901条
義務ノ首タル効力ハ以下第一節第二節及ヒ第三節ニ記載シタル区別ニ従ヒ其義務ノ直接ナル執行ノ為メ又其執行ナキトキハ損害賠償ノ為メ法衙ニ訴フルノ権利ヲ債権者ニ与フルニ在リ
右ノ外義務ノ効力ハ第四節ニ記載シタル如ク義務ノ諸種ノ変体ニ従テ多少ノ差等アルヘシ
義務ノ首タル効力ハ以下第一節第二節及ヒ第三節ニ記載シタル区別ニ従ヒ其義務ノ直接ナル執行ノ為メ又其執行ナキトキハ損害賠償ノ為メ法衙ニ訴フルノ権利ヲ債権者ニ与フルニ在リ
右ノ外義務ノ効力ハ第四節ニ記載シタル如ク義務ノ諸種ノ変体ニ従テ多少ノ差等アルヘシ
Toute obligation de faire ou de ne pas faire se résout en dommages et intérêts, en cas d'inexécution de la part du débiteur.
事ヲ為ス可キノ義務又ハ事ヲ為ス可カラサルノ義務アル者其義務ヲ行ハサル時ハ一方ノ者ニ其損失ノ償ヲ為ス可シ
凡ソ為シ又ハ為ササルノ義務ハ負債者ノ方ニ於ケル不執行ノ場合ニ於テハ損害ノ賠償ニ変スルモノトス
可為義務又ハ不可為義務ハ義務者ノ不執行ノ場合ニ於テハ損害賠償ヲ以テ消滅ス可シ
Celui, qui a contracté une obligation, est terni de l'exécuter exactement, et, à. défaut, au payement des dommages et intérêts.
一個ノ責務ヲ約諾セル結約者ハ必ス確実ニ之ヲ履行スルコトヲ要ス然ラサレハ則チ賠償ヲ支弁セサル可カラス
義務ノ主タル効力ハ下ノ第一節第二節及ヒ第三節ニ記載シタル区別ニ従ヒ其義務ノ直接ノ履行ノ為メ又不履行ノ場合ニ於テハ従トシテ損害賠償ノ為メノ訴権ヲ債権者ニ与フルニ在リ
右ノ外義務ノ前記ノ効力ニハ第四節ニ定メタル如キ義務ノ諸種ノ様体ニ随ヒテ広狭アリ
Toute obligation de faire ou de ne pas faire se résout en dommages et intérêts, en cas d'inexécution de la part du débiteur.
事ヲ為ス可キノ義務又ハ事ヲ為ス可カラサルノ義務アル者其義務ヲ行ハサル時ハ一方ノ者ニ其損失ノ償ヲ為ス可シ
凡ソ為シ又ハ為ササルノ義務ハ負債者ノ方ニ於ケル不執行ノ場合ニ於テハ損害ノ賠償ニ変スルモノトス
可為義務又ハ不可為義務ハ義務者ノ不執行ノ場合ニ於テハ損害賠償ヲ以テ消滅ス可シ
Celui, qui a contracté une obligation, est terni de l'exécuter exactement, et, à. défaut, au payement des dommages et intérêts.
一個ノ責務ヲ約諾セル結約者ハ必ス確実ニ之ヲ履行スルコトヲ要ス然ラサレハ則チ賠償ヲ支弁セサル可カラス
義務ノ主タル効力ハ下ノ第一節第二節及ヒ第三節ニ定メタル区別ニ従ヒ其義務ヲ直接ニ履行セシムル為メ又不履行ノ場合ニ於テハ従トシテ損害ヲ賠償セシムル為メノ訴権ヲ債権者ニ与フルニ在リ
右ノ外義務ノ効力ハ第四節ニ定メタル義務ノ諸種ノ体様ニ従ヒテ其広狭ヲ異ニス
民法草案再調査案議事筆記 第8回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
義務ノ主タル効力ハ下ノ第一節第二節及ヒ第三節ニ定メタル区別ニ従ヒテ其義務ヲ直接ニ履行セシムル為メ又不履行ノ場合ニ於テハ附随トシテ損害ヲ賠償セシムル為メノ訴権ヲ債権者ニ与フルニ在リ
右ノ外義務ノ効力ハ第四節ニ定メタル義務ノ諸種ノ体様ニ従ヒテ其広狭ヲ異ニス
義務ノ主タル効力ハ下ノ第一節第二節及ヒ第三節ニ定メタル区別ニ従ヒテ其義務ヲ直接ニ履行セシムル為メ又不履行ノ場合ニ於テハ附随トシテ損害ヲ賠償セシムル為メノ訴権ヲ債権者ニ与フルニ在リ
右ノ外義務ノ効力ハ第四節ニ定メタル義務ノ諸種ノ体様ニ従ヒテ其広狭ヲ異ニス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
L'effet principal d'une obligation est de donner au créancier une action en justice pour l'exécution directe de ladite obligation et, subsidiairement, pour les dommages-intérêts, en cas d'inexécution, suivant les distinctions portées aux Sections I, II et III ci-après.
Lesdits effets des obligations sont, en outre, plus ou moins étendus, suivant les diverses modalités des obligations, telles qu'elles sont prévues à la Section IV.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Effet principal et effet subsidiaire de l'obligation.)
L'effet principal d'une obligation est de donner au créancier une action en justice pour l'exécution directe de ladite obligation et, subsidiairement, pour les dommagesintérêts, en cas d'inexécution, suivant les distinctions portées aux Sections I, II et III ci-après.
(Renvoi pour les modalités.)
Lesdits effets des obligations sont, en outre, plus ou moins étendus, suivant les diverses modalités des obligations, telles qu'elles sont prévues à la Section IV.