681条
難抗力ニ因リ三年間引続キ全ク土地ノ利益ヲ収ムル能ハサルカ若ハ一分ノ損壊ニ因リ毎歳ノ借料ニ過クル利益ヲ将来得ヘカラサルトキハ賃借人ハ賃借ノ解除ヲ請求スルコトヲ得
難抗力ニ因リ三年間引続キ全ク土地ノ利益ヲ収ムル能ハサルカ若ハ一分ノ損壊ニ因リ毎歳ノ借料ニ過クル利益ヲ将来得ヘカラサルトキハ賃借人ハ賃借ノ解除ヲ請求スルコトヲ得
L'emphytéote ne peut prétendre aucune remise ou réduction de la redevance pour cause d'une stérilité extraordinaire ou d'une perte de fruits quelconque.
Si le fonds emphytéotique périt entièrement, l'emphytéote est libéré de la charge de la prestation annuelle.
Si le fonds n'est détruit qu'en partie, l'emphytéote ne peut prétendre aucune diminution de la redevance, si la redit de la partie qui reste est suffisante pour la payer entièrement. En ce cas cependant, et s'il en est péri une partie considérable, l'emphytéote peut renoncer à son droit, en restituant le fonds au bailleur.
賃佃者ハ非常ノ荒歉ニ遭ヒ若クハ収獲ヲ喪失セル為メニ年租ノ延期若クハ減蠲ヲ請求スルコトヲ得可カラス
若シ賃佃地所カ全ク毀滅ニ帰スルコト有レハ則チ年租ヲ納致ス可キ責課モ亦随テ消滅ニ帰スル者トス
若シ賃佃地所ノ其一部分ノミ毀滅ニ帰シ而シテ其残存スル他ノ部分カ能ク年租ヲ納致スルニ耐ユ可キニ於テハ則チ賃佃者ハ年租ノ減蠲ヲ請求スルコトヲ得可カラス然レトモ此時会ニ当リ若シ賃佃地所ノ其大部分ノ帰滅ニ帰スルコト有レハ則チ賃佃者ハ賃佃地所ヲ所有主ニ還付シテ以テ其権理ヲ放棄スルコトヲ得可シ
賃借人ハ意外ノ事若クハ抗拒スルコトヲ得サルカニ因リ引続キ三年間土地ノ収益ヲ全ク為ス能ハサルニ至リ又ハ一分ノ毀損ニ因リ毎年払フヘキ借料ヲ踰ユル利益ヲ将来得ヘカラサルトキハ賃借ノ解除ヲ請求スルコトヲ得
L'emphytéote ne peut prétendre aucune remise ou réduction de la redevance pour cause d'une stérilité extraordinaire ou d'une perte de fruits quelconque.
Si le fonds emphytéotique périt entièrement, l'emphytéote est libéré de la charge de la prestation annuelle.
Si le fonds n'est détruit qu'en partie, l'emphytéote ne peut prétendre aucune diminution de la redevance, si la redit de la partie qui reste est suffisante pour la payer entièrement. En ce cas cependant, et s'il en est péri une partie considérable, l'emphytéote peut renoncer à son droit, en restituant le fonds au bailleur.
賃佃者ハ非常ノ荒歉ニ遭ヒ若クハ収獲ヲ喪失セル為メニ年租ノ延期若クハ減蠲ヲ請求スルコトヲ得可カラス
若シ賃佃地所カ全ク毀滅ニ帰スルコト有レハ則チ年租ヲ納致ス可キ責課モ亦随テ消滅ニ帰スル者トス
若シ賃佃地所ノ其一部分ノミ毀滅ニ帰シ而シテ其残存スル他ノ部分カ能ク年租ヲ納致スルニ耐ユ可キニ於テハ則チ賃佃者ハ年租ノ減蠲ヲ請求スルコトヲ得可カラス然レトモ此時会ニ当リ若シ賃佃地所ノ其大部分ノ帰滅ニ帰スルコト有レハ則チ賃佃者ハ賃佃地所ヲ所有主ニ還付シテ以テ其権理ヲ放棄スルコトヲ得可シ
永借人ハ意外ノ事又ハ不可抗ノ力ニ因リテ三个年間引続キ全ク不動産ノ収益ヲ得ル能ハス又ハ其一分ノ毀損ニ因リテ将来ノ収益カ借賃ノ年額ヲ超ユ可キ見込ナキトキハ永貸借ノ解除ヲ請求スルコトヲ得
民法草案再調査案議事筆記 第24回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
永借人ハ意外ノ事又ハ不可抗力ニ因リテ三个年間引続キ全ク不動産ノ収益ヲ得ル能ハス又ハ其一分ノ毀損ニ因リテ将来ノ収益カ借賃ノ年額ヲ超ユ可キ見込ナキトキハ永貸借ノ銷除ヲ請求スルコトヲ得
永借人ハ意外ノ事又ハ不可抗力ニ因リテ三个年間引続キ全ク不動産ノ収益ヲ得ル能ハス又ハ其一分ノ毀損ニ因リテ将来ノ収益カ借賃ノ年額ヲ超ユ可キ見込ナキトキハ永貸借ノ解除ヲ請求スルコトヲ得
永借人ハ意外ノ事又ハ不可抗力ニ因リテ三个年間引続キ全ク不動産ノ収益ヲ得ル能ハス又ハ其一分ノ毀損ニ因リテ将来ノ収益カ借賃ノ年額ヲ超ユ可キ見込ナキトキハ永貸借ノ解除ヲ請求スルコトヲ得
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Le preneur peut demander la résolution du bail, si, par cas fortuit ou force majeure, la jouissance du fonds est devenue impossible pour le tout, pendant trois années consécutives, ou si la détérioration partielle ne doit pas laisser dans l'avenir de profits supérieurs à la redevance annuelle à payer.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Résolution pour le preneur.)
Le preneur peut demander la résiliation du bail, si, par cas fortuit ou force majeure, la jouissance du fonds est devenue impossible pour le tout, pendant trois années consécutives, ou si la détérioration partielle ne doit pas laisser dans l'avenir de profits supérieurs à la rente annuelle à payer.