1098条
留置権ハ物ノ価額ニ付キ債権者ニ先取特権ヲ与ヘス
然レトモ若シ留置シタル物カ天然又ハ法定ノ果実又ハ産物ヲ生スルトキハ留置者ハ他ノ債権者ニ先タチテ之ヲ収取スルコトヲ得但其果実又ハ産物ハ其債権ノ利息ニ充当シ又附随ニテ元本ニ充当スルコトヲ要ス
留置者ハ其収取スルコトヲ怠リタル果実及ヒ産物ニ付キ其責ニ任ス
留置権ハ物ノ価額ニ付キ債権者ニ先取特権ヲ与ヘス
然レトモ若シ留置シタル物カ天然又ハ法定ノ果実又ハ産物ヲ生スルトキハ留置者ハ他ノ債権者ニ先タチテ之ヲ収取スルコトヲ得但其果実又ハ産物ハ其債権ノ利息ニ充当シ又附随ニテ元本ニ充当スルコトヲ要ス
留置者ハ其収取スルコトヲ怠リタル果実及ヒ産物ニ付キ其責ニ任ス
留置権ハ留置物ノ価額ニ付キ債権者ニ先取特権ヲ与ヘス
然レトモ留置物ヨリ天然又ハ法定ノ果実又ハ産出物ノ生スルトキハ留置権者ハ他ノ債権者ニ先タチテ之ヲ収取スルコトヲ得但其果実又ハ産出物ハ其債権ノ利息ニ充当シ猶ホ余分アルトキハ元本ニ充当スルコトヲ要ス
留置権者ハ其収取スルコトヲ怠リタル果実及ヒ産出物ニ付キ其責ニ任ス
民法草案再調査案議事筆記 第27回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
留置権ハ留置物ノ価額ニ付キ債権者ニ先取特権ヲ付与セス
然レトモ留置物ヨリ天然又ハ法定ノ果実又ハ産出物ノ生スルトキハ留置権者ハ他ノ債権者ニ先タチテ之ヲ収取スルコトヲ得但其果実又ハ産出物ハ其債権ノ利息ニ充当シ猶ホ余分アルトキハ元本ニ充当スルコトヲ要ス
留置権者ハ其収取スルコトヲ怠リタル果実及ヒ産出物ニ付キ其責ニ任ス
留置権ハ留置物ノ価額ニ付キ債権者ニ先取特権ヲ付与セス
然レトモ留置物ヨリ天然又ハ法定ノ果実又ハ産出物ノ生スルトキハ留置権者ハ他ノ債権者ニ先タチテ之ヲ収取スルコトヲ得但其果実又ハ産出物ハ其債権ノ利息ニ充当シ猶ホ余分アルトキハ元本ニ充当スルコトヲ要ス
留置権者ハ其収取スルコトヲ怠リタル果実及ヒ産出物ニ付キ其責ニ任ス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Le droit de rétention ne donne pas de privilége au créancier sur la valeur de la chose.
Mais si chose retenue donne des fruits ou produits, naturels ou civils, le rétenteur peut les percevoir par préférence aux autres créanciers, à la charge de les imputer sur les intérêts de sa créance et sur le capital, s'il y a un excédant.
Il est responsable des fruits et produits qu'il a négligé de percevoir.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Privilége limité.)
Le droit de rétention ne donne pas de privilége au créancier sur la valeur de la chose.
(Perception négligée.)
Mais si la chose retenue donne des fruits ou produits, naturels ou civils, le rétenteur peut les percevoir par préférence aux autres créanciers, à la charge de les imputer sur les intérêts de sa créance et subsidiairement sur le capital.
Il est responsable des fruits et produits qu'il a négligé de percevoir.