1017条
債務者異議ナク又ハ異議ヲ遺サスシテ従前ノ義務ヲ更改スル為メ有効ニ新ナル義務ヲ約セシトキハ自己ノ認知シ且従前ノ義務ニ関シテ存セシ抗弁又ハ不受理ノ申立ヲ債権者ニ対抗スルコトヲ得ス
又債務者次条ニ遵ヒ従前ノ債権者ノ嘱託ノ上新ナル債権者ニ対シ義務ヲ約セシトキモ亦同シ
債務者異議ナク又ハ異議ヲ遺サスシテ従前ノ義務ヲ更改スル為メ有効ニ新ナル義務ヲ約セシトキハ自己ノ認知シ且従前ノ義務ニ関シテ存セシ抗弁又ハ不受理ノ申立ヲ債権者ニ対抗スルコトヲ得ス
又債務者次条ニ遵ヒ従前ノ債権者ノ嘱託ノ上新ナル債権者ニ対シ義務ヲ約セシトキモ亦同シ
Le débiteur, qui a accepté la délégation, ne peut plus opposer au nouveau créancier les exceptions qu'il eût pu opposer au créancier originaire, sauf son recours contre ce dernier.
Cependant, s'il s'agit d'exceptions dérivant de la qualité et de la personne, le débiteur pourra les opposer, si ces qualités existaient encore à l'époque où il a consenti à la délégation.
責主ノ代替ヲ承諾シタル負責主ハ旧責主ニ対抗スル排拒法ニ依拠シテ以テ新責主ニ対抗スルコトヲ得可カラス唯々旧責主ニ対シテ訟権ヲ行用スルコトヲ得ル有ルノミ
然レトモ人ノ分限ニ繋着スル排拒法ニ関シテハ若シ其分限ヲシテ負責主カ責主ノ代替ヲ承諾セル時際ニ当リ既ニ己ニ存在シタル者タラシメハ則チ此排拒法ニ依拠シテ新責主ニ対抗スルコトヲ得可シ
旧義務ヲ更改スル為メ異議ナク又異議ヲ保留セスシテ有効ニ新義務ヲ契約シタル債務者ハ旧義務ニ対シテ存シ且己レノ知リタリシ無効ノ方法ヲ債権者ニ対抗スルコトヲ得ス
若シ債務者カ次条ニ従ヒ旧債権者ノ嘱託ニ因リ新債権者ニ対シテ義務ヲ約シタルトキモ亦同シ
Le débiteur, qui a accepté la délégation, ne peut plus opposer au nouveau créancier les exceptions qu'il eût pu opposer au créancier originaire, sauf son recours contre ce dernier.
Cependant, s'il s'agit d'exceptions dérivant de la qualité et de la personne, le débiteur pourra les opposer, si ces qualités existaient encore à l'époque où il a consenti à la délégation.
責主ノ代替ヲ承諾シタル負責主ハ旧責主ニ対抗スル排拒法ニ依拠シテ以テ新責主ニ対抗スルコトヲ得可カラス唯々旧責主ニ対シテ訟権ヲ行用スルコトヲ得ル有ルノミ
然レトモ人ノ分限ニ繋着スル排拒法ニ関シテハ若シ其分限ヲシテ負責主カ責主ノ代替ヲ承諾セル時際ニ当リ既ニ己ニ存在シタル者タラシメハ則チ此排拒法ニ依拠シテ新責主ニ対抗スルコトヲ得可シ
旧義務ヲ更改スル為メ異議ナク又ハ異議ヲ留メスシテ有効ニ新義務ヲ約束シタル債務者ハ其了知セル旧義務ノ無効ノ理由ヲ以テ債権者ニ対抗スルコトヲ得ス
債務者カ次条ニ従ヒ旧債権者ノ嘱託ニ因リ新債権者ニ対シテ義務ヲ約束シタルトキモ亦同シ
民法草案再調査案議事筆記 第11回甲 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
旧義務ヲ更改スル為メ異議ナク又ハ異議ヲ留メスシテ有効ニ新義務ヲ諾約シタル債務者ハ其了知セル旧義務ノ無効ノ理由ヲ以テ債権者ニ対抗スルコトヲ得ス
債務者カ次条ニ従ヒ旧債権者ノ嘱託ニ因リ新債権者ニ対シテ義務ヲ諾約シタルトキモ亦同シ
旧義務ヲ更改スル為メ異議ナク又ハ異議ヲ留メスシテ有効ニ新義務ヲ諾約シタル債務者ハ其了知セル旧義務ノ無効ノ理由ヲ以テ債権者ニ対抗スルコトヲ得ス
債務者カ次条ニ従ヒ旧債権者ノ嘱託ニ因リ新債権者ニ対シテ義務ヲ諾約シタルトキモ亦同シ
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Le débiteur qui a valablement contracté une nouvelle dette pour en nover une première, sans protestations ni réserves, ne peut plus opposer au créancier les moyens de nullité qui existaient contre la première obligation et dont il avait connaissance.
Il en est de même, s'il s'est engagé envers un nouveau créancier, sur délégation du premier, conformément à l'article suivant.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Perte des exceptions.)
Le débiteur qui a valablement contracté une dette pour en nover une précédente, par changement d'objet ou de cause, ne peut plus opposer au créancier les exceptions ou fins de non-recevoir qui existaient contre la première obligation et dont il avait connaissance, à moins qu'il n'ait fait des réserves à cet égard.
Il en est de même, s'il s'est engagé envers un nouveau créancier, conformément à l'article 521.