旧民法・法例（明治23年）

本條ハ原案ニ決シ「討索」ノ二字ハ未定

本條ハ原案ニ決ス

無異議

Art. 19. Si l'on suivait ici la raison pure, c'est-à-dire la logique rigoureuse, on pousserait plus loin le caractère conditionnel de l'obligation de la caution, et l'on exigerait que le créancier, avant de la poursuivre, épuisât toutes les voies de rigueur contre le débiteur lui-même, prît jugement contre lui, saisit ses biens, les fit vendre et s'en fît attribuer le prix concurremment avec les antres créanciers, enfin, qu il ne recourût contre la caution qu'au cas d'insuffisance des biens du débiteur. Mais ce serait trop affaiblir la force et la simplicité de la garantie que le créancier a cherchée dans le cautionnement Notre article présente pourtant la discussion préalable des biens du débiteur comme u n droit, puisque la caution peut “l'exiger;” mais il annonce de suite qu'elle est soumise à des “restrictions et conditions,” lesquelles sont l'objet des articles suivants.

第十九條

若シ單純ナル道理ニ本ツキ厳然タル論理ニ従テ之ヲ推究スルトキハ竟ニ保證人ノ義務ノ條件附ナル性質ヲシテ正當ナル程度ヲ踰エシムルニ至ル可シ即チ債權者ハ保證人ヲ訴追スルノ前ニ於テ必ス主タル債務者ニ對シ一切ノ方法ヲ用ヒ盡シ判決ヲ受ケ財産ヲ差押之ヲ公賣セシメ而シテ他ノ債權者等ト共ニ其代價ノ配當ヲ受ケタルコトヲ必要トス之ヲ約言スルニ債務者ノ財産不足スル塲合ニ非レハ保證人ニ對シ請求スルコトヲ得スト云フニ至ル可シ然レトモ此ノ如キハ保證人ニ依テ債權者ガ得ント欲シタル擔保ノ效力ヲシテ甚タ薄弱ナラシムルニ過キタリト言フベシ

故ニ本條ニ於テハ此ノ如キコトヲ必要ト為サズト雖モ尚ホ保證人ガ債務者ノ財産ノ檢索ヲ求ムルコトヲ許セリ然レトモ此事タルヤ保證人ノ權利ニ過キス何トナレハ保證人ハ之ヲ要求スルコトヲ得ルモノナレハナリ而シテ此財産檢索ノコトハ多少ノ制限及ヒ條件ニ従フコトヲ必要ト定メタリ其制限及ヒ條件ニ至ツテハ次條以下ノ規定ニ付テ之ヲ知ル可シ