ボワソナードプロジェ（明治23年）

La confusion offre, au premier abord, quelque analogie avec la compensation, parce qu'elle se combine comme celle-ci avec la solidarité, l'indivisibilité et le cautionnement; mais elle en diffère beaucoup cependant, car elle n'éteint qu'une dette, tandis que la conmpensation en éteint deux.(a)

Une autre différence, plus profonde encore, est que la confusion produit moins une extinction véritable de l'obligation qu'un obstacle à l'exercice de la créance et cet obstacle peut être plus ou moins complet et plus ou moins durable: les Romains disaient avec une formule souvent citée que “la confusion retire plutôt le débiteur

du lien de l'obligation quelle ne détruit l'obligation elle-même”. On trouvera plus loin la confirmation de cette idée; cependant, pour la commodité du langage, il est reçu de la qualifier de “cause d'extinction des obligations”.

On a déjà rencontré la confusion comme cause d'extinction des servitudes (art. 309); on pourrait la considérer aussi comme cause d'extinction de l'usufruit, du droit de bail, de l'hypothèque et généralement des droits réels qui s'exercent sur la chose d'autrui: lorsque le titulaire de ces droits devient propriétaire de la chose, il est clair que les droits secondaires se confondent et s'absorbent dans le droit principal.

Chacun des articles de cette Section demande quelques explications.

----------

(a) C'est par inadvertance que le Code français (art. 1800) dit que la confusion “ éteint les deux créances.” Le Code italien (art. 1296) n'a pas commis la même négligence.

Art. 558. Les solutions sont moins simples, dans les mêmes hypothèses, s'il s'agit d'une dette indivisible: comme il ne peut être question d'une extinction partielle par confusion, et qu'il est impossible que l'extinction soit totale, quand un seul des créanciers a succédé à l'un des débiteurs, ou réciproquement, il ne reste place qu'à la solution inverse: il n'y a aucune extinction de la dette: si donc un des créanciers est mort et a eu pour héritier l'un des débiteurs, ou réciproquement, les autres créanciers ont gardé leur créance entière et les autres débiteurs sont restés tenus de l'obligation pour le tout.

Mais quelle sera la situation du créancier ou du débiteur en la personne duquel s'est opérée la confusion ? Ici, il faut se souvenir qu'entre les divers créanciers ou débiteurs d'une obligation indivisible, ainsi qu'entre les créanciers ou les débiteurs solidaires, il y a toujours un certain lien, un rapport de droits et d'intérêts, comme une société ou un mandat; d'où il résulte, pour le créancier qui aurait exercé l'action intégrale, dans les circonstances ordinaires, l'obligation de partager le profit avec les autres, et, pour le débiteur qui aurait payé le tout, le droit de se faire indemniser par eux pour leur part dans l'obligation. Donc, dans le cas qui nous occupe, celui des créanciers qui a succédé à l'un des débiteurs ne pourra poursuivre les antres pour le tout qu'en leur fournissant l'indemnité que celui-ci aurait dû leur fournir lui même s'il aurait vécu; de même si les autres créanciers veulent poursuivre pour le tout celui d'entre eux qui a succédé au débiteur, il leur opposera son droit à une part du profit qu'ils obtiendraient et ils devront la lui compter en argent. Mêmes solutions, si c'est un des débiteurs qui succède à l'un des créanciers: s'il veut agir pour le tout, contre un des autres, du chef du créancier auquel il a succédé, sans offrir l'indemnité d'une part, il sera repoussé par l'exception de la garantie qu'il doit aux autres comme débiteur personnel; s'il est poursuivi fin cette dernière qualité, il opposera aux autres son droit à une part du profit, du chef du créancier dont la personnalité se confond avec la sienne. C'est toujours l'application du principe posé dans l'article 46G auquel renvoie le présent article.

Les Codes français et italien ont tout à fait négligé l'effet de la confusion sur l'obligation indivisible, mais le même principe s'y trouve posé (c. fr., art. 1224; c. it., art. 1207) et il doit conduira aux solutions qui précèdent.

Art. 558. — 632. Les solutions sont moins simples, dans les mêmes hypothèses, s'il s'agit d'une dette indivisible: comme il ne peut être question d'une extinction partielle par confusion, et qu'il est impossible que l'extinction soit totale, quand uu seul des créanciers a succédé à l'un des débiteurs, ou réciproquement, il ve reste place qu'à la solution in verse: il n'y a ancune extinction de la dette; si donc l'un des créanciers est mort et a eu pour héritier l'un des débiteurs, ou réciproquement, les autres créanciers ont gardé leur créance entière et les autres déditeurs sont restés tenus de l'obligation pour le tout.

Mais quelle sera la situation du créancier ou du débiteur en la personne duquel s'est opérée la confusion ? Ici, il faut se souvenir qu'entre les divers créanciers ou débiteurs d'une obligation indivisible, ainsi qu'entre les créanciers ou les débiteurs solidaires, il y a toujours un certain lien, un rapport de droits et d'intérêts, soit antérieur, comme une société ou un mandat, soit né de la convention même qui a établi la créance ou la dette commune et doppant lieu à une garantie mutuelle (art. 418 et 465); d'où il résulte, pour le créancier qui aurait exercé l'actiou intégrale, dans les circonstances ordinaires, l'obligation de partager le profit avec les autres, et, pour le débiteur qui aurait payé le tout, le droit de se faire indemniser par eux pour leur part dans l'obli. gation. Donc, dans le cas qui nous occupe, celui des créanciers qui a succédé à l'un des débitenrs ne pourra poursuivre les autres pour le tout qu'en leur fournissant l'indemnité que son autenr aurait dûn leur fournir lui même, s'il avait vécu. De même, si les autres créanciers veulent poursuivre pour le tout celui d'entre eux qui a succédé au débiteur, il leur opposera son droit à une part du profit qu'ils obtiendraient et ils devront la lui compter en argent. Mêmes solutions, si c'est un des débiteurs qui succède à l'un des créanciers: s'il veut agir pour le tout, contre un des autres, du chef du créancier auquel il a succédé, sans offrir l'indemnité d'une part, il sera repoussé par l'exception de la garantie qu'il doit aux autres comme débiteur personnel; s'il est poursuivi en cette dernière qualité, il opposera aux autres son droit à une part du profit, du chef du créancier dont la personualité se confond avec la sienne. C'est toujours l'application du principe général posé dans l'article 466 anquel renvoie le présent article.

Les Codes français et italien ont tout-à-fait négligé l'effet de la confusion sur l'obligation indivisible, comme ils l'ont négligé pour la compensation; mais le même principe s'y trouve posé (c. fr., art. 1224; c. it., art. 1207) et il doit conduire aux solutions qui précèdent.

Art. 558. — 632. Les solutions sont moins simples, dans les mêmes hypothèses, s'il s'agit d'une dette indivisible, à cause des diverses sortes d'indivisibilités (v. art. 462, 463 et 464).

D'abord, s'il s'agit de l'indivisibilité naturelle ou de celle qui y est assimilée par l'intention des parties, à cause du but qu'elles se sont proposé (art. 462), comme il ne peut être question d'une extinction partielle par confusion, et qu'il est impossible que l'extinction soit totale, quand un seul des créanciers a succédé à l'un des débiteurs, ou réciproquement, il ne reste place qu'à la solution inverse: il n'y a aucune extinction de la dette; si donc l'un des créanciers est mort et a eu pour héritier l'un des débiteurs, ou réciproquement, les autres créanciers ont gardé leur créance entière et les autres débiteurs sont restés tenus de l'obligation pour le tout.

Mais quelle sera la situation du créancier ou du débiteur en la personne duquel s'est opérée la confusion ? Ici, il faut se souvenir qu'entre les divers créanciers ou débiteurs d'une obligation indivisible, ainsi qu'entre les créanciers ou les débiteurs solidaires, il y a toujours un certain lien, un rapport de droits et d'intérêts, soit antérieur, comme une société ou un mandat, soit né de la convention même qui a établi la créance ou la dette commune et donnant lieu à une garantie mutuelle (art. 418 et 465); d'où il résulte, pour le créancier qui aurait. exercé l'action intégrale, dans les circonstances ordinaires, l'obligation de partager le profit avec les autres, et, pour le débiteur qui aurait payé le tout, le droit de se faire indemniser par eux pour leur part dans l'obligation. Donc, dans le cas qui nous occupe, celui des créanciers qui a succédé à l'un des débiteurs ne pourra poursuivre les autres pour le tout qu'en leur fournissant l'indemnité que son auteur aurait dû leur fournir lui même, s'il avait vécu. De même, si les autres créanciers veulent poursuivre pour le tout celui d'entre eux qui a succédé au débiteur, il leur opposera son droit à une part du profit qu'ils obtiendraient et ils devront la lui compter en argent. Mêmes solutions,' si c'est un des débiteurs qui succède à l'un des créanciers: s'il veut agir pour le tout contre un des autres, du chef du créancier auquel il a succédé, sans offrir l'indemnité d'une part, il sera repoussé par l'exception de la garantie qu'il doit aux autres comme débiteur personnel; s'il est poursuivi en cette dernière qualité, il opposera aux autres son droit à une part du profit, du chef du créancier.. dont la personnalité se confond avec la sienne. C'est toujours l'application du principe général posé dans l'article 466 auquel renvoie le présent article.

Les Codes français et italien ont tout-à-fait négligé l'effet de la confusion sur l'obligation indivisible, comme ils l'ont négligé pour la compensation; mais le même principe s'y trouve posé, au sujet de la remise de la dette (c. fr., art. 1224; c. it., art. 1207) et il doit conduire aux solutions qui précèdent. Dans le cas particulier de l'indivisibilité passive seulement (art. 463), si le créancier succède au débiteur seul tenu, ou réciproquement, la dette s'éteint en entier; si le fait se passe avec l'un des autres débiteurs, il n'y a aucune extinction..

Enfin, au cas de l'indivisibilité purement volontaire ayant le caractère de sûreté (art. 464), les choses se passent comme au cas de solidarité.