1206条
抵当ハ漸積地ノ如キ意外及ヒ無償ノ原由ニ因リ或ハ建築、植付又ハ其他ノ工作ノ如キ債務者ノ所為及ヒ費用ニ因リ不動産ニ生スル事アルヘキ増加又ハ改良ニ当然及フモノトス但他ノ債権者ニ対シテ詐欺ナキ事ヲ要シ且前章ニ規定シタル如キ工匠及ヒ工事請負人ノ増価ニ対スル先取特権ヲ妨ケス
其抵当ハ債務者カ新囲障ノ設立ニ因リ又ハ旧囲障ノ廃棄ニ因リ隣接地ヲ抵当不動産ニ合体シタルトキト雖モ債務者ノ有償ハ勿論無償ニテ得取シタルモノタリトモ其隣接地ニ及ハサルモノトス
抵当ハ漸積地ノ如キ意外及ヒ無償ノ原由ニ因リ或ハ建築、植付又ハ其他ノ工作ノ如キ債務者ノ所為及ヒ費用ニ因リ不動産ニ生スル事アルヘキ増加又ハ改良ニ当然及フモノトス但他ノ債権者ニ対シテ詐欺ナキ事ヲ要シ且前章ニ規定シタル如キ工匠及ヒ工事請負人ノ増価ニ対スル先取特権ヲ妨ケス
其抵当ハ債務者カ新囲障ノ設立ニ因リ又ハ旧囲障ノ廃棄ニ因リ隣接地ヲ抵当不動産ニ合体シタルトキト雖モ債務者ノ有償ハ勿論無償ニテ得取シタルモノタリトモ其隣接地ニ及ハサルモノトス
L'hypothèque acquise s'étend à toutes les améliorations survenues à l'immeuble hypothéqué.
「イポテーク」ノ権ハ其「イポテーク」ト為シタル不動産ヲ良好ニ為シタル諸件ニモ及ホス可シ
獲得シタル書入質ハ其書入質ト為シタル不動産ニ生シタル総テノ改良ニ拡及スルモノトス
獲得シタル書入質権ハ書入質ト為シタル不動産ニ生シタル総テノ改良ニ推及ス
抵当ハ漸積地ノ如キ意外及ヒ無償ノ原因ニ由リ或ハ建造、栽植其他ノ工作ノ如キ債務者ノ所為及ヒ費用ニ因リ不動産ニ生スルコト有ル可キ増加又ハ改良ニ当然及フモノトス但他ノ債権者ニ対シテ詐害ナキコトヲ要シ且前章ニ規定シタル如キ工匠、技師及ヒ工事請負人先取特権ヲ妨ケス
抵当ハ債務者カ縦令無償ニテ取得シタルモノタリトモ其隣接地ニ及ハサルモノトス但新囲障ノ設立又ハ旧囲障ノ廃棄ニ因リ隣接地ヲ抵当不動産ニ合体シタルトキモ亦同シ
民法草案再調査案議事筆記 第30回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
抵当ハ漸積地ノ如キ意外及ヒ無償ノ原因ニ由リ或ハ築造、栽植其他ノ工作ノ如キ債務者ノ所為及ヒ費用ニ因リテ不動産ニ生スルコト有ル可キ増加又ハ改良ニ当然及フモノトス但他ノ債権者ニ対シテ詐害ナキコトヲ要シ且前章ニ規定シタル如キ工匠、技師及ヒ工事請負人ノ先取特権ヲ妨ケス
抵当ハ債務者カ縦令無償ニテ取得シタルモノナルモ其隣接地ニ及ハサルモノトス但新囲障ノ設立又ハ旧囲障ノ廃棄ニ因リテ隣接地ヲ抵当不動産ニ合体シタルトキモ亦同シ
抵当ハ意外及ヒ無償ノ原因ニ由リ或ハ債務者ノ所為及ヒ費用ニ因リテ不動産ニ生スルコト有ル可キ増加又ハ改良ニ当然及フモノトス但他ノ債権者ニ対シテ詐害ナキコトヲ要シ且前章ニ規定シタル如キ工匠、技師及ヒ工事請負人ノ先取特権ヲ妨ケス
抵当ハ債務者カ縦令無償ニテ取得シタルモノナルモ其隣接地ニ及ハサルモノトス但新囲障ノ設立又ハ旧囲障ノ廃棄ニ因リテ隣接地ヲ抵当不動産ニ合体シタルトキモ亦同シ
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
L'hypothèque s'étend, de plein droit, aux augmentations ou améliorations qui peuvent survenir au fonds, soit par des causes fortuites et gratuites, soit par le fait et aux frais du débiteur, pourvu qu'il n'y ait pas fraude à l'égard des autres créanciers et sauf le privilége des ingénieurs des architectes et entrepreneurs de travaux, sur la plus-value, tel qu'il est réglé au Chapitre précédent.
Elle ne s'étend pas aux fonds contigus que le débiteur aurait acquis, même gratuitement, encore qu'il les ait incorporés au fonds hypothéqué, au moyen de nouvelles clôtures ou par la suppression des anciennes.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Augmentations, améliorations.)
L'hypothèque s'étend, de plein droit, aux augmentations ou améliorations qui peuvent survenir au fonds, soit par des causes fortuites et gratuites, comme l'alluvion, soit par le fait et aux frais du débiteur, comme par des constructions, plantations ou autres ouvrages, pourvu qu'il n'y ait pas fraude à l'égard des autres créanciers et sauf le privilége des architectes et entrepreneurs de travaux sur la plus-value, tel qu'il est réglé au Chapitre précédent.
(Non extension.)
Elle ne s'étend pas aux fonds contigus que le débiteur aurait acquis, même gratuitement, encore qu'il les ait incorporés au fonds hypothéqué, au moyen de nouvelles clôtures ou par la suppression des anciennes.