ボワソナードプロジェ（明治23年）

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初版

517条

Le débiteur qui a valablement contracté une nouvelle dette pour en nover une première, sans protestations ni réserves, ne peut plus opposer au créancier les exceptions ou fins de non recevoir qui existaient contre la première obligation et dont il avait connaissance;

Il en est de même, s'il s'est engagé envers un nouveau créancier sur délégation du premier, conformément à l'article suivant.

Art. 517. Les dispositions des articles précédents manquent aux Codes français et italien et ce n'est qu'à grand'pèine que les auteurs et les tribunaux sont parvenus à les suppléer. Celle du présent article se trouve dans le Code italien (art. 1278): c'est le seul point sur lequel ce dernier Code ait, en cette matière, ajouté à son modèle.

Ici, on ne suppose pas que la première obligation était nulle de droit ou déjà annullée en justice au moment où la novation a eu lieu: elle était seulement annulable ou susceptible de quelque contestation quant à son étendue ou à son objet; le débiteur, connaissant ces objections, ces “exceptions ou fins de non-recevoir ” a fait une novation pure et simple, c'est-à-dire, sans réserver ses droits: il est réputé y avoir renoncé, en faisant de l'extinction de la première dette la cause de son nouvel engagement; c'est une ratification tacite, comme on en verra d'autres cas à la Section VIL La loi ajoute qu'il n'importe pas si le débiteur a fait ainsi novation avec le même créancier ou avec ou nouveau créancier auquel il a été délégué par le premier; du moment qu'il consent à cette délégation, sans réserver ses droits à contester la première dette, il est présumé reconnaître que la contestation en serait mal fondée ou y renoncer.

On remarquera que la loi ne prévoit pas ici l'hypothèse réciproque, celle où, la première dette étant inattaquable, c'est la seconde qui serait susceptible d'exceptions ou fins de non-recevoir: il est clair, en effet, que si cette nouvelle dette s'est formée avec des vices, le débiteur n'a pu la ratifier au même moment; de même, s'il est survenu depuis, entre lui et le créancier, quelque événement qui pouvait réduire ou modifier la dette, il conserve intégralement le droit de s'en prévaloir.

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第二版

517条

(Perte des exceptions.)

Il en est de même, s'il s'est engagé envers un nouveau créancier sur délégation du premier, conformément à l'article suivant.[C. it., 1278.]

Art. 517. — 562. Les dispositions des articles pré. cédents manquent aux Codes français et italien et ce n'est quà grand'peine que les auteurs et les tribunaux sont parvenus à les suppléer. Celle du présent article se trouve dans le Code italien (art. 1278): c'est le seul point sur lequel ce dernier Code ait, en cette matière, ajouté à son modèle.

Ici, on ne suppose pas que la première obligation était nulle de droit ou déjà annulée en justice, au moment où la novation a eu lieu: elle était seulement annulable ou susceptible de quelque contestation, quant à son étendue ou quant à son objet; le débiteur, connaissant ces “exceptions ou fins de non recevoir,” a fait une novation pure et simple, c'est-à-dire, sans réserver ses droits; il est réputé y avoir renoncé, en faisant de l'extinction de la première dette la cause de son nouvel engagement: c'est une confirmation tacite, comme on en verra d'autres cas à la Section VII.

La loi ajoute (à la différence de la distinction portée à l'article 514) qu'il n'importe pas si le débiteur a fait ainsi novation avec le même créancier ou avec un nouveau créancier auquel il a été délégué par le premier: du moment qu'il consent à cette délégation, sans réserver ses droits à contester la première dette, il est présumé reconnaître que la contestation en serait mal fondée, ou y renoncer.

On remarquera que la loi ne prévoit pas ici l'hypothèse réciproque, celle où, la première dette étant inattaquable, c'est la seconde qui serait susceptible d'exceptions ou fins de non-recevoir: il est clair, en effet, que si cette nouvelle dette s'est formée avec des vices, le débiteur n'a pu la confirmer au même moment, et s'il en obtient la nullité, la première dette sera considérée comme n'ayant jamais été éteinte. S'il est survenu depuis, entre lui et le créancier, quelque événement qui pouvait réduire ou modifier la dette, comme une compensation (voir Section IV), il conserve intégralement le droit de s'en prévaloir; mais, ici, sans qu'il en résulte aucune atteinte à la novation opérée.

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修正(3巻)

(Perte des exceptions.)

Le débiteur qui a valablement contracté une nouvelle dette pour en nover une première, sans protestations ni réserves, ne peut plus opposer au créancier les moyens de nullité qui existaient contre la première obligation et dont il avait connaissance.

Il en est de même, s'il s'est engagé envers un nouveau créancier sur délégation du premier, conformément à l'article suivant.

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新版

517条

(Perte des exceptions.)

Le débiteur qui a valablement contracté une dette pour en nover une précédente, par changement d'objet ou de cause, ne peut plus opposer au créancier les exceptions ou fins de non-recevoir qui existaient contre la première obligation et dont il avait connaissance, à moins qu'il n'ait fait des réserves à cet égard.

Il en est de même, s'il s'est engagé envers un nouveau créancier, conformément à l'article 521.[C. it., 1278.]

CONCORDANCE

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第四百九十五条条文沿革

旧義務ヲ更改スル為メ異議ナク又ハ異議ヲ留メスシテ有効ニ新義務ヲ諾約シタル債務者ハ其了知セル旧義務ノ無効ノ理由ヲ以テ債権者ニ対抗スルコトヲ得ス

債務者カ次条ニ従ヒ旧債権者ノ嘱託ニ因リ新債権者ニ対シテ義務ヲ諾約シタルトキモ亦同シ

495.

Il en est de même, s'il s'est engagé envers un nouveau créancier, sur délégation du premier, conformément à l'article suivant.

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