1039条
若シ共同保証人ノ一人カ無資力ナルトキハ弁済シタルモノハ無資力者ヲ保証シ即チ引受ケタル者ニ対シテ求償権ヲ有ス引受人アラサルトキ無資力者ノ部分ハ債務ヲ弁償シタル者ヲ加ヘ他ノ有資力ナル共同保証人ノ間ニ配当セラル
若シ共同保証人ノ一人カ無資力ナルトキハ弁済シタルモノハ無資力者ヲ保証シ即チ引受ケタル者ニ対シテ求償権ヲ有ス引受人アラサルトキ無資力者ノ部分ハ債務ヲ弁償シタル者ヲ加ヘ他ノ有資力ナル共同保証人ノ間ニ配当セラル
Lorsque plusieurs personnes ont cautionné un même débiteur pour une même dette, la caution qui a acquitté la dette, a recours contre les autres cautions, chacune pour sa part et portion ;
Mais ce recours n'a lieu que lorsque la caution a payé dans l'un des cas énoncés en l'article précédent.
一箇ノ義務ニ付キ之ヲ行フ可キ本人一人ニシテ其保証人数人アル時ハ其本人ノ為メニ義務ヲ行フタル保証人他ノ保証人ニ対シ其各自ノ部分ノ償還ヲ得ントスル訴訟ヲ為スコトヲ得可シ然トモ其訴訟ハ前条ニ記シタル場合中ノ一ニ於テ其義務ヲ行フタル時ノ外之ヲ為ス可カラス
若シ数人カ同一ノ負債ノ為メ同一ノ負債者ヲ保証シタル時ハ其負債ヲ弁償シタル保証人ハ他ノ保証人ニ対シ其各自ノ分ケ前及ヒ部分ニ付キ償還訟求ノ権利ヲ有スルモノトス
然レトモ其保証人カ前条ニ表示シタル場合中ノ一箇ニ於テ弁済シタル時ニ非サレハ其償還訟求ノ権利ハ存在セサルモノトス
数人ニテ一義務ノ為メ一義務者ヲ保証シタル時ハ義務ヲ弁済シタル保証人ハ他ノ保証人ニ対シテ各々其部分ニ付キ要償権ヲ有ス
然レトモ其要償権ハ前条ニ列記シタル場合ノ一ニ於テ保証人カ弁済シタル時ニ非サレハ成立セス
共同保証人中ニ無資力者アルトキハ弁済シタル者ハ其無資力者ノ引受人ニ対シテ求償権ヲ有ス若シ引受人アラサルトキハ無資力者ノ部分ハ債務ヲ弁済シタル者ヲ加ヘ他ノ有資力ナル共同保証人ノ間ニ於テ之ヲ分配ス
民法草案再調査案議事筆記 第26回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
共同保証人中ニ無資力ト為リタル者アルトキハ弁済シタル者ハ其無資力者ノ引受人ニ対シテ求償権ヲ有ス若シ引受人アラサルトキハ無資力者ノ部分ハ債務ヲ弁済シタル者ヲ加ヘ他ノ有資力ナル共同保証人ノ間ニ之ヲ分ツ
共同保証人中ニ無資力ト為リタル者アルトキハ弁済シタル者ハ其無資力者ノ引受人ニ対シテ求償権ヲ有ス若シ引受人アラサルトキハ無資力者ノ部分ハ債務ヲ弁済シタル者ヲ加ヘ他ノ有資力ナル共同保証人ノ間ニ之ヲ分ツ
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Si l'un des co-fidéjusseurs est insolvable, le recours de celui qui a payé a lieu contre ceux qui l'ont cautionné; à défaut de certificateurs, sa part est répartie entre les autres co-fidéjusseurs solvables, y compris celui qui a acquitté la dette.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Répartitions des insolvabilités.)
Si l'un des co-fidéjusseurs est insolvable, le recours de celui qui a payé a lieu contre ceux qui l'ont cautionné ou certifié.
A défaut de certificateurs et si la division a été exclue, sa part est répartie entre les autres co-fidéjusseurs solvables, y compris celui qui a acquitté la dette.