1058条
義務ノ不可分ナルトキハ債権者中ノ一人ト債務者中ノ一人トノ間ニ生スル混同ハ他ノ者ノ利益又ハ負担ニテ義務ノ全部ヲ存留セシム但其身ニ就キ混同アリシ者ハ第九百六十六条ニ遵ヒ担分ノ賠償ヲ給シ又ハ得分ノ賠償ヲ受ルニ非レハ義務ノ全部ヲ請求スルコトヲ得ス又請求ヲ受ケス
義務ノ不可分ナルトキハ債権者中ノ一人ト債務者中ノ一人トノ間ニ生スル混同ハ他ノ者ノ利益又ハ負担ニテ義務ノ全部ヲ存留セシム但其身ニ就キ混同アリシ者ハ第九百六十六条ニ遵ヒ担分ノ賠償ヲ給シ又ハ得分ノ賠償ヲ受ルニ非レハ義務ノ全部ヲ請求スルコトヲ得ス又請求ヲ受ケス
若シ義務カ不可分ナルトキハ債権者ノ一人ト債務者ノ一人トノ間ノ混同ハ他ノ者ノ利益又ハ負担ニ於テ全部ノ義務ヲ存立セシム然レトモ其身ニ就キ混同アリシ者ハ第四百六十六条ニ従ヒ一分ノ償金ヲ供シ又ハ受クルニアラサレハ全部ニ付キ訴追シ又ハ訴追セラルルコトヲ得ス
義務カ性質ニ因ル不可分ナルトキハ債権者ノ一人ト債務者ノ一人トノ間ノ混同ハ他ノ者ニ関シ其義務ヲ全存セシム然レトモ其混同ヲ得タル者ハ第四百六十六条ニ従ヒ一分ノ替償ヲ供シ又ハ受クルニ非サレハ全部ニ付キ訴追シ又ハ訴追セラルヽコトヲ得ス
民法草案再調査案議事筆記 第13回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
義務カ性質ニ因ル不可分ナルトキハ債権者ノ一人ト債務者ノ一人トノ間ノ混同ハ他ノ者ニ関シテ其義務ヲ全存セシム然レトモ其混同ヲ得タル者ハ第四百四十六条ニ従ヒテ一分ノ償金ヲ供シ又ハ受取ルニ非サレハ全部ニ付キ訴追スルコトヲ得ス又ハ訴追セラルヽコト無シ
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
義務カ性質ニ因ル不可分ナルトキハ債権者ノ一人ト債務者ノ一人トノ間ノ混同ハ他ノ者ニ関シテ其義務ヲ全存セシム然レトモ其混同ヲ得タル者ハ第四百四十四条ニ従ヒテ一分ノ償金ヲ供シ又ハ受取ルニ非サレハ全部ニ付キ訴追スルコトヲ得ス又ハ訴追セラルヽコト無シ
義務カ性質ニ因ル不可分ナルトキハ債権者ノ一人ト債務者ノ一人トノ間ノ混同ハ他ノ者ノ利害ニ於テ其義務ヲ全存セシム然レトモ其混同ヲ得タル者ハ第四百四十五条ニ従ヒテ一分ノ償金ヲ供シ又ハ受取ルニ非サレハ全部ニ付キ訴追スルコトヲ得ス又ハ訴追セラルルコト無シ
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Si l'obligation est indivisible par sa nature, la confusion entre l'un des créanciers et l'un des débiteurs laisse subsister l'obligation en entier, au profit ou à la charge des autres; mais celui en la personne duquel la confusion a eu lieu ne peut poursuivre ou être poursuivi pour le tout qu'en fournissant ou en recevant l'indemnité d'une part, conformément à l'article 445.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
Si l'obligation est indivisible par sa nature ou par l'intention des parties, aux cas des articles 462 et 463, la confusion entre l'un des créanciers et l'un des débiteurs laisse subsister l'obligation en entier, au profit ou à la charge des autres; mais celui en la personne duquel la confusion a eu lieu ne peut poursuivre ou être poursuivi pour le tout qu'en fournissant ou en recevant l'indemnité d'une part, conformément à l'article 466.
Si l'obligation est indivisible par la volonté des parties, au cas de l'article 464, l'obligation est éteinte pour partie, comme au cas de solidarité.