ボワソナードプロジェ（明治23年）

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初版

269条

L'entretien et la réparation se feront à frais communs et pour moitié par chacun.

Néanmoins, si l'un des voisins croit dans son intérêt de faire une clôture en matériaux autres ou à une plus grande hauteur que ce qui est prescrit ci-dessus il en aura toujours la faculté, en payant seul la différence du prix de construction; dans ce cas, l'entretien et la réparation seront à sa charge exclusive.

第二版

269条

(Entretien de la clôture.)

L'entretien et la réparation se feront à frais communs et pour moitié par chacun.

(Exception.)

Néanmoins, si l'un des voisins croit dans son intérêt de faire une clôture en matériaux autres ou à une plus grande hauteur que ce qui est prescrit ci-dessus, il en aura toujours la faculté, en payant seul la différence du prix de construction; dans ce cas, l'entretien et la réparation seront à sa charge exclusive.

新版

268条

(Frais de la clôture.)

L'établissement, l'entretien et la réparation se font à frais communs et pour moitié par chacun.

(Exception.)

Néanmoins, si l'un des voisins croit dans son intérêt de faire une clôture en matériaux d'une plus grande valeur ou à une plus grande hauteur que ce qui est prescrit ci-dessus, il en a toujours la faculté, en payant seul la différence du prix de construction; dans ce cas, l'entretien et la réparation sont à sa charge exclusive.

Art. 268. — 408. Il est naturel que la clôture, objet d'une obligation semblable de la part des deux voisins et leur procurant à chacun le même avantage soit à la charge de chacun par égale portion, quant à son établissement, son entretien et sa réparation. Il n'y a même pas à faire d'exception pour le cas où la clôture est placée sur le fonds supérieur formant terrasse: quoiqu'elle ne soit pas alors placée sur la ligne séparative même, elle est cependant utile au propriétaire inférieur et on peut la supposer réclamée par lui.

La loi, du reste, en n'exigeant qu'une clôture simple et peu coûteuse, pour ne pas trop charger la propriété foncière, ne pouvait pas défendre à un propriétaire de faire une clôture plus forte, plus élégante ou plus haute. Mais, il est naturel aussi qu'il n'en résulte, dans ce cas, aucune charge supplémentaire pour le voisin plus modeste dans ses goûts ou plus limité dans ses moyens; l'entretien même et la réparation seront exclusivement à la charge de celui qui a fait la clôture de luxe. Il serait impossible d'ailleurs de savoir si une clôture en planches ou en bambous, qui n'existe pas, aurait besoin de réparations, lorsque le mur en aura besoin.

La seule difficulté pourrait naître de l'épaisseur d'un mur toujours bien plus considérable que celle d'une clôture en bois. Dans ce cas, l'excédant de largeur devra être pris sur le fonds du constructeur, et si, à cause de la différence de niveau des terrains, il fallait la prendre sur le fonds inférieur, il y aurait lieu à indemnité ou à faire la construction sur le sol supérieur, au moyen de fondations aussi profondes que le sol inférieur.

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CONCORDANCE

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第二百四十七条条文沿革

囲障ノ設置、保持及ヒ修繕ノ費用ハ相隣者平分シテ之ヲ負担ス

相隣者ノ一人ハ前条ニ定メタル材料ヨリ良好ナル他ノ材料ヲ用ヰ又ハ高サヲ増シテ囲障ヲ築造スルコトヲ得但築造費用ノ差額ヲ払ヒ且保持及ヒ修繕ノ費用ノ全額ヲ負担ス

247.

L'établissement, l'entretien et la réparation de la clôture se feront à frais communs et pour moitié par chacun.

Néanmoins, l'un des voisins peut faire une clôture avec de meilleurs matériaux ou à une plus grande hauteur que ce qui est prescrit ci-dessus; dans ce cas, il paye seul la différence du prix de construction et supporte en entier les frais d'entretien et de réparation.

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