674条
永借地内ニ鉄、石、石灰、沙礫其他地内ヨリ掘出シ又ハ地表ニ於テ採取スル物料アルトキハ賃借人ハ前来ノ開掘ヲ自己ノ為メ継続スルコトヲ得
未タ開掘セサルモノニ就テハ賃借人只其土地ノ改良ノ為メ石塊其他ノ物料ヲ採取スルコトヲ得
永借地内ニ鉄、石、石灰、沙礫其他地内ヨリ掘出シ又ハ地表ニ於テ採取スル物料アルトキハ賃借人ハ前来ノ開掘ヲ自己ノ為メ継続スルコトヲ得
未タ開掘セサルモノニ就テハ賃借人只其土地ノ改良ノ為メ石塊其他ノ物料ヲ採取スルコトヲ得
永借地ニ鉱属又ハ石、石灰、砂利若クハ其他ノ砿物ノ石坑アルトキハ賃借人ハ既ニ始マリタル利用ヲ己レノ利益ノ為メ継続スルコトヲ得
若シ石坑カ未タ開カレス又ハ其利用ノ廃セラレタルトキハ賃借人ハ其土地ノ改良ノ為メ石又ハ其他ノ物料ヲ採取スルコトヲ得ルノミ
永借地ニ既ニ採掘ヲ始メ且特別法ニ従フヲ要セサル石類石灰類其他ノ物ノ石坑アルトキハ永借人ハ其収益ヲ継続ス
其石坑ヲ未タ採掘セス又ハ其採掘ヲ廃止シタルトキハ永借人ハ永借地ノ改良ノ為メ石其他ノ物料ヲ採取スルコトヲ得
民法草案再調査案議事筆記 第24回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
永借地ニ既ニ採掘ヲ始メ且特別法ニ従フヲ要セサル石類、石灰類其他ノ物ノ石坑アルトキハ永借人ハ其収益ヲ継続ス
右石坑ヲ未タ採掘セス又ハ其採掘ヲ廃止シタルトキハ永借人ハ永借地ノ改良ノ為メ石其他ノ物料ヲ採取スルコトヲ得
永貸人ハ永貸借契約ノ当時ノ現状ニテ永貸物ヲ引渡スモノトス
永貸人ハ貸借ノ期間大小修繕ヲ負担セス
永借地ニ既ニ採掘ヲ始メ且特別法ニ従フヲ要セサル石類、石灰類其他ノ物ノ石坑アルトキハ永借人ハ其収益ヲ継続ス
右石坑ヲ未タ採掘セス又ハ其採掘ヲ廃止シタルトキハ永借人ハ永借地ノ改良ノ為メ石其他ノ物料ヲ採取スルコトヲ得
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
S'il existe sur le fonds emphytéotique des minières ou des carrières de pierre, de chaux, ou d'autres minéraux, le preneur peut en continuer, à son profit, l'exploitation déjà commencée.
Si les carrières ne sont pas encore ouvertes ou si l'exploitation en a été définitivement abandonnée, il peut seulement y prendre des pierres ou d'autres matériaux pour l'amélioration du fonds.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Minières, carrières.)
S'il existe sur le fonds emphytéotique des minières ou des carrières de pierre, de chaux, de sable ou d'autres minéraux tirés de l'intérieur du sol ou pris sur la surface, le preneur peut en continuer, à son profit, l'exploitation déjà commencée.
Si les carrières ne sont pas encore ouvertes ou si l'exploitation en a été abandonnée, il peut seulement y prendre des pierres ou d'autres matériaux pour l'amélioration du fonds.