保証人ノ義務ハ主タル義務ヨリ一層大ナルコトヲ得ス又主タル義務ヨリ一層重キ条件又ハ態様ニ服スルコトヲ得ス若シ保証人ノ負担シタル義務カ一層大ナルトキ又ハ一層重キトキハ主タル義務ノ限度及ヒ態様ニ之ヲ減ス
Le cautionnement ne peut excéder ce qui est dû par le débiteur, ni être contracté sous des conditions plus onéreuses.
Il peut être contracté pour une partie de la dette seulement, et sous des conditions moins onéreuses.
Le cautionnement qui excède la dette, ou qui est contracté sous des conditions plus onéreuses, n'est point nul : il est seulement réductible à la mesure de l'obligation principale.
保証人ノ担当ス可キ義務ノ高ハ主タル義務ノ高ニ過ク可カラス又保証人ハ本人ヨリ更ニ重劇ナル義務ヲ契約ス可カラス
保証ハ主タル義務ノ一部ノミニ付キ之ヲ為スコトヲ得可ク又保証人ハ本人ヨリ更ニ軽キ義務ヲ契約スルコトヲ得可シ
主タル義務ノ高ニ過キタル保証人ノ契約又ハ保証人本人ヨリ更ニ重劇ナル義務ヲ担当ス可キ契約ハ全ク其効ナキモノトス可カラス之ヲ其主タル義務ト同一ニ為ス可シ
保証ハ負債者ノ負担スル所ノモノニ過クルコトヲ得ス又更ニ重劇ナル条件ヲ以テ之ヲ契約スルコトヨ得ス
保証ハ負債ノ一部分ノミノ為メニ之ヲ契約シ及ヒ更ニ軽緩ナル条件ヲ以テ之ヲ契約スルコトヲ得可シ
負債ニ過クル所ノ保証又ハ更ニ重劇ナル条件ヲ以テ契約シタル保証ハ無効ナリトセス唯之ヲ其主タル義務ノ程度ニ減ス可キモノトス
保証ハ義務者ノ負担スル所ヲ超過スルヲ得ス亦更ニ重劇ナル条件ヲ以テ契約スルヲ得ス
保証ハ負債ノ一部ノミニ付キ契約シ又更ニ寛軽ナル条件ヲ以テ契約スルヲ得
義務ヲ超過スル保証又ハ更ニ重劇ナル条件ヲ以テ契約シタル保証ハ無効タラス唯之ヲ主タル義務ノ程度ニ減縮ス可キノミ
保証人ノ義務ハ主タル義務ヨリ一層大ナルコトヲ得ス又一層重キ体様ニ服スルコトヲ得ス若シ保証人ノ義務カ一層大ナル又ハ一層重キトキハ主タル義務ノ限度及ヒ体様ニ之ヲ減ス
民法草案再調査案議事筆記 第25回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
保証人ノ義務ハ主タル義務ヨリ一層大ナルコトヲ得ス又一層重キ体様ニ服スルコトヲ得ス若シ保証人ノ義務カ一層大ナルトキ又ハ一層重キトキハ主タル義務ノ限度及ヒ体様ニ之ヲ減ス
保証人ノ義務ハ主タル義務ヨリ一層大ナルコトヲ得ス又一層重キ体様ニ服スルコトヲ得ス若シ保証人ノ義務カ一層大ナルトキ又ハ一層重キトキハ主タル義務ノ限度及ヒ体様ニ之ヲ減ス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
L'obligation de la caution ne peut être plus élevée ni être soumise à des modalités plus onéreuses que l'obligation principale: si elle a été contractée avec plus d'étendue ou d'une façon plus onéreuse, elle est réductible aux limites et aux modalités de cette obligation.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Limites: réduction.)
L'obligation de la caution ne peut être plus étendue ni soumise à des conditions ou modalités plus onéreuses que l'obligation principale: si elle a été contractée avec plus d'étendue ou d'une façon plus onéreuse, elle est réductible aux limites et aux modalités de cette obligation.