1111条
他人ニ属スル植物ニ就テハ其植附ノ時ヨリ一箇年内土地ノ所有者ハ之ヲ抜キ取リテ植物ノ所有者ヘ返還スルコトヲ要ス但此外植物ノ所有者ヘ損害ヲ致セシトキハ之ヲ賠償ス可シ
右植物ノ所有者之ヲ取戻スコトヲ好マサルカ又ハ一箇年ノ期限経過セシトキハ賠償金額ヲ領収スヘシ
他人ニ属スル植物ニ就テハ其植附ノ時ヨリ一箇年内土地ノ所有者ハ之ヲ抜キ取リテ植物ノ所有者ヘ返還スルコトヲ要ス但此外植物ノ所有者ヘ損害ヲ致セシトキハ之ヲ賠償ス可シ
右植物ノ所有者之ヲ取戻スコトヲ好マサルカ又ハ一箇年ノ期限経過セシトキハ賠償金額ヲ領収スヘシ
他人ニ属スル樹木、小樹木又ハ植物ノ植付ニ関シテハ其植付ヲ為シタル土地ノ所有者又ハ占有者ハ其年内ニ於テ植付物ヲ抜取リ且之ヲ返還スルコトニ強要セラルヽコトヲ得但損害アルトキハ之ヲ賠償スルコトヲ要ス
若シ右ノ樹木又ハ小樹木ノ所有者カ之ヲ引取ラサルコトヲ欲シ又ハ植付ノ時ヨリ一ケ年ヲ経過シタルトキハ其所有者ハ金円ヲ以テ賠償セラル
他人ニ属スル草木ノ栽植ニ付テハ其栽植ヲ為シタル土地ノ所有者又ハ占有者ハ一个年内ニ其草木ヲ抜取リ且之ヲ返還スルノ強要ヲ受ク尚ホ損害アルトキハ之ヲ賠償ス
右草木ノ所有者ガ其返還ヲ欲セス又ハ栽植ノ時ヨリ一个年ヲ経過シタルトキハ其所有者ハ金銭ノ替償ヲ受ク
民法草案再調査案議事筆記 第14回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
他人ニ属スル草木ノ栽植ニ付テハ其栽植ヲ為シタル土地ノ所有者又ハ占有者ハ一个年内ニ其草木ヲ抜取リ且之ヲ返還スルノ強要ヲ受ク尚ホ損害アルトキハ之ヲ賠償ス
右草木ノ所有者カ其返還ヲ欲セス又ハ栽植ノ時ヨリ一个年ヲ経過シタルトキハ其所有者ハ償金ヲ受ク
他人ニ属スル草木ノ栽植ニ付テハ其栽植ヲ為シタル土地ノ所有者又ハ占有者ハ一个年内ニ其草木ヲ抜取リ且之ヲ返還スル強要ヲ受ク尚ホ損害アルトキハ之ヲ賠償ス
右草木ノ所有者カ其返還ヲ欲セス又ハ栽植ノ時ヨリ一个年ヲ経過シタルトキハ其所有者ハ償金ヲ受ク
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
A l'égard des plantations d'arbres, arbustes ou plantes appartenant à autrui, le propriétaire ou le possesseur du sol qui les a faites peut être contraint, dans l'année, de les arracher et de les restituer, avec indemnité, s'il y a lieu.
Si le propriétaire desdits arbres, plantes ou arbustes préfère ne pas les reprendre, ou si l'année est écoulée depuis la plantation, il sera indemnisé en argent.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Plantations, arbres d'autrui: revendication.)
A l'égard des plantations d'arbres, arbustes ou plantes appartenant à autrui, le propriétaire ou le possesseur du sol qui les a faites peut être contraint, dans l'année, de les arracher et de les restituer, avec indemnité, s'il y a lieu.
(Indemnité.)
Si le propriétaire desdits arbres, arbustes ou plantes préfère ne pas les reprendre, ou si l'année est écoulée depuis la plantation, il sera indemnisé en argent.