516条
物ハ他ニ附属セスシテ完全ナル功用ヲ為スト否ラサルトニ従ヒ首タリ又従タリ
例ハ用方ニ因ル不動産ハ性質ニ因ル不動産ノ従タリ地役ハ首領地ノ従タリ債権ノ担保ハ其債権ノ従タリ
首タル物ノ譲渡ハ其従タル物ノ譲渡ヲ帯有ス但反対ノ証拠アルトキハ此例ニ在ラス
物ハ他ニ附属セスシテ完全ナル功用ヲ為スト否ラサルトニ従ヒ首タリ又従タリ
例ハ用方ニ因ル不動産ハ性質ニ因ル不動産ノ従タリ地役ハ首領地ノ従タリ債権ノ担保ハ其債権ノ従タリ
首タル物ノ譲渡ハ其従タル物ノ譲渡ヲ帯有ス但反対ノ証拠アルトキハ此例ニ在ラス
物ハ他ニ附属セスシテ完全ナル効用ヲ為スト否トニ従ヒ主タルアリ又従タルアリ
例ヘハ用方ニ因ル不動物ハ本性ニ因ル不動物ノ従タリ地役ハ要役地ノ従タリ債権ノ担保ハ其債権ノ従タリ
主タル物ノ移付ハ其従タル物ノ移付ヲ帯フ但反対ノ明言アルトキハ此限ニ在ラス
物ハ他ニ附属セスシテ完全ナル効用ヲ為スト否トニ従ヒ主タル有リ従タル有リ
用方ニ因ル不動産ハ性質ニ因ル不動産ノ従ナリ地役ハ要役地ノ従ナリ債権ノ担保ハ債権ノ従ナリ
民法草案再調査案議事筆記 第1回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
物ハ他ニ附属セスシテ完全ナル効用ヲ為スト否トニ従ヒテ主タル有リ従タル有リ
用方ニ因ル不動産ハ性質ニ因ル不動産ノ従ナリ地役ハ要役地ノ従ナリ債権ノ担保ハ債権ノ従ナリ
物ハ他ニ附属セスシテ完全ナル効用ヲ為スト否トニ従ヒテ主タル有リ従タル有リ
用方ニ因ル不動産ハ性質ニ因ル不動産ノ従ナリ地役ハ要役地ノ従ナリ債権ノ担保ハ債権ノ従ナリ
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Les choses sont principales ou accessoires, suivant qu'elles ont ou non leur entière utilité sans être adjointes à d'autres dont elles dépendent.
Ainsi, les immeubles par destination sont accessoires des immeubles par nature; les servitudes foncières sont accessoires du fonds dominant; les garanties des créances sont accessoires desdites créances.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Choses principales ou accessoires.)
Les choses sont principales ou accessoires, suivant qu'elles ont, ou non, leur entière utilité, sans être adjointes à d'autres dont elles dépendent.
Ainsi, les immeubles par destination sont accessoires des immeubles par nature; les servitudes foncières sont accessoires du fonds dominant; les garanties des créances sont accessoires desdites créances.