明治商法（明治32年）

喪失、損害及ヒ共担額ノ計算ハ棄却シタル物及ヒ救助シタル物ノ実価ニ従ヒテ之ヲ為ス然レトモ棄却シタル物ニ付テハ其実価カ船荷証書ニ記載シタル価額ヨリ高価ナリシトキト雖モ其記載ノ価額ノミヲ賠償ス

船荷証書其他ノ明告書ナクシテ積込ミタル貨物及ヒ甲板上ニ積込ミタル貨物ニ付テハ賠償ヲ為スコト無シ但甲板上ニ積込ミタル貨物ニ付テハ沿岸小航海ノ船舶ニ非サルトキニ限ル

前項ノ場合ニ於テ救助シタル貨物ハ共担義務ヲ免カルルコトヲ得ス

最モ必要ナラスシテ最モ重ク且ツ最モ廉価ナル物件ヲ第一ニ投入ル可ク次キニ船長ノ撰択ニ任カセ且ツ乗組人中重立チタル者ノ意見ヲ聴キタル上ニテ第一層ノ甲板上ニアル商品ヲ投入ル可シ

積荷目録ノアラス又ハ船長ニ申述セサル品物ハ仮令投入レタル時ト雖モ之ヲ弁済セサルモノトス而シテ若シ其品物ノ救ハレタル時ハ之ヲシテ分担セシム可シ

船ノ甲板上ニ積入レタル品物ハ若シ其救ハレタルニ於テハ分担セシム可シ

若シ其投入レラレ又ハ投入ノ為メニ損害ヲ被ムリタル時ハ所有者ヨリ分担ニ於ケル訟求ヲ為スコトヲ許サス其所有者ハ唯船長ニ対シテ其償還ノ訟求ヲ行フコトヲ得可キノミトス

The goods of which no bill of lading of the master exists, or which are not mentioned in the manifest, are not compensated, if they have been thrown overboard; they participate in the loss if they have been saved.

The goods laden on deck likewise participate in the loss, if they have been saved.

If the master has placed the goods on deck, without the knowledge or consent of the shipper, and the same have been thrown overboard or damaged by the jettison, the shipper has the right of claiming assessment, without prejudice to the recourse of all parties concerned on the ship and the master.

§. 708. In den Fällen der großen Haverei bleiben bei der Schadensberechnung die Beschädigungen und Verluste außer Ansatz, welche die nachstehenden Gegenstände betreffen:

1. nicht unter Deck geladene Güter; diese Vorschrift findet jedoch bei der Küstenschiffahrt insofern keine Anwendung, als Deckladungen durch die Landesgesetze für zulässig erklärt sind (§. 566);

2. Güter, über die weder ein Konnossement ausgestellt ist noch das Manifest oder Ladebuch Auskunft giebt;

3. Kostbarkeiten, Kunstgegenstände, Geld und Werthpapiere, die dem Schiffer nicht gehörig bezeichnet worden sind (§. 607).

§. 723. Zur großen Haverei tragen nicht bei:

1. die Kriegs- und Mundvorräthe des Schiffes;

2. die Heuer und die Habe der Schiffsbesatzung;

3. das Reisegut der Reisenden.

Sind Sachen dieser Art aufgeopfert oder haben sie eine zur großen Haverei gehörige Beschädigung erlitten, so wird dafür nach Maßgabe der §§. 711 bis 715 Vergütung gewährt; für Kostbarkeiten, Kunstgegenstände, Geld und Werthpapiere wird jedoch nur dann Vergütung gewährt, wenn sie dem Schiffer gehörig bezeichnet worden sind (§. 607). Sachen, für die eine Vergütung gewährt wird, tragen mit dem Werthe oder dem Werthsunterschiede bei, welcher als große Haverei in Rechnung kommt.

Die im §. 708 erwähnten Gegenstände sind beitragspflichtig, soweit sie gerettet sind.

Die Bodmereigelder sind nicht beitragspflichtig.

海難大損失ノ場合ニ於テハ左ニ掲ル物件ニ関スル損傷及喪失ハ之ヲ損害ノ計算ニ入レサルモノトス

左ニ掲ルモノハ海難大損失ニ付キ出金セサルモノトス

此種類ノ蓄蔵又ハ所持品又ハ旅ヒ荷物投棄シ又ハ海難大損失ニ属スル損傷ヲ受ケタルトキ此等ノモノニ付テハ第七百十三条ヨリ第七百十七条マテニ従ヒ補償ヲ与ルモノトス但高価物、金銭及有価証券ヲ以テ成ル所持品及旅ヒ荷物ニ付テハ之ヲ船長ニ相当ニ明示シタルトキニ限リ（第六百八条）補償ヲ与ルモノトス補償ヲ与ル蓄蔵、所持品及旅ヒ荷物ハ海難大損失トシテ計算スル額又ハ価額ノ差ヲ以テ出金スルモノトス

第七百十条ニ掲ケタル物件ハ救護セラレタル部分ニ限リ出金義務ヲ有スルモノトス

船舶書入金ハ出金ノ義務ナキモノトス

Quand le jet à la mer est indispensable, les choses les moins nécessaires, les plus pesantes et de moindre prix doivent autant que possible être jetées les premières, ensuite les marchandises de premier pont et successivement les autres. — Com.fr., 411 ; esp.,815; chil., 1102.

Les effets au sujet desquels il n'existe pas de connaissement ni de déclaration du capitaine ne sont pas payés s'ils sont jetés et ils contribuent s'ils sont sauvés. — Com. fr., 420; esp., 816;port., 640,648; chil., 1104 etsuiv.

Les effets chargés sur le tillac du navire contribuent toujours aux avaries communes quand ils sont sauvés.

S'ils sont jetés ou endommagés par le jet, sauf le cas des voyages prévu au dernier alinéa de l'article 498, ils ne donnent action pour pertes et dommages que contre le capitaine qui les aurait chargés sur le tillac sans le consentement écrit du chargeur. Dans le cas contraire, il y a lieu aune contribution spéciale entre le navire, le fret et les autres marchandises chargées sur le tillac du consentement des chargeurs, sans préjudice de la contribution générale pour les avaries communes à tout le chargement. — Com. fr., 421 ; esp., 860,861 ;port., 642 ; chil., 1096.

- Les avaries simples seront, en règle générale, les frais et préjudices occasionnés au navire ou à sa cargaison qui n'ont pas tourné au profit ou à l'avantage commun de tous ceux qui ont un intérêt dans le navire et dans sa cargaison, et spécialement les suivants:

1° Les dommages survenus à la cargaison depuis le moment de son embarquement jusqu'a celui du déchargement, aussi bien par suite d'un vice propre de la chose que par fortune de mer ou force majeure, et les frais faits pour éviter et réparer ces dommages ;

2° Les dommages et les frais survenus au corps du navire, a ses apparaux, armes et instruments par les mêmes causes et les mêmes motifs, depuis le moment où il a mis à, la voile dans le port de départ jusqu'à celui où il a été mouillé et ancré dans le port de destination;

3°Les dommages éprouvés par les marchandises chargées sur le pont, excepté dans la navigation au cabotage, si les ordonnances maritimes permettent ce mode de chargement;

4° Les salaires et les aliments de l'équipage en cas d'arrêt ou d'embargo motivé par un ordre légitime ou par la force majeure, si l'affrétement a été fait moyennant une somme fixe pour le voyage ; a

5° Les frais de relâche dans un port pour se réparer et s'approvisionner ;

6° La diminution de valeur des marchandises vendues par le capitaine en cas de relâche forcée pour payer les aliments et sauver l'équipage et pour satisfaire à toute autre nécessité quelconque du navire, auquel cas l'indemnité a payer sera à la charge du navire ;

7° Les aliments et les salaires de l'équipage, pendant la quarantaine ;

8° Le dommage causé au navire ou au chargement par le choc ou l'abordage d'un autre bâtiment lorsque cet abordage a été fortuit et inévitable.

Si l'accident provient de la faute ou du défaut de soin du capitaine, celui-ci sera responsable de tout le dommage causé;

9° Tout dommage quelconque occasionné à la cargaison par les fautes, le défaut de soin ou les faits de baraterie du capitaine ou de l'équipage, sans préjudice du droit du propriétaire d'obtenir l'indemnité correspondante contre le capitaine, le navire et le fret. - Com. fr., 403; ital., 646;port., 635; holl., 700, 701; all., 709; roum., 658; ehil., 1194 et suiv. - L. belge, 91 août 1879, art. 109.

- Le capitaine dirigera le jet et il fera jeter les effets dans l'ordre suivant:

1° Les effets qui se trouvent sur le pont, en commençant par ceux qui embarrassant la manœuvre ou portent préjudice au navire et en choisissant de préférence ceux qui sont les plus pesants et qui ont le moins d'utilité et de valeur.

2° Les effets se trouvant sous le pont supérieur, en commençant toujours par ceux qui ont le plus de poids et le moins de valeur jusqu'à la quantité et au nombre qui sera absolument indispensable. - Com. fr., 411 ; ital.. 645 ; roum., 657; chil., 1102. - L. belge, 21 août 1879, art 102.

- Pour que les propriétaires des effets jetés à. la mer puissent être imputés dans 1'avarie grosse et avoir droit a une indemnité, il sera nécessaire, en ce qui concerne la cargaison, qu'ils justifient de son existence à bord, au moyen du connaissement et, en ce qui concerne les objets appartenant au navire, au moyen d'un inventaire dressé avant le départ, conformément au paragraphe premier de l'article 612. - Com./r, 414, et suiv., 435; ital., 649; port, 640, 648 ; lzoll., 730; all., 710; roum., 661; chil., 1104 et auto-L. belge, 21 août 1879, art. 118, 119, 232.

- Les marchandises chargées sur le tillac du navire contribueront a 1'avarie grosse si elles sont sauvées; toutefois leur perte, lorsqu'elles auront été jetées à la mer pour le sauvetage commun, ne donnera droit à aucune indemnité, sauf dans les cas où, dans la navigation de cabotage, les ordonnances maritimes permettent de charger des marchandises de cette manière.

La même règle sera appliquée à l'égard des marchandises existant à bord sans être comprises dans les connaissements ou inventaires, suivant les cas.

En tout cas le fréteur et le capitaine seront responsables envers les chargeurs des préjudices résultant du jet, si le chargement des marchandises sur le pont a été fait à leur insu.

ART. 3. Les marchandises chargées sur le pont, excepté dans le cas où la loi permet ce mode de chargement, les marchandises sans connaissement et qui ne sont portées ni dans le manifeste, ni dans le registre de chargement, les agrès ou apparaux non inventoriés ne sont pas admis en avaries communes.

No jettison of deck cargo shall be made good as general average.

Every structure not built in with the frame of the vessel shall be considered to be a part of the deck of the vessel.

喪失、損害及ヒ共担額ノ計算ハ棄却シタル物及ヒ救助シタル物ノ実価ニ従ヒテ之ヲ為ス然レトモ棄却シタル物ニ付テハ其実価カ船荷証書ニ記載シタル価額ヨリ高価ナリシトキト雖モ其記載ノ価額ノミヲ賠償ス

船荷証書其他ノ明告書ナクシテ積込ミタル貨物及ヒ甲板上ニ積込ミタル貨物ニ付テハ賠償ヲ為スコト無シ但甲板上ニ積込ミタル貨物ニ付テハ沿岸小航海ノ船舶ニ非サルトキニ限ル

前項ノ場合ニ於テ救助シタル貨物ハ共担義務ヲ免カルルコトヲ得ス

Schaden, der Gütern zugefügt ist, die verladen worden sind, ohne daß ein Schiffsladeschein oder sonstige Papiere, welche eine genügende Unterlage für ihre Bewertung bilden könnten, vorhanden sind, sowie Schaden, der Gerätschaften, die nicht in die Schiffsgerätschaftsliste aufgenommen sind, zugefügt worden ist, brauchen die Beteiligten nicht anteilig zu tragen.

Das Gleiche gilt, abgesehen von der kleinen Küstenschiffahrt, für Schaden, den die auf Deck verladenen Güter erlitten haben.

Die an einer Ladung der in den vorstehenden zwei Sätzen bezeichneten Art beteiligten Personen sind von der anteiligen Haftung für den gemeinsamen Seeschaden nicht befreit.

Damage to goods laden without a bill of lading or any documents sufficient for assessing the value of the cargo, or to appurtenances of the ship not included in the inventory of appurtenances, need not be borne by the persons interested.

The same applies to goods loaded on deck, except in the case of short coasting voyages.

The persons interested, in cargo mentioned in the foregoing two paragraphs are, however, not exempted from the liability to contribute to common sea damage.