1025条
保証人カ基本ニ付テ答弁スルトキハ債権者ニ主タル債務ノ組成又ハ其消滅ヨリ生シタル抗弁又ハ不受理ノ理由ヲ対抗スルコトヲ得
保証人カ債務ヲ保証スルニ当リ債務者ノ無能力又ハ其承諾ノ瑕疵ヲ知ラサリシトキハ保証人ハ亦是等ノ事項ヨリ生スル無効方法ヲ対抗スルコトヲ得
保証人カ基本ニ付テ答弁スルトキハ債権者ニ主タル債務ノ組成又ハ其消滅ヨリ生シタル抗弁又ハ不受理ノ理由ヲ対抗スルコトヲ得
保証人カ債務ヲ保証スルニ当リ債務者ノ無能力又ハ其承諾ノ瑕疵ヲ知ラサリシトキハ保証人ハ亦是等ノ事項ヨリ生スル無効方法ヲ対抗スルコトヲ得
La caution peut opposer au créancier toutes les exceptions qui appartiennent au débiteur principal, et qui sont inhérentes à la dette ;
Mais elle ne peut opposer les exceptions qui sont purement personnelles au débiteur.
義務ヲ行フ可キ本人其義務ノ本義ニ因リ之ヲ行フコトヲ拒ム可キノ権アル時ハ其保証人モ亦其権ヲ以テ義務ヲ得可キ者ノ求メヲ拒ムコトヲ得可シ
然トモ義務ヲ行フ可キ本人ノ一身ノミニ其抵拒ノ権アル時ハ其保証人其権ヲ以テ義務ヲ得可キ者ノ求メヲ拒ム可カラス
保証人ハ主タル負債者ニ属シ而シテ其負債ニ附着シタル総テノ抗弁ノ憑拠ヲ以テ債主ニ対抗スルコトヲ得可シ
然レトモ保証人ハ純粋ニ負債者ノ一身上ノモノタル抗弁ノ憑拠ヲ以テ対抗スルコトヲ得ス
保証人ハ主タル義務者ニ属シ且ツ義務ニ附着スル総テノ排訴法ヲ以テ権利者ニ対抗スルヲ得
然レトモ保証人ハ専ラ義務者ノ一身ニ属スル排訴法ヲ以テ対抗スルヲ得ス
保証人カ基本ニ付テ答弁スルトキハ主タル債務ノ組成又ハ其消滅ヨリ生スル抗弁又ハ不受理ノ理由ヲ以テ債権者ニ対抗スルコトヲ得
保証人ハ債務ヲ保証スルニ当リ債務者ノ無力又ハ其承諾ノ瑕疵ヲ知ラサリシトキハ是等ノ事項ヨリ生スル無効ノ理由ヲ以テモ対抗スルコトヲ得
民法草案再調査案議事筆記 第25回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
保証人カ基本ニ付テ答弁スルトキハ主タル債務ノ組成又ハ其消滅ヨリ生スル抗弁ヲ以テ債権者ニ対抗スルコトヲ得
保証人ハ債務ヲ保証スルニ当リ債務者ノ無能力又ハ其承諾ノ瑕疵ヲ知ラサリシトキハ此等ノ事項ヨリ生スル無効ノ理由ヲ以テモ対抗スルコトヲ得
保証人カ基本ニ付テ答弁スルトキハ主タル債務ノ組成又ハ其消滅ヨリ生スル抗弁ヲ以テ債権者ニ対抗スルコトヲ得
保証人ハ債務ヲ保証スルニ当リ債務者ノ無能力又ハ其承諾ノ瑕疵ヲ知ラサリシトキハ此等ノ事項ヨリ生スル無効ノ理由ヲ以テモ対抗スルコトヲ得
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Lorsque la caution se défend au fond, elle peut opposer au créancier les exceptions tirées de la dette principale ou de son extinction.
Elle peut même opposer les moyens de nullité résultant de l'incapacité du débiteur ou des vices du consentement de celui-ci, lorsqu'elle les a ignorés en cautionnant la dette.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Fins de non-recevoir opposables.)
Lorsque la caution se défend au fond, elle peut opposer au créancier les exceptions ou fins de non-recevoir tirées du défaut de formation de la dette principale ou de son extinction.
Elle peut même opposer les moyens de nullité résultant de l'incapacité du débiteur ou des vices du consentement de celui-ci, lorsqu'elle les a ignorés en cautionnant la dette.