1072条
若シ放棄カ第五百三十二条ニ従ヒ明示又ハ黙示ニテ債務者ノ一人又ハ数人ニ対シテノミ為サレタルトキハ他ノ債務者ハ連帯ノ釈放ヲ得タル者ノ部分ニ於テノミ其義務ヲ免カル
若シ連帯ヲ免除セラレサル債務者中ニ無資力者アルトキハ債権者ハ其無資力中ニテ連帯ノ釈放ヲ為シタル者ノ部分ヲ負担ス
若シ放棄カ第五百三十二条ニ従ヒ明示又ハ黙示ニテ債務者ノ一人又ハ数人ニ対シテノミ為サレタルトキハ他ノ債務者ハ連帯ノ釈放ヲ得タル者ノ部分ニ於テノミ其義務ヲ免カル
若シ連帯ヲ免除セラレサル債務者中ニ無資力者アルトキハ債権者ハ其無資力中ニテ連帯ノ釈放ヲ為シタル者ノ部分ヲ負担ス
Le créancier qui consent à la division de la dette à l'égard de l'un des codébiteurs, conserve son action solidaire contre les autres, mais sous la déduction de la part du débiteur qu'il a déchargé de la solidarité.
Dans le cas où le créancier a renoncé à l'action solidaire envers l'un des débiteurs, si l'un ou plusieurs des autres codébiteurs deviennent insolvables, la portion des insolvables sera contributoirement répartie entre tous les débiteurs, même entre ceux précédemment déchargés de la solidarité par le créancier.
義務ヲ得可キ者連帯シテ之ヲ行フ可キ者ノ中一人ノ部分ヲ分ツコトヲ承諾シタルト雖トモ猶其他ノ数人ヲシテ連帯シテ義務ヲ行ハシムルノ権アリ但シ其連帯ノ釈放ヲ受ケタル者ノ部分ハ其連帯ノ義務中ヨリ取除ク可シ
義務ヲ得可キ者之ヲ行フ可キ者ノ中一人ニ対シ義務ノ連帯ヲ釈放シタル時ト雖トモ其義務ヲ行フ可キ他ノ数人中ニ己レノ義務ヲ行フコト能ハサル者アルニ於テハ其者ノ部分ヲ連帯ノ釈放ヲ受ケシ者ト其義務ヲ行フ可キ他ノ数人トニ分ツ可シ
共同負債者中ノ一人ニ関シテ負債ノ分割ヲ承諾シタル債主ハ他ノ負債者ニ対シテハ其連帯ノ訴権ヲ保存ス然レトモ債主ヨリ其連帯ヲ免除シタル負債者ノ分ケ前ヲ減ス可キモノトス
債主カ負債者中ノ一人ニ対シテ連帯ノ訴権ヲ放棄シタル場合ニ於テ若シ他ノ共同負債者中一人又ハ数人ノ無資力トナル時ハ其無資力者ノ部分ヲ負債者全員ノ間ニ分担ヲ以テ配当ス可ク又然ノミナラス既ニ債主ヨリ連帯ヲ免除セラレタル負債者ノ間ニモ亦分担ヲ以テ配当ス可シ
共同義務者中ノ一人ノ為メニ負債ノ分割ヲ許諾シタル権利者ハ他ノ義務者ニ対シ連帯ノ訴権ヲ保持ス可シ但シ連帯ヲ免カレタル義務者ノ部分ハ減殺ス可シ
権利者義務者中ノ一人ノ為メ連帯ノ訴権ヲ放棄セシ場合ニ於テ共同義務者中ノ一人又ハ数人無資力トナル時ハ無資力者ノ部分ハ曽テ権利者ヨリ連帯ヲ免釈セラレタル者ニ至ル迄総テノ義務者ノ間ニ各自負担ノ割合ニ従ヒ之ヲ分賦ス可シ
第五百三十二条ニ従ヒ明示又ハ黙示ニテ債務者ノ一人又ハ数人ニ対シテノミ連帯ノ放棄アリタルトキハ他ノ債務者ハ連帯ノ免除ヲ得タル者ノ部分ニ於テノミ其義務ヲ免カル
若シ連帯ノ免除ヲ得サル債務者中ニ無資力者アルトキハ債権者ハ其無資力ニ付キ連帯ノ免除ヲ得タル者ノ部分ヲ負担ス
民法草案再調査案議事筆記 第27回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
財産編第五百十条ニ従ヒ明示又ハ黙示ニテ債務者ノ一人又ハ数人ニ対シテノミ連帯ノ放棄アリタルトキハ他ノ債務者ハ連帯ノ免除ヲ得タル者ノ部分ニ於テノミ其義務ヲ免カル
連帯ノ免除ヲ得サル債務者中ニ無資力者アルトキハ債権者ハ其無資力ニ付キ連帯ノ免除ヲ得タル者ノ部分ヲ負担ス
財産編第五百九条ニ従ヒ明示又ハ黙示ニテ債務者ノ一人又ハ数人ニ対シテノミ連帯ノ放棄アリタルトキハ他ノ債務者ハ連帯ノ免除ヲ得タル者ノ部分ニ於テノミ其義務ヲ免カル
連帯ノ免除ヲ得サル債務者中ニ無資力者アルトキハ債権者ハ其無資力ニ付キ連帯ノ免除ヲ得タル者ノ部分ヲ負担ス
財産編第五百十条ニ従ヒ明示又ハ黙示ニテ債務者ノ一人又ハ数人ニ対シテノミ連帯ノ放棄アリタルトキハ他ノ債務者ハ連帯ノ免除ヲ得タル者ノ部分ニ於テノミ其義務ヲ免カル
連帯ノ免除ヲ得サル債務者中ニ無資力者アルトキハ債権者ハ其無資力ニ付キ連帯ノ免除ヲ得タル者ノ部分ヲ負担ス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Si la renonciation n'a eu lieu qu'à l'égard d'un ou de plusieurs des débiteurs, soit expressément soit tacitement, conformément à l'article 510 du Livre des Biens les autres débiteurs ne sont déchargés que de la part de ceux auxquels a été faite la remise de la solidarité.
Si parmi les débiteurs non déchargés de la solidarité il s'en trouve d'insolvables, le créancier supporte dans ladite insolvabilité la part de ceux auxquels il a fait la remise.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Suite.)
Si la renonciation n'a eu lieu qu'à l'égard d'un ou de plusieurs des débiteurs, soit expressément soit tacitement, conformément à l'article 532, les autres débiteurs ne sont déchargés que de la part de ceux auxquels a été faite la remise de la solidarité.
Si parmi les débiteurs non déchargés de la solidarité il s'en trouve d'insolvables, le créancier supporte dans ladite insolvabilité la part de ceux auxquels il a fait la remise.