前条ノ選択権ハ相手方ニ対スル意思表示ニ因リテ之ヲ行フ
選択ハ相手方ノ承諾アルニ非サレハ之ヲ取消スコトヲ得ス
債務者カ実物ノ提供ヲ為シ又ハ債権者カ合式ノ請求ヲ為シテ一旦有効ニ行フタル選択ハ当事者ノ一方ノ承諾アルニ非サレハ之ヲ言消スコトヲ得ス
Le choix, une fois exercé valablement, soit par le débiteur, au moyen d'offres réelles, soit par le créancier, au moyen d'une demande en bonne forme, ne peut plus être rétracté sans le consentement de l'autre partie.
Le choix ne produira son effet que du jour où il aura été notifié.
L'option n'a d'effet que du jour où elle a été exercée. Si le choix appartient au débiteur, il le notifiera au créancier.
ドイツ(帝国法) 民法第1草案208条，209条 資料全体表示
Die Wahl ist vollzogen, wenn sie von dem wahlberechtigten Theile gegenüber dem anderen Theile erklärt worden ist.
Die Wahl gilt auch dann als vollzogen, wenn der wählberechtigte Schuldner eine der Leistungen, sei es auch nur theilweise, bewirkt, oder wenn der wahlberechtigte Gläubiger eine der Leistungen, sei es auch nur theilweise, angenommen hat.
Die vollzogene Wahl ist unwiderruflich. Das Schuldverhältniß ist nach Vollziehung der Wahl so zu beurtheilen, wie wenn es von Anfang an nur auf die gewählte Leistung gerichtet gewesen wäre.
選択ハ若シ選択権ヲ有スル一方ヨリ他ノ一方ニ対シテ其選択ヲ陳述シタルトキハ執行セラレタリトス
選択ハ若シ選択権ヲ有スル債務者カ縦令一分ノミニテモ債行為ノ一個ヲ果成シタルトキ又若シ選択権ヲ有スル債権者カ縦令一分ノミニテモ債行為ノ一個ヲ諾受シタルトキモ亦執行セラレタリト看做ス
執行シタル選択ハ之ヲ取消スコトヲ得ス又債務関係ハ其選択ノ執行後ハ最初ヨリ其選択シタル債行為ノミヲ目的ト為シタル可キ場合ニ於ケルカ如クニ判定セラル可シ
撰択権者カ相手方ニ対シ撰択ノ表示ヲ為シタルトキハ撰択ノ実行アリタルモノトス
撰択権ヲ有スル債務者カ数個ノ給付中ノ一ヲ履行シ又ハ撰択権ヲ有スル債権者カ数個ノ給付中ノ一ヲ受取リタルトキハ撰択カ実行セラレタルモノト見做ス右何レノ場合ニ於テモ給付ノ一部分カ履行セラレ又ハ受取ラレタルトキ亦同シ
実行シタル撰択ハ之ヲ取消スコトヲ得ス撰択ノ実行後ハ債務関係カ初ヨリ撰ハレタル給付ニノミ存セシモノト見做ス
- Le choix se réalise, lorsque déclaration en est faite par celle des parties qui a le droit d'option et l'autre partie.
Le choix est aussi réputé accompli lorsque le débiteur ayant droit d'option fait une des prestations, même seulement partiellement, ou lorsque le créancier qui a l'option a reçu même partiellement l'une des prestations.
- Le choix accompli est irrévocable. Après ce choix l'obligation est a considérer comme si dès l'origine elle n'avait porté que sur la prestation choisie.
Die Wahl erfolgt durch Erklärung des wahlberechtigten Theiles gegenüber dem anderen Theile. Die Erklärung ist unwiderruflich.
Die gewählte Leistung gilt als die von Anfang an allein geschuldete.
法典調査会 第59回 議事速記録 *未校正18巻182丁裏 画像 資料全体表示
前条ノ選択権ハ相手方ニ対スル意思表示ニ因リテ之ヲ行フ
前項ノ意思表示ハ相手方ノ承諾アルニ非サレハ之ヲ取消スコトヲ得ス
前条ノ選択権ハ相手方ニ対スル意思表示ニ依リテ之ヲ行フ
前項ノ意思表示ハ相手方ノ承諾アルニ非サレハ之ヲ取消スコトヲ得ス
債務者カ実物ノ提供ヲ為シ又ハ債権者カ合式ノ請求ヲ為シテ一旦有効ニ行フタル選択ハ当事者ノ一方ノ承諾アルニ非サレハ之ヲ言消スコトヲ得ス
Le choix, une fois exercé valablement, soit par le débiteur, au moyen d'offres réelles, soit par le créancier, au moyen d'une demande en bonne forme, ne peut plus être rétracté sans le consentement de l'autre partie.
前条ノ選択権ハ相手方ニ対スル意思表示ニ依リテ之ヲ行フ
前項ノ意思表示ハ相手方ノ承諾アルニ非サレハ之ヲ取消スコトヲ得ス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
ART. 407. Le droit d'option, dont il est parlé à l'article précédent, s'exerce par une déclaration de volonté adressée à l'autre partie.
La déclaration de volonté, prévue à l'alinéa précédent, ne peut être révoquée, à moins que l'autre partie n'y consente.
債務者カ実物ノ提供ヲ為シ又ハ債権者カ合式ノ請求ヲ為シテ一旦有効ニ行フタル選択ハ当事者ノ一方ノ承諾アルニ非サレハ之ヲ言消スコトヲ得ス
Le choix, une fois exercé valablement, soit par le débiteur, au moyen d'offres réelles, soit par le créancier, au moyen d'une demande en bonne forme, ne peut plus être rétracté sans le consentement de l'autre partie.