543条
所有権ハ双方ノ間ニ於ケルモ第三ノ人ニ対スルモ本篇第二部並ニ第三編ニ記シタル原由及ヒ方法ニ因リ獲得シ保存シ及ヒ転移ス
第五百四十三條朗讀ス
第五百四十三條 所有權ハ當事者ノ間ニ於ケルモ又第三者ニ對スルモ本編第二部並ニ第三編ニ記シタル原由及ヒ方法ニ因リ得取シ保存シ及ヒ轉付ス
（尾崎委員）
宜イ
（鶴田委員）
之レハ宜イ
（松岡委員）
宜シイ
（委員長）
宜シケレバ先ヘヤリマセウ
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民法編纂局
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法取委 原案
543条
所有権ハ当事者ノ間ニ於ケルモ又第三者ニ対スルモ本編第二部並ニ第三編ニ記シタル原由及ヒ方法ニ因リ得取シ保存シ及ヒ転付ス
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法取委 再調査案
43条
所有権ハ当事者ノ間ニ於ケルモ第三者ニ対スルモ本編及ヒ第三編ニ記載シタル原因及ヒ方法ニ依リ之ヲ取得シ保存シ及ヒ転付ス
主タル物ノ処分ハ従タル物ノ処分ヲ帯フ但反対ノ明示アルトキハ此限ニ在ラス
議事録
民法草案再調査案議事筆記 第2回 *未校正 画像 資料全体表示
第四十三條朗讀ス
第四十三條 所有權ハ當事者ノ間ニ於ケルモ第三者ニ對スルモ本編及ヒ第三編ニ記載シタル原因及ヒ方法ニ依リ之ヲ取得シ保存シ及ヒ轉付ス
主タル物ノ處分ハ從タル物ノ處分ヲ帶フ但反對ノ明示アルトキハ此限ニ在ラス
本條ハ原案ニ決ス
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
第四十三條 所有權ハ當事者ノ間ニ於ケルモ第三者ニ對スルモ本編及ヒ第三編ニ記載シタル原因及ヒ方法ニ依リ之ヲ取得シ保存シ及ヒ轉付ス
主タル物ノ處分ハ從タル物ノ處分ヲ帶フ但反對ノ明示アルトキハ此限ニ在ラス
（今村）
本條第二項ハ前置條例ヨリ來レリ
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法取委 上申案(1888)
41条
所有権ハ当事者ノ間ニ於ケルモ第三者ニ対スルモ本編及ヒ財産取得編ニ記載シタル原因及ヒ方法ニ依リ之ヲ取得シ保存シ及ヒ転付ス
主タル物ノ処分ハ従タル物ノ処分ヲ帯フ但反対ノ明示アルトキハ此限ニ在ラス
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元老院 議定上奏案
41条
所有権ハ当事者ノ間ニ於ケルモ第三者ニ対スルモ本編及ヒ財産取得編ニ記載シタル原因及ヒ方法ニ依リ之ヲ取得シ保存シ及ヒ転付ス
主タル物ノ処分ハ従タル物ノ処分ヲ帯フ但反対ノ証拠アルトキハ此限ニ在ラス
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公布
41条
所有権ハ当事者ノ間ニ於ケルモ第三者ニ対スルモ本編及ヒ財産取得編ニ記載シタル原因及ヒ方法ニ依リ之ヲ取得シ保存シ及ヒ転付ス
主タル物ノ処分ハ従タル物ノ処分ヲ帯フ但反対ノ証拠アルトキハ此限ニ在ラス
関連資料
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
41.
Le droit de propriété s'acquiert, se conserve et se transmet, tant entre les parties qu'à l'égard des tiers, par les causes et par les moyens qui sont portés au présent Livre, et au Livre de l'Acquisition des Biens.
La disposition de la chose principale emporte celle de ses accessoires, s'il n'y a preuve du contraire.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
Art. 41. Les divers Chapitres consacrés plus loin aux droits réels secondaires ne se borneront pas à indiquer leur nature, leurs effets et leur extinction; ils indiqueront aussi les causes qui leur donnent naissance, au moins celles qui sont propres à chacun d'eux. Au contraire, dans le présent chapitre de la Propriété, la loi n'indique pas ses causes, c'est-à-dire les moyens de l'acquérir, ni les conditions de publicité requises pour que les ayant-droit puissent s'en prévaloir vis-à-vis des tiers. La matière est assez étendue pour être l'objet de nombreuses dispositions de la 2e partie de ce Livre et du Livre de l'Acquisition des Biens auxquelles la loi renvoie.
第四十一条
所有権ニ非サル他ノ諸物権ヲ規定シタル章以下ニ於テハ啻ニ其性質其効力及ヒ其消滅ノ原因ヲ指示スルニ止マラスシテ尚ホ此等ノ物権ニ固有ナル其發生ノ原因ヲ指示ス可シ然レトモ此所有権ノ章ニ於テハ之ト異ナリ其原因即チ之ヲ取得スル方法ヲ指示スルコト無ク又其承継人カ第三者ニ對シ自己ノ権利ヲ以テ對抗スル為メニ必要ナル公示ノ條件ヲ規定スルコト無シ蓋シ其事項タル區域頗ル廣クシテ今悉ク之ヲ示スコト能ハス本編第二部及ヒ財産取得編ニ於テ之ニ関スル事項ヲ主トシテ規定シタリ故ニ本條ニ於テハ第二部及ヒ財産取得編ニ之ヲ譲リタリ
CONCORDANCE
43. 条文沿革
(Renvoi.)
Le droit de propriété s'acquiert, se conserve et se transmet, tant entre les parties qu'à l'égard des tiers, par les causes et par les moyens qui sont expliqués au présent Livre et au Livre IIIe, Ire Partie.
(Principal. accessoires.)
La disposition de la chose principale emporte celle de ses accessoires, si le contraire n'est exprimé ou ne résulte de l'intention des parties, d'après les circonstances.