1073条
債権者カ連帯債務者ノ一人ヨリ供シタル抵保ニシテ他ノ債務者カ弁済シテ代位スルコトヲ得ヘキモノヽ全部又ハ一分ヲ毀損シ又ハ滅失セシメタルトキハ他ノ債務者ハ債権者カ其抵保ヲ失ヒタル者ノ部分ニ付キ連帯ノ義務ヲ免カレント請求スルコトヲ得
此ノ如ク宣告セラレタル免責ハ連帯ノ任意釈放ト同一ノ効力ヲ有ス
債権者カ連帯債務者ノ一人ヨリ供シタル抵保ニシテ他ノ債務者カ弁済シテ代位スルコトヲ得ヘキモノヽ全部又ハ一分ヲ毀損シ又ハ滅失セシメタルトキハ他ノ債務者ハ債権者カ其抵保ヲ失ヒタル者ノ部分ニ付キ連帯ノ義務ヲ免カレント請求スルコトヲ得
此ノ如ク宣告セラレタル免責ハ連帯ノ任意釈放ト同一ノ効力ヲ有ス
債権者カ連帯債務者ノ一人ヨリ供シタル担保ニシテ他ノ債務者ノ弁済シテ代位スルコトヲ得ヘキモノヽ全部又ハ一人ヲ毀損シ又ハ滅失セシメタルトキハ他ノ債務者ハ其担保ヲ供シタル者ノ部分ニ付キ連帯ノ義務ヲ免カレント請求スルコトヲ得
右ノ請求ニ因リ宣告シタル免除ハ連帯ノ任意免除ト同一ノ効力ヲ有ス
民法草案再調査案議事筆記 第27回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
債権者カ連帯債務者ノ一人ヨリ供シタル担保ニシテ他ノ債務者ノ弁済シテ代位スルコトヲ得ヘキモノヽ全部又ハ一分ヲ毀損シ又ハ滅失セシメタルトキハ他ノ債務者ハ其担保ヲ供シタル者ノ部分ニ付キ連帯ノ義務ヲ免カレント請求スルコトヲ得
右ノ請求ニ因リテ宣告シタル免責ハ連帯ノ任意免除ト同一ノ効力ヲ有ス
債権者カ連帯債務者ノ一人ヨリ供シタル担保ニシテ他ノ債務者ノ弁済シテ代位スルコトヲ得ヘキモノノ全部又ハ一分ヲ毀損シ又ハ滅失セシメタルトキハ他ノ債務者ハ其担保ヲ供シタル者ノ部分ニ付キ連帯ノ義務ヲ免カレント請求スルコトヲ得
右ノ請求ニ因リテ宣告シタル免責ハ連帯ノ任意免除ト同一ノ効力ヲ有ス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Lorsque le créancier a détruit ou laissé périr tout ou partie des garanties fournies par l'un des débiteurs solidaires et auxquelles les autres pouvaient être subrogés en payant, ceux-ci peuvent demander à être déchargés de la solidarité pour la part de celui à l'égard duquel le créancier a perdu ses garanties.
La décharge ainsi prononcée a les mêmes effets que la remise volontaire de la solidarité.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Décharge forcée.)
Lorsque le créancier a détruit ou laissé périr tout ou partie des sûretés fournies par l'un des débiteurs solidaires et auxquelles les autres pouvaient être subrogés en payant, ceux-ci peuvent demander à être déchargés de la solidarité pour la part de celui à l'égard duquel le créancier a perdu ses sûretés.
La décharge ainsi prononcée a les mêmes effets que la remise volontaire de la solidarité.