769条
保存及ヒ修復ハ共同費ヲ以テシ各其半額ヲ分担スヘシ
然レトモ相隣者ノ一人自己ノ為メ前条外ノ高度ニ囲障ヲ設ケントスルトキハ躬ラ其建築費ノ余分ヲ払ヒ常ニ之ヲ設ルコトヲ得但此場合ニ於テハ保存及ヒ修復ハ其者ノ専担トス
保存及ヒ修復ハ共同費ヲ以テシ各其半額ヲ分担スヘシ
然レトモ相隣者ノ一人自己ノ為メ前条外ノ高度ニ囲障ヲ設ケントスルトキハ躬ラ其建築費ノ余分ヲ払ヒ常ニ之ヲ設ルコトヲ得但此場合ニ於テハ保存及ヒ修復ハ其者ノ専担トス
開設保持及ヒ修繕ハ共通ノ費用ニテ之ヲ為シ各自其半額ヲ負担ス
然レトモ相隣者ノ一人カ上ニ定メタルモノヨリ他ノ材料ヲ以テ又ハ更ニ一層高ク囲障ヲ作ル事ヲ自己ノ利益ト信スルトキハ一人ニテ其建築ノ代価ノ差額ヲ払ヒ常ニ之ヲ作ルノ権能アリ但此場合ニ於テハ保持及ヒ修繕ハ其専担トス
囲障ノ設置、保持及ヒ修繕ノ費用ハ相隣者平分シテ之ヲ負担ス
相隣者ノ一人ハ前条ニ定メタル材料ヨリ良好ナル他ノ材料ヲ用ヒ又ハ高サヲ増シテ囲障ヲ築造スルコトヲ得但築造費用ノ差額ヲ払ヒ且保持及ヒ修繕費用ノ全額ヲ負担ス
民法草案再調査案議事筆記 第6回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
囲障ノ設置、保持及ヒ修繕ノ費用ハ相隣者平分シテ之ヲ負担ス
相隣者ノ一人ハ前条ニ定メタル材料ヨリ良好ナル他ノ材料ヲ用井又ハ高サヲ増シテ囲障ヲ築造スルコトヲ得但築造費用ノ差額ヲ払ヒ且保持及ヒ修繕ノ費用ノ全額ヲ負担ス
囲障ノ設置、保持及ヒ修繕ノ費用ハ相隣者平分シテ之ヲ負担ス
相隣者ノ一人ハ前条ニ定メタル材料ヨリ良好ナル他ノ材料ヲ用ヰ又ハ高サヲ増シテ囲障ヲ築造スルコトヲ得但築造費用ノ差額ヲ払ヒ且保持及ヒ修繕ノ費用ノ全額ヲ負担ス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
L'établissement, l'entretien et la réparation de la clôture se feront à frais communs et pour moitié par chacun.
Néanmoins, l'un des voisins peut faire une clôture avec de meilleurs matériaux ou à une plus grande hauteur que ce qui est prescrit ci-dessus; dans ce cas, il paye seul la différence du prix de construction et supporte en entier les frais d'entretien et de réparation.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Frais de la clôture.)
L'établissement, l'entretien et la réparation se font à frais communs et pour moitié par chacun.
(Exception.)
Néanmoins, si l'un des voisins croit dans son intérêt de faire une clôture en matériaux d'une plus grande valeur ou à une plus grande hauteur que ce qui est prescrit ci-dessus, il en a toujours la faculté, en payant seul la différence du prix de construction; dans ce cas, l'entretien et la réparation sont à sa charge exclusive.