716条1項
恢復訴権ハ虐為、脅迫又ハ詐術ヲ以テ包括ノ動産又ハ特定ノ動産ノ全部又ハ一分ノ占有ヲ奪レタル占有者ニ属ス但其占有ハ被告人ニ対シ同一ナル瑕疵ナキコトヲ要ス
恢復訴権ハ虐為、脅迫又ハ詐術ヲ以テ包括ノ動産又ハ特定ノ動産ノ全部又ハ一分ノ占有ヲ奪レタル占有者ニ属ス但其占有ハ被告人ニ対シ同一ナル瑕疵ナキコトヲ要ス
此訴権ハ横奪シタル占有ヲ特定ノ名義ニテ承継シタル人ニ対シテハ其者カ横奪ノ所為ニ干渉セシトキニ非サレハ行フコトヲ得ス
回復訴権ハ暴行、脅迫又ハ詐術ヲ以テ不動産ノ全部又ハ一分、動産ノ包括又ハ特定ノ動産ノ占有ヲ奪ハレタル占有者ニ属ス但占有其モノカ被告ニ対シ之ト同一ナル瑕疵ノ一ヲモ帯ヒサルコトヲ要ス
此訴権ハ占奪セラレタル占有ヲ特定名義ニテ承継シタル者ニ対シ之ヲ行用スルコトヲ得ス但其者カ占奪ヲ成シタル不法ノ所為ニ関与シタルトキハ此限ニ在ラス
回収訴権ハ暴行、脅迫又ハ詐術ヲ以テ不動産若クハ動産包括若クハ特定動産ノ全部又ハ一分ノ占有ヲ奪ハレタル占有者ニ属ス但其占有カ被告ニ対シ此等ノ瑕疵ノ一ヲモ帯ヒサルコトヲ要ス
此訴権ハ侵奪ノ占有ヲ特定名義ニテ承継シタル者ニ対シ之ヲ行フコトヲ得ス但其者カ侵奪ノ不法ノ所為ニ関与シタルトキハ此限ニ在ラス
民法草案再調査案議事筆記 第5回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
回収訴権ハ暴行、脅迫又ハ詐術ヲ以テ不動産若クハ動産ノ包括若クハ特定動産ノ全部又ハ一分ノ占有ヲ奪ハレタル占有者ニ属ス但其占有カ被告ニ対シテ此等ノ瑕疵ノ一ヲモ帯ヒサルコトヲ要ス
此訴権ハ侵奪ノ占有ヲ特定名義ニテ承継シタル者ニ対シテ之ヲ行フコトヲ得ス但其者カ侵奪ノ不法ノ所為ニ関与シタルトキハ此限ニ在ラス
回収訴権ハ暴行、脅迫又ハ詐術ヲ以テ不動産若クハ包括動産若クハ特定動産ノ全部又ハ一分ノ占有ヲ奪ハレタル占有者ニ属ス但其占有カ被告ニ対シテ此等ノ瑕疵ノ一ヲモ帯ヒサルコトヲ要ス
此訴権ハ侵奪ノ占有ヲ特定名義ニテ承継シタル者ニ対シテ之ヲ行フコトヲ得ス但其者カ侵奪ノ不法ノ所為ニ関与シタルトキハ此限ニ在ラス
回収訴権ハ暴行、脅迫又ハ詐術ヲ以テ不動産若クハ包括動産若クハ特定動産ノ全部又ハ一分ノ占有ヲ奪ハレタル占有者ニ属ス但其占有カ被告ニ対シテ此等ノ瑕疵ノ一ヲモ帯ヒサルコトヲ要ス
此訴権ハ侵奪ノ占有ヲ特定権原ニテ承継シタル者ニ対シテ之ヲ行フコトヲ得ス但其者カ侵奪ノ不法ノ所為ニ関与シタルトキハ此限ニ在ラス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
L'action en réintégrande appartient au possesseur qui a été dépossédé par voies de fait, par menaces ou par ruse, de tout ou partie d'un immeuble, d'une universalité de meubles ou d'un meuble particulier, pourvu que sa possession ne fût pas elle-même entachée d'un des mêmes vices, à l'égard du défendeur.
Elle ne peut être exercée contre ceux qui ont succédé à titre particulier à la possession usurpée, à moins qu'ils n'aient participé aux actes illicites constituant l'usurpation.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Action en réintégrande.)
L'action en réintégrande appartient au possesseur qui a été dépossédé, par voies de fait, par menaces ou par surprise, de tout ou partie d'un immeuble, d'une universalité de meubles ou d'un meuble particulier, pourvu que sa possession ne fût pas elle-même entachée d'un des mêmes vices, à l'égard du défendeur.
(Contre qui elle s'exerce.)
Elle ne peut être exercée contre ceux qui ont succédé à titre particulier à la possession usurpée, à moins qu'ils n'aient participé aux actes illicites constituant l'usurpation.