明治商法（明治32年）

契約ノ性質又ハ当事者ノ意思表示ニ依リ一定ノ日時又ハ一定ノ期間内ニ履行ヲ為スニ非サレハ契約ヲ為シタル目的ヲ達スルコト能ハサル場合ニ於テ当事者ノ一方カ履行ヲ為サスシテ其時期ヲ経過シタルトキハ相手方ハ前条ノ催告ヲ為サスシテ直チニ其契約ノ解除ヲ為スコトヲ得

確定ノ時又ハ確定ノ期限内ニ商品ヲ確カニ渡スヘキコトヲ約束シタルトキハ第三百五十六条ハ之ヲ適用セサルモノトス買主並ニ売主ハ第三百五十四条又ハ第三百五十五条ニ従ヒ之ニ属スル権利ヲ自己ノ撰定ヲ以テ執行スルコトヲ得但履行ヲ求メント欲スル者ハ其時又ハ期限ノ経過シタル後遅延ナク之ヲ他ノ一方ニ通知スヘキモノトス之ヲ怠ルトキハ其後ニ至リ履行ヲ求ルコトヲ得ス

売主履行ニ代ヘ懈怠シタル買主ノ計算ヲ以テ売却セント欲スルトキハ商品市場又ハ相場会所ノ時価ヲ有スル場合ニ於テハ其時又ハ期限ノ経過シタル後遅延ナク売却ヲナスヘキモノトス之ヨリ以後ニナス売却ハ買主ノ計算ヲ以テナシタルモノト看做サス予メナス厳告ハ之ヲ要セス之ニ反シテ売主ハ此場合ニ於テモ亦其ナシタル売却ヲ買主ニ遅延ナク通知スヘキモノトス

買主履行ニ代ヘ履行セサルニ付テノ損害賠償ヲ要求スルトキ商品市場又ハ相場会所ノ時価ヲ有スル場合ニ於テ売主ノナスヘキ損害賠償ノ額ハ代価ト引渡ヲナスヘキ時及地ノ市場及相場会所ノ時価トノ差額ナリトス但之ヨリ高額ノ損害ヲ証明スルコトヲ得ルトキ之ヲ申立ル買主ノ権利ハ格別ナリトス

Lorsque la livraison doit a voir lieu à un jour expressément fixé ou dans un délai bien déterminé, il n'y a pas lieu d'appliquer les dispositions du paragraphe qui précède. L'acheteur, aussi bien que le vendeur, peuvent exercer à leur choix les droits qui leur compétent en vertu des §§352 et 353. Cependant. même en ce cas, celui qui veut s'en tenir à l'exécution du contrat doit en avertir immédiatement l'autre partie après l'expiration du délai ou l'échéance du jour; faute de quoi il ne peut plus ensuite demander l'exécution. — Com. all.. 357.

En matière de commerce, lorsque la convention fixe un terme pour la livraison, l'acheteur est présumé avoir le droit de se départir du contrat sans autre formalité, dès que le vendeur est en demeure.

Si l'acheteur préfère demander la délivrance, il doit en informer le vendeur immédiatement après l'échéance du terme; sinon il ne peut plus réclamer l'exécution du contrat, mais seulement des dommages et intérêts, s'il y a lieu.

De la garantie en cas d'éviction.

Si le terme convenu dans la vente commerciale de choses mobilières est essentiel à la nature de l'opération, la partie qui veut parfaire la vente, nonobstant l'échéance du délai stipulé dans son intérêt, devra en donner avis à l'autre partie dans les vingt-quatre heures de l'échéance du délai, sauf les usages spéciaux du commerce.

En ce cas, la vente de la chose autorisée par l'article précédent ne pourra avoir lieu que le lendemain du jour où l'avis a été donné, sauf les usages du commerce.

Si le terme convenu dans la vente des choses mobilières est essentiel à la nature de l'opération, la partie qui veut parfaire la vente, non-obstant l'échéance du délai stipulée dans son intérêt, devra en donner avis à l'autre partie dans les vingt-quatre heures de l'échéance du délai.

En ce cas, la vente de la chose autorisée par l'article précédent ne pourra avoir lieu que le lendemain du jour où l'avis a.été donné.

It. 69.

契約ノ性質又ハ当事者ノ意思表示ニ依リ一定ノ日時又ハ一定ノ期間内ニ履行ヲ為スニ非サレハ契約ヲ為シタル目的ヲ達スルコト能ハサル場合ニ於テ当事者ノ一方カ履行ヲ為サスシテ其時期ヲ経過シタルトキハ相手方ハ前条ノ催告ヲ為サスシテ直チニ其契約ノ解除ヲ為スコトヲ得

Falls bei einem Kaufvertrage, dessen Zweck nach seiner Natur oder nach dem erklärten Willen der Beteiligten nur erreicht werden kann, wenn die Erfüllung zu einem bestimmten Zeitpunkte oder innerhalb eines bestimmten Zeitraums erfolgt, der eine Teil die Zeit verfließen läßt, ohne zu erfüllen, so wird, wenn der Vertragsgegner nicht alsbald Erfüllung verlangt, angenommen, daß er vom Vertrage zurücktrete.

If according to the nature of the sale or an intention expressed by the parties, the object of the sale can be accomplished only by performance at or within a certain time, and a party suffers such time to elapse without performing, the other party, unless he demands performance forthwith, is deemed to have rescinded the contract.