523条
公共ノ物トハ何人ト雖其所有権ヲ獲ルコトヲ得スシテ其使用ノ諸人ニ属スルモノヲ云フ例ハ流水大洋ノ如シ
公共ノ物トハ何人ト雖其所有権ヲ獲ルコトヲ得スシテ其使用ノ諸人ニ属スルモノヲ云フ例ハ流水大洋ノ如シ
Les droits sur les effets jetés à la mer, sur les objets que la mer rejette, de quelque nature qu'ils puissent être, sur les plantes et herbages qui croissent sur les rivages de la mer, sont aussi réglés par des lois particulières.
Il en est de même des choses perdues dont le maître ne se représente pas.
性質及ヒ種類ノ如何ナルヲ問ハス海中ニ投ケ入レシ品物及ヒ海水ノ打上ケシ品物又ハ海岸ニ生スル草類ヲ所得トスルノ権ハ亦別段ノ法則ヲ以テ之ヲ規定ス
所有者ノ出テサル拾取物モ亦之ニ均シ
性質ノ如何ヲ問ハス海ニ投入レタル品物及ヒ海ヨリ打上ケタル物品ニ付テノ権利並ニ海岸ニ生スル草木ニ付テノ権利ハ亦特別ノ法律ヲ以テ之ヲ規定ス
所有主ノ出テ来ラサル遺失物ニ付テモ亦之ニ同シ
性質ノ如何ヲ問ハス海中ニ投擲セシ物件、海波ノ打揚セシ物件、海岸ニ生スル植物及ヒ草類ニ関スル権利モ亦別段ノ法律ヲ以テ之ヲ規定ス
主ノ出現セサル遺失物ニ付テモ同前ナリトス
公共ノ物トハ所有権ハ何人ニモ属スルコトヲ得スシテ其使用ハ総テノ人ニ属スルモノヲ謂フ例ヘハ空気老線大洋流水並ニ湖ノ水及ヒ囲ハサル池ノ水ノ如シ
Les droits sur les effets jetés à la mer, sur les objets que la mer rejette, de quelque nature qu'ils puissent être, sur les plantes et herbages qui croissent sur les rivages de la mer, sont aussi réglés par des lois particulières.
Il en est de même des choses perdues dont le maître ne se représente pas.
性質及ヒ種類ノ如何ナルヲ問ハス海中ニ投ケ入レシ品物及ヒ海水ノ打上ケシ品物又ハ海岸ニ生スル草類ヲ所得トスルノ権ハ亦別段ノ法則ヲ以テ之ヲ規定ス
所有者ノ出テサル拾取物モ亦之ニ均シ
性質ノ如何ヲ問ハス海ニ投入レタル品物及ヒ海ヨリ打上ケタル物品ニ付テノ権利並ニ海岸ニ生スル草木ニ付テノ権利ハ亦特別ノ法律ヲ以テ之ヲ規定ス
所有主ノ出テ来ラサル遺失物ニ付テモ亦之ニ同シ
性質ノ如何ヲ問ハス海中ニ投擲セシ物件、海波ノ打揚セシ物件、海岸ニ生スル植物及ヒ草類ニ関スル権利モ亦別段ノ法律ヲ以テ之ヲ規定ス
主ノ出現セサル遺失物ニ付テモ同前ナリトス
公共物トハ何人ノ所有ニモ属スル事ヲ得スシテ総テノ人ノ使用スル事ヲ得ルモノヲ謂フ即チ空気、光線、流水、大洋ノ如シ
民法草案再調査案議事筆記 第1回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
公共物トハ何人ノ所有ニモ属スルコトヲ得スシテ総テノ人ノ使用スルコトヲ得ルモノヲ謂フ即チ空気、光線、流水、大洋ノ如シ
公共物トハ何人ノ所有ニモ属スルコトヲ得スシテ総テノ人ノ使用スルコトヲ得ルモノヲ謂フ即チ空気、光線、流水、大洋ノ如シ
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Les choses communes sont celles dont la propriété ne peut être à personne et dont l'usage appartient à tous; tels sont: l'air, la lumière, l'eau courante et la haute mer.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示