選択ハ債権発生ノ時ニ遡リテ其効力ヲ生ス
前数条ノ規定ニ従ヒテ選択ノ義務カ一箇ノ物ニ帰著シタルトキ又ハ其権利ヲ有スル当事者カ選択ヲ為シタルトキハ其義務ハ停止条件ノ義務ニ関シ第四百九条ニ規定シタル如ク既往ニ遡リテ効ヲ生ス
Lorsque, aux termes des articles précédents, l'obligation alternative vient à ne porter que sur un seul objet, ou lorsque le choix est exercé par la partie qui en a le droit, ses effets rétroagissent, comme il est dit à l'article 409, au sujet de l'obligation sous condition suspensive.
L'option n'a d'effet que du jour où elle a été exercée. Si le choix appartient au débiteur, il le notifiera au créancier.
Die vollzogene Wahl ist unwiderruflich. Das Schuldverhältniß ist nach Vollziehung der Wahl so zu beurtheilen, wie wenn es von Anfang an nur auf die gewählte Leistung gerichtet gewesen wäre.
執行シタル選択ハ之ヲ取消スコトヲ得ス又債務関係ハ其選択ノ執行後ハ最初ヨリ其選択シタル債行為ノミヲ目的ト為シタル可キ場合ニ於ケルカ如クニ判定セラル可シ
実行シタル撰択ハ之ヲ取消スコトヲ得ス撰択ノ実行後ハ債務関係カ初ヨリ撰ハレタル給付ニノミ存セシモノト見做ス
- Le choix accompli est irrévocable. Après ce choix l'obligation est a considérer comme si dès l'origine elle n'avait porté que sur la prestation choisie.
Die Wahl erfolgt durch Erklärung des wahlberechtigten Theiles gegenüber dem anderen Theile. Die Erklärung ist unwiderruflich.
Die gewählte Leistung gilt als die von Anfang an allein geschuldete.
法典調査会 第59回 議事速記録 *未校正18巻204丁裏 画像 資料全体表示
選択ハ債権発生ノ時ニ遡リテ其効力ヲ生ス但第三者ノ権利ヲ害スルコトヲ得ス
法典調査会 民法整理会 第9回 議事速記録 *未校正民整3巻 画像 資料全体表示
選択ハ債権発生ノ時ニ遡リテ其効力ヲ生ス但第三者ノ権利ヲ害スルコトヲ得ス
前数条ノ規定ニ従ヒテ選択ノ義務カ一箇ノ物ニ帰著シタルトキ又ハ其権利ヲ有スル当事者カ選択ヲ為シタルトキハ其義務ハ停止条件ノ義務ニ関シ第四百九条ニ規定シタル如ク既往ニ遡リテ効ヲ生ス
Lorsque, aux termes des articles précédents, l'obligation alternative vient à ne porter que sur un seul objet, ou lorsque le choix est exercé par la partie qui en a le droit, ses effets rétroagissent, comme il est dit à l'article 409, au sujet de l'obligation sous condition suspensive.
選択ハ債権発生ノ時ニ遡リテ其効力ヲ生ス但第三者ノ権利ヲ害スルコトヲ得ス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
ART. 411. L'option rétroagit au moment où le droit de créance a pris naissance, sans préjudice, néanmoins, des droits acquis aux tiers.
前数条ノ規定ニ従ヒテ選択ノ義務カ一箇ノ物ニ帰著シタルトキ又ハ其権利ヲ有スル当事者カ選択ヲ為シタルトキハ其義務ハ停止条件ノ義務ニ関シ第四百九条ニ規定シタル如ク既往ニ遡リテ効ヲ生ス
Lorsque, aux termes des articles précédents, l'obligation alternative vient à ne porter que sur un seul objet, ou lorsque le choix est exercé par la partie qui en a le droit, ses effets rétroagissent, comme il est dit à l'article 409, au sujet de l'obligation sous condition suspensive.