233条(7/6案)
建物ヲ築造スルニハ疆界線ヨリ一尺五寸以上ノ距離ヲ存スルコトヲ要ス
前項ノ規定ニ違ヒテ建築ヲ為サントスル者アルトキハ隣地ノ占有者ハ占有保全ノ訴ニ依リ其建築ヲ廃止シ又ハ之ヲ変更セシムルコトヲ得
建築竣成ノ後ハ隣地ノ所有者ハ損害ノ賠償ノミヲ請求スルコトヲ得
建物ヲ築造スルニハ疆界線ヨリ一尺五寸以上ノ距離ヲ存スルコトヲ要ス
前項ノ規定ニ違ヒテ建築ヲ為サントスル者アルトキハ隣地ノ占有者ハ占有保全ノ訴ニ依リ其建築ヲ廃止シ又ハ之ヲ変更セシムルコトヲ得
建築竣成ノ後ハ隣地ノ所有者ハ損害ノ賠償ノミヲ請求スルコトヲ得
法典調査会 第26回 議事速記録 *未校正9巻68丁裏 画像 資料全体表示
建物ヲ築造スルニハ疆界線ヨリ一尺五寸以上ノ距離ヲ存スルコトヲ要ス
前項ノ規定ニ違ヒテ建築ヲ為サント欲スル者アルトキハ隣地ノ占有者ハ占有保全ノ訴ニ依リ其建築ヲ廃止シ又ハ之ヲ変更セシムルコトヲ得
建築竣成ノ後ハ隣地ノ所有者ハ損害ノ賠償ノミヲ請求スルコトヲ得
建物ヲ築造スルニハ疆界線ヨリ一尺五寸以上ノ距離ヲ存スルコトヲ要ス
前項ノ規定ニ違ヒテ建築ヲ為サント欲スル者アルトキハ隣地ノ所有者ハ其建築ヲ廃止シ又ハ之ヲ変更セシムルコトヲ得但建築竣成ノ後ハ損害ノ賠償ノミヲ請求スルコトヲ得
法典調査会 民法整理会 第3回 議事速記録 *未校正民整1巻 画像 資料全体表示
建物ヲ築造スルニハ疆界線ヨリ一尺五寸以上ノ距離ヲ存スルコトヲ要ス
前項ノ規定ニ違ヒテ建築ヲ為サントスル者アルトキハ隣地ノ所有者ハ其建築ヲ廃止シ又ハ之ヲ変更セシムルコトヲ得但建築竣成ノ後ハ損害ノ賠償ノミヲ請求スルコトヲ得
建物ヲ築造スルニハ疆界線ヨリ一尺五寸以上ノ距離ヲ存スルコトヲ要ス
前項ノ規定ニ違ヒテ建築ヲ為サントスル者アルトキハ隣地ノ所有者ハ其建築ヲ廃止シ又ハ之ヲ変更セシムルコトヲ得但建築着手ノ時ヨリ一年ヲ経過シ又ハ其建築ノ竣成シタル後ハ損害ノ賠償ノミヲ請求スルコトヲ得
法典調査会 民法整理会 第8回 議事速記録 *未校正民整3巻 画像 資料全体表示
建物ヲ築造スルニハ疆界線ヨリ一尺五寸以上ノ距離ヲ存スルコトヲ要ス
前項ノ規定ニ違ヒテ建築ヲ為サントスル者アルトキハ隣地ノ所有者ハ其建築ヲ廃止シ又ハ之ヲ変更セシムルコトヲ得但建築著手ノ時ヨリ一年ヲ経過シ又ハ其建築ノ竣成シタル後ハ損害賠償ノ請求ノミヲ為スコトヲ得
所有者ハ石造、煉瓦造ニ非サル建物ヲ築造スルトキハ其建物ト土地ノ分界線トノ間ニハ其地方ノ慣習ニテ定マリタル尺度ノ距離ヲ存スルコトヲ要ス
此距離ヲ存セスシテ築造スルトキハ一方ノ相隣者ハ築造ノ間ハ第二百一条ニ従ヒテ新工告発ノ占有訴権ヲ行フコトヲ得
右築造竣成ノ後一方ノ相隣者カ建物ヲ築造セントシ其工事ノ為メ自己ノ地上ニ於テ分界線ヨリ慣習ノ尺度ヲ超ユル距離ヲ要スルニ因リ建物ヲ其尺度外ニ退ケタルトキハ其余分ニ退ケタル地面ニ応シ前築造者ニ対シテ償金ヲ要求スルコトヲ得
Tout propriétaire qui veut construire un bâtiment avec des matériaux autres que des pierres ou des briques doit laisser entre son bâtiment et la ligne séparative une distance déterminée par l'usage local.
Faute par lui d'observer cette distance, le voisin peut, au cours des travaux, intenter l'action possessoire en dénonciation de nouvel œuvre conformément à l'article 201.
Si, après l'achèvement des travaux, le voisin veut lui-même faire une construction qui exige une distance plus grande que celle déterminée par l'usage local, il pourra exiger du premier constructeur une indemnité à raison de ce dont il s'est retiré en deçà de ladite distance.
建物ヲ築造スルニハ疆界線ヨリ一尺五寸以上ノ距離ヲ存スルコトヲ要ス
前項ノ規定ニ違ヒテ建築ヲ為サントスル者アルトキハ隣地ノ所有者ハ其建築ヲ廃止シ又ハ之ヲ変更セシムルコトヲ得但建築著手ノ時ヨリ一年ヲ経過シ又ハ其建築ノ竣成シタル後ハ損害賠償ノ請求ノミヲ為スコトヲ得
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
ART. 234. Quiconque veut construire un bâtiment doit laisser une distance d'un shiakou et demi au moins de la ligne séparative.
Lorsqu'une personne veut élever des constructions contrairement aux prescriptions de l'alinéa précédent, le propriétaire du fonds voisin peut s'y opposer ou faire modifier ces constructions. Toutefois, s'il s'est écoulé une année depuis que les constructions ont été commencées, ou si elles se trouvent achevées, il ne peut demander que la réparation du dommage qui lui est causé.
所有者ハ石造、煉瓦造ニ非サル建物ヲ築造スルトキハ其建物ト土地ノ分界線トノ間ニハ其地方ノ慣習ニテ定マリタル尺度ノ距離ヲ存スルコトヲ要ス
此距離ヲ存セスシテ築造スルトキハ一方ノ相隣者ハ築造ノ間ハ第二百一条ニ従ヒテ新工告発ノ占有訴権ヲ行フコトヲ得
右築造竣成ノ後一方ノ相隣者カ建物ヲ築造セントシ其工事ノ為メ自己ノ地上ニ於テ分界線ヨリ慣習ノ尺度ヲ超ユル距離ヲ要スルニ因リ建物ヲ其尺度外ニ退ケタルトキハ其余分ニ退ケタル地面ニ応シ前築造者ニ対シテ償金ヲ要求スルコトヲ得
Tout propriétaire qui veut construire un bâtiment avec des matériaux autres que des pierres ou des briques doit laisser entre son bâtiment et la ligne séparative une distance déterminée par l'usage local.
Faute par lui d'observer cette distance, le voisin peut, au cours des travaux, intenter l'action possessoire en dénonciation de nouvel œuvre conformément à l'article 201.
Si, après l'achèvement des travaux, le voisin veut lui-même faire une construction qui exige une distance plus grande que celle déterminée par l'usage local, il pourra exiger du premier constructeur une indemnité à raison de ce dont il s'est retiré en deçà de ladite distance.