1315条
被告人博奕ニ原由スル抗弁ヲ申立テサルトキハ裁判官其職権ヲ以テ之ヲ補足スルコトヲ得但債務ノ原由ヲ契約書中若ハ訴状中ニ明記シタルカ又ハ事実上其原由ノ明白ナルトキニ限ルヘシ
被告人博奕ニ原由スル抗弁ヲ申立テサルトキハ裁判官其職権ヲ以テ之ヲ補足スルコトヲ得但債務ノ原由ヲ契約書中若ハ訴状中ニ明記シタルカ又ハ事実上其原由ノ明白ナルトキニ限ルヘシ
若シ前二条ノ場合ニ於テ被告ヨリ無効ノ抗弁ヲ対抗セサルトキハ判事ハ職権ヲ以テ右無効ノ抗弁ヲ補充スルコトヲ得但契約又ハ請求ニ於テ債務カ博奕、富講又ハ相場差額ニ関スル賭事ヲ原由トスルコトヲ明示シタルトキニ限ル
前二条ノ場合ニ於テ被告ヨリ無効ノ排斥理由ヲ申立テサルトキハ判事ハ職権ヲ以テ其無効ノ排斥理由ヲ補足スル事ヲ得但契約又ハ請求ニ於テ博奕、富講又ハ相場差額ノ賭事カ債務ノ原因タル事ヲ明言セシトキニ限ル
民法草案再調査案議事筆記 第19回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
前二条ノ場合ニ於テ被告ヨリ銷除ノ抗弁ヲ申立テサルトキハ判事ハ職権ヲ以テ其抗弁ヲ補足スルコトヲ得但契約又ハ請求ニ於テ博戯、富講又ハ相場差額ノ賭事カ債務ノ原因タルコトヲ明言セシトキニ限ル
前二条ノ場合ニ於テ被告ヨリ無効ノ抗弁ヲ申立テサルトキハ判事ハ職権ヲ以テ其無効ヲ言渡スコトヲ得但契約又ハ請求ニ於テ愽戯、富講又ハ相場差額ノ賭事カ債務ノ原因タルコトヲ明言セシトキニ限ル
前二条ノ場合ニ於テ被告ヨリ銷除ヲ申立テサルトキハ判事ハ職権ヲ以テ其銷除ヲ言渡スコトヲ得但契約又ハ請求ニ於テ博戯、富講又ハ相場差額ノ賭事カ債務ノ原因タルコトヲ明言セシトキニ限ル
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Si, dans le cas des deux articles précédents, l'exception de nullité n'est pas opposée par le défendeur, elle peut être suppléée d'office par les juges, lorsqu'il est exprimé dans l'engagement ou dans la demande que la dette a pour cause un jeu, une loterie ou un pari sur les différences de cours.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Exception suppléée d'office.)
Si, dans le cas des deux articles précédents, l'exception de nullité n'est pas opposée par le défendeur, elle peut être suppléée d'office par les juges, lorsqu'il est exprimé dans l'engagement ou dans la demande que la dette a pour cause un jeu, une loterie ou un pari sur les différences de cours.