1064条
連帯債務者中ニテ自己ノ出捐ヲ以テ全部又ハ一部ニ付キ債務ヲ弁済シ又ハ共同ノ免除ヲ得セシメタル者ハ他ノ各債務者ニ対シ債務又ハ自己ノ弁済シタルモノニ於ケル其各債務者ノ実担部分ニ付キ自己ノ権利ヲ以テ求償権ヲ有ス
右ノ求償中ニハ会社及ヒ代理ノ規則ニ従ヒ弁償金及ヒ必要ナル出捐ノ賠償ノ外弁償以後ノ法律上ノ利息及ヒ避クルコトヲ得サリシ費用ヲ包含ス
連帯債務者中ニテ自己ノ出捐ヲ以テ全部又ハ一部ニ付キ債務ヲ弁済シ又ハ共同ノ免除ヲ得セシメタル者ハ他ノ各債務者ニ対シ債務又ハ自己ノ弁済シタルモノニ於ケル其各債務者ノ実担部分ニ付キ自己ノ権利ヲ以テ求償権ヲ有ス
右ノ求償中ニハ会社及ヒ代理ノ規則ニ従ヒ弁償金及ヒ必要ナル出捐ノ賠償ノ外弁償以後ノ法律上ノ利息及ヒ避クルコトヲ得サリシ費用ヲ包含ス
L'obligation contractée solidairement envers le créancier se divise de plein droit entre les débiteurs, qui n'en sont tenus entre eux que chacun pour sa part et portion.
Le codébiteur d'une dette solidaire, qui l'a payée en entier, ne peut répéter contre les autres que les part et portion de chacun d'eux.
Si l'un d'eux se trouve insolvable, la perte qu'occasionne son insolvabilité, se répartit, par contribution, entre tous les autres codébiteurs solvables et celui qui a fait le paiement.
連帯シテ義務ヲ行フ可キ者ノ中一人義務ヲ得可キ者ニ対シ其全部ヲ行フタル時ハ其連帯シタル数人ノ間ニ当然之ヲ分派ス可ク其数人ハ各々自己ノ部分ヲ担当ス可シ
連帯シテ義務ヲ行フ可キ者ノ中一人全ク其義務ヲ行フタル時ハ其他ノ数人ニ対シ其各箇ノ部分ヲ取戻サント求ムルコトヲ得可シ
若シ其他ノ数人中ニ己レノ部分ヲ償フコト能ハサル者アル時ハ其者己レノ部分ヲ償フコト能ハサルニ因リ生ス可キ損失ヲ其義務ヲ行フタル者ト其他ノ数人トニ其担当ス可キ義務ノ割合ニ従ヒ之ヲ分ツ可シ
債主ニ対シ連帯シテ契約シタル義務ハ負債者ノ間ニ於テハ当然分割シ其負債者ハ各自ノ間ニ於テハ各々自己ノ分ケ前及ヒ部分ナラテハ担任セサルモノトス
連帯負債ヲ全ク弁済シタル其負債ノ共同負債者ハ他ノ共同負債者ニ対シテ其各自ノ分ケ前及ヒ部分ナラテハ取戻スコトヲ得ス
若シ他ノ共同負債者中ニ無資力ノ者アル時ハ其無資力ヨリ生スル所ノ損失ヲ資力アル其他ノ共同負債者全員ト弁済ヲ為セシ共同負債者トノ間ニ分担ヲ以テ配当ス可シ
権利者ニ対シ連帯シテ約シタル義務ハ義務者間ニ於テハ当然分割シ各自其部分ニ付キ義務ヲ負担スルノミ
連帯義務ノ全部ヲ弁済シタル共同義務者ハ他ノ共同義務者ニ対シテ各自ノ部分ノ償還ヲ要ムルヲ得ルノミ
若シ其中ノ一人無資力ナル時ハ其無資力ヨリ生スル損失ハ資力アル他ノ共同義務者ト弁済ヲ為シタル義務者トノ間ニ各自負担ノ割合ニ従ヒ之ヲ分賦ス可シ
連帯債務者中ニテ債務ヲ弁済シ其他自己ノ出損ヲ以テ共同ノ免責ヲ得セシメタル者ハ他ノ債務者ニ対シ弁済又ハ免責ノ限度ニ於テ其各自ノ負担部分ニ付キ自己ノ権利ニ基キ求償権ヲ有ス
右ノ求償中ニハ会社及ヒ代理ノ規則ニ従ヒ弁償金及ヒ必要ナル出捐ノ賠償ノ外弁償以後ノ法律上ノ利息及ヒ避クルコトヲ得サリシ費用ヲ包含ス
民法草案再調査案議事筆記 第26回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
連帯債務者中ニテ債務ヲ弁済シ其他自己ノ出捐ヲ以テ共同ノ免責ヲ得セシメタル者ハ他ノ債務者ニ対シ弁済又ハ免責ノ限度ニ於テ其各自ノ負担部分ニ付キ自己ノ権利ニ基キテ求償権ヲ有ス
右ノ求償中ニハ会社及ヒ代理ノ規則ニ従ヒ弁償金及ヒ必要ナル出捐ノ賠償ノ外弁償以後ノ法律上ノ利息及ヒ避クルコトヲ得サリシ費用ヲ包含ス
連帯債務者中ニテ債務ヲ弁済シ其他自己ノ出捐ヲ以テ共同ノ免責ヲ得セシメタル者ハ他ノ債務者ニ対シ弁済又ハ免責ノ限度ニ於テ其各自ノ負担部分ニ付キ自己ノ権利ニ基キテ求償権ヲ有ス
右ノ求償中ニハ会社及ヒ代理ノ規則ニ従ヒ弁償金及ヒ必要ナル出捐ノ賠償ノ外弁償以後ノ法律上ノ利息及ヒ避クルコトヲ得サリシ費用ヲ包含ス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Le débiteur solidaire qui a payé la dette ou procuré la libération commune, moyennant un sacrifice personnel, a, de son propre chef, un recours contre chacun des autres débiteurs pour la part de celui-ci dans la dette en proportion du payement ou de la libération.
Le recours comprend, conformément aux règles de la société et du mandat, outre les déboursés du débiteur et l'indemnité de ses sacrifices nécessaires, les intérêts légaux depuis le déboursement et les frais qu'il n'a pu éviter.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Payement par un seul: recours en garantie.)
Le débiteur solidaire qui a payé la dette ou procuré la libération commune, pour le tout ou pour partie, moyennant un sacrifice personnel, a, de son propre chef, un recours contre chacun des autres débiteurs pour la part réelle de celui-ci dans la dette ou dans ce qui en a été acquitté.
Le recours comprend, conformément aux règles de la société et du mandat, outre les déboursés du débiteur et l'indemnité de ses sacrifices nécessaires, les intérêts légaux depuis le déboursement et les frais qu'il n'a pu éviter.