733条
通路線ヲ定ムルニ就キ関係人ノ示談調ハサルトキハ裁判所ハ成ルヘク通路ノ便宜ヲ量リ且通行地ニ損害ノ少キ様之ヲ定ム可シ
通路線ヲ定ムルニ就キ関係人ノ示談調ハサルトキハ裁判所ハ成ルヘク通路ノ便宜ヲ量リ且通行地ニ損害ノ少キ様之ヲ定ム可シ
Le passage doit régulièrement être pris du côté où le trajet est le plus court du fonds enclavé à la voie publique.
其径路ハ必ス隣地内ニテ自己ノ地ヨリ往還ノ道ニ至ルニ其距離ノ最モ少キ部分ニ之ヲ造ル可シ
(千八百八十一年八月二十日ノ法律ヲ以テ左ノ如ク更改ス)其通行路ハ原則ニ於テハ其環繞セラレタル土地ヨリ公路ニ至ル迄其通路ノ最モ短キ方ニ於テ之ヲ取ラサルヲ得ス
然レトモ通行路ハ其通行ヲ受クル土地ノ所有者ニ損害ノ最モ少ナキ場所ニ之ヲ定メサルヲ得ス
(同上)通路ハ閉囲セラレタル土地ヨリ公道ニ至ル最近ノ線路ニ就キテ規則正シク之ヲ開設ス可シ
然レトモ通路ハ通行ヲ許ス土地ノ所有者ノ為メ損害ノ最小ナル場所ニ就キ之ヲ開設ス可シ
通路ノ設定及ヒ保持ノ工事ハ袋地ノ負担タリ
若シ建築物又ハ樹木ノ植付ヲ廃シ又ハ改様スル事ノ必要ナルトキハ通行地ノ所有者ニ唯一回払フヘキ第一ノ償金ヲ給与ス
他ノ償金ハ受役地ノ使用又ハ栽培ノ減少ノ為メ及ヒ其他ノ永久ノ減価ノ為メ毎年之ヲ払フヘシ
通路ノ開設及ヒ保持ノ工事ハ袋地ノ負担ニ属ス
承役地ノ建物又ハ樹林ヲ取除キ又ハ変更セシムルノ必要アルトキハ一回限ノ償金ヲ其所有者ニ弁償ス
其他承役地ノ使用又ハ耕作ヲ減シ及ヒ永ク其地ノ価格ヲ減スルニ付テノ償金ハ毎年之ヲ弁償ス
民法草案再調査案議事筆記 第6回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
通路ノ開設及ヒ保持ノ工事ハ袋地ノ負担ニ属ス
承役地ノ建物又ハ樹木ヲ取除キ又ハ変更セシムルノ必要アルトキハ一回限ノ償金ヲ其所有者ニ弁償ス
此他承役地ノ使用又ハ耕作ヲ減シ及ヒ永ク其地ノ価格ヲ減スルニ付テノ償金ハ毎年之ヲ弁償ス
通路ノ開設及ヒ保持ノ工事ハ袋地ノ負担ニ属ス
承役地ノ建物又ハ樹木ヲ取除キ又ハ変更セシムルノ必要アルトキハ一回限ノ償金ヲ其所有者ニ弁償ス
此他承役地ノ使用又ハ耕作ヲ減シ及ヒ永ク其地ノ価格ヲ減スルニ付テノ償金ハ毎年之ヲ弁償ス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Les travaux d'établissement et d'entretien du passage sont à la charge du fonds enclavé.
Il est alloué une première indemnité, à payer une seule fois, au propriétaire du fonds traversé, s'il est nécessaire de supprimer ou modifier des constructions ou des plantations d'arbres.
Une autre indemnité est due annuellement pour la diminution de l'usage ou des cultures et pour la dépréciation permanente causée au fonds servant.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Frais.)
Les frais de premier établissement et d'entretien du passage sont à la charge du fonds enclavé.
(1re indemnité.)
Il est alloué une première indemnité, à payer une seule fois, au propriétaire du fonds traversé, s'il est nécessaire de supprimer ou modifier des constructions ou plantations d'arbres.
(IIe indemnité.)
Une autre indemnité est due annuellement pour la diminution de l'usage ou des cultures et pour la dépréciation permanente causée au fonds servant.