ハ過分ノ費用若クハ時日ヲ要スルトキハ孰レノ所有者モ分離ヲ請求スル事ヲ得ズシテ其物ハ附合ノ侭主タル物ノ所有者ニ帰属ス但シ此所有者ハ従タル物ノ所有者ニ損害ヲ加ヘテ己レヲ利シタル限度ニ応シ賠償ヲ負担ス
或ル者ノ便益装飾又ハ補完ノ為メニ附合セラレタル者ハ之ヲ従タル物ト看做ス主従ノ区別ニ付キ疑ヒアルトキハ価格ノ低キ物ヲ以テ従タル者トス
此他ノ場合ニ於テ物ノ主従ノ区別ハ之ヲ裁判所ノ審判ニ委ス
民法草案再調査案議事筆記 第14回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
二箇ノ物カ分ツ可カラサルカ又ハ之ヲ分ツカ為メ著シキ毀損、減価ヲ為シ若クハ過分ノ費用、時日ヲ要スルトキハ孰レノ所有者モ分離ヲ請求スルコトヲ得スシテ其物ハ附合ノ侭ニテ主タル物ノ所有者ニ帰属ス但此所有者ハ従タル物ノ所有者ニ損害ヲ加ヘテ己レヲ利シタル限度ニ応シ賠償ヲ負担ス
或ル物ノ便益、装飾又ハ補完ノ為メニ附合セラレタル物ハ之ヲ従タル物ト看做ス主従ノ区別ニ付キ疑アルトキハ価格ノ低キ物ヲ以テ従タル物トス
此他ノ場合ニ於ケル物ノ主従ノ区別ハ之ヲ裁判所ノ審定ニ委ス
二箇ノ物カ分ツ可カラサルカ又ハ之ヲ分ツカ為メ著シキ毀損、減価ヲ為シ若クハ過分ノ費用、時日ヲ要スルトキハ孰レノ所有者モ分離ヲ請求スルコトヲ得スシテ其物ハ附合ノ儘ニテ主タル物ノ所有者ニ帰属ス但此所有者ハ従タル物ノ所有者ニ損害ヲ加ヘテ己レヲ利シタル限度ニ応シ賠償ヲ負担ス
或ル物ノ便益、粧飾又ハ補完ノ為メニ附合セラレタル物ハ之ヲ従タル物ト看做ス主従ノ区別ニ付キ疑アルトキハ価格ノ低キ物ヲ以テ従タル物トス
此他ノ場合ニ於ケル物ノ主従ノ区別ハ之ヲ裁判所ノ査定ニ委ス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Si les deux choses ne peuvent être séparées ou ne peuvent l'être qu'avec une notable détérioration ou dépréciation, ou avec trop de frais ou de lenteurs, aucun des propriétaires ne peut demander la séparation, et la chose toute entière reste au propriétaire de la chose principale, à la charge par lui d'indemniser le propriétaire de la chose accessoire, dans la mesure où il est enrichi au préjudice de celui-ci.
Est considérée comme chose accessoire, celle qui est réunie pour l'utilité, l'agrément ou le complément de l'autre; si les deux choses sont de même caractère, à ce point de vue, la chose accessoire est celle qui a le moins de valeur.
Dans les autres cas, le caractère principal ou accessoire de chaque chose par rapport à l'autre est laissé à l'appréciation des tribunaux.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Adjonction inséparable.)
Si les deux choses ne peuvent être séparées ou ne peuvent l'être qu'avec une notable détérioration ou dépréciation, ou avec trop de frais ou de lenteurs, aucun des propriétaires ne peut demander la séparation, et la chose toute entière reste au propriétaire de la chose principale, à charge par lui d'indemniser le propriétaire de la chose accessoire, dans la mesure où il est enrichi au préjudice de celui-ci.
(Chose accessoire.)
Est considérée comme chose accessoire celle qui est réunie pour l'utilité, l'agrément ou le complément de l'autre; si les deux choses sont de même caractère, à ce point de vue, la chose accessoire est celle qui a le moins de valeur.
(Pouvoir des tribunaux.)
Dans les autres cas, le caractère principal ou accessoire de chaque chose par rapport à l'autre est laissé à l'appréciation des tribunaux.