旧民法・法例（明治23年）

（修正案）　「買主ノ爲メ喪失セス」ヲ「買主之ヲ失ハス」ト改メ「移付カ」ノ三字ヲ刪リ「損失ヲ以テ爲サレ」ヲ「損失アリタルトキ」ト改メ「訴ヘラレ」ノ下ニ「タルトキ」ノ四字ヲ挿入ス

本條ハ左ノ如ク決ス

隱レタル瑕疵ニ基キタル代價減少ノ訴權ハ物ノ無償ノ移付ニ因テモ又其有償ノ移付ニ因テモ買主之ヲ失ハス但有償ノ移付ノ場合ニ於テハ其瑕疵ノ爲メ損失アリタルトキ又ハ買主自ラ其讓受人ヨリ訴ヘラレタルトキ若クハ訴ヘラルルノ危險ニ在ルトキニ限ル

可決ス

本條ハ原按ニ決ス

本條隱濳ノト云フ文字ハ例ニ從ヒ隱レタリトス

Art. 100. Il fallait prévoir le cas où l'acheteur aurait aliéné la chose vendue avant d'en avoir découvert le vices, ou l'aurait aliénée après les avoir découverts, mais avant d'avoir exercé l'action rédhibitoire ou celle en diminution de prix.

Il ne fallait pas considérer cette aliénation comme enlevant à l'acheteur le droit de se plaindre, ainsi que cela a lieu dans le cas des autres acquisitions annulables (v. Liv. des Biens, art. 556). D'abord, au cas où le vice caché n'est pas encore découvert, on ne peut pas dire que l'aliénation emporte ratification tacite de la vente, et lorsque le vice était déjà connu, l'aliénation peut n'avoir été pour l'acheteur qu'un moyen prudent d'éviter une plus grande perte.

Toutefois, 1 aliénation enlève à l'acheteur l'une des deux actions, celle en rédhibition, parce qu'il ne peut faire reprendre par le vendeur une chose qu'il ne peut plus lui rendre. Mais il conservera l'action en diminution de prix.

La loi fait à cet égard une distinction entre les modes gratuits d aliénation et ceux à titre onéreux : si l'aliénation a été gratuite, l'acheteur a toujours le droit de demander une diminution du prix, parce qu'il n'a pas eu la satisfaction de gratifier son donataire autant qu'il l'aurait pu, si la chose n'avait pas eu de vice ; si l'aliénation a eu lieu à titre onéreux, l'acheteur devra établir on qu'il a subi une perte sur l'aliénation, en recevant un équivalent moindre que celui qu'il a fourni antérieurement à son vendeur (cela suppose que le vice a été reconnu lors de cette nouvelle aliénation), ou qu'il est maintenant actionné lui-même ou en danger de l'être par celui auquel il a cédé.

第百條

本條ハ買主未タ其買受ケタルモノノ瑕疵ヲ発見セサルニ当リ其物ヲ更ニ譲渡シ又ハ其瑕疵ヲ発見シタルモ未タ賣買廃却訴権又代價減少訴権ヲ行ハサルニ当リ之ヲ譲渡シタル塲合ヲ規定スルモノナリ

蓋シ右ノ譲渡シタル買主ヲシテ訴権ヲ失ハシムルモノニ非ス是レ自餘ノ消除スルヲ得ヘキ取得アル塲合ニ於ケルト同一ナリ(財産編第五百五十六條ヲ参観スヘシ)第一買主未タ隠レタル瑕疵ヲ発見セサルニ当リ其買受物ノ譲渡シヲ為スモ未タ賣買ノ告知認諾ヲ為シタリト云フ可ラス又既ニ其瑕疵アルコトヲ知リタルトキト雖トモ猶ホ買主其買受物ヲ譲渡シタルハ損失ノ一層多カランコトヲ避ルノ注意ニ出テタルコト無シト謂フ可ラス

然リト雖トモ亦買主ノ譲渡ハ之ヲシテ二個ノ訴権ノ一即チ廃却訴権ヲ失ハシムルモノナリ何トナレハ買主ハ其物ヲ賣主ニ返還セシムルコト能ハサルカ故ニ賣主ヲシテ之ヲ引取ラシムルコト能ハサレハナリ然レトモ代價減少訴権ニ至テハ敢テ之ヲ失フ可ラス

此点ニ付キ本條無証ノ譲渡シト有証ノ譲渡シトヲ區別シタリ即チ其譲渡シ無証ナルトキハ買主ハ受贈者ヲシテ物ノ瑕疵アラサリシトキト同様ナル利益ヲ得セシムルノ満足ヲ有セサリリシニヨリ必ス代價減少ヲ請求スルノ権利ヲ有ス然レトモ有証ニテ譲渡シヲ為シタルトキハ買主ハ其譲渡ヲ為スニ付キ自己ノ曩ニ賣主ニ與へタル對價以下ノ代價ヲ受取リ以テ損失ヲ被リタルコト(此塲合ニ於テハ買主更ニ其買受物ヲ譲渡スニ当リ既ニ瑕疵ヲ確知シタルモノト想像スヘシ)又ハ買主更ニ其物ノ譲受人ヨリ現ニ訴權ヲ被リ又ハ将ニ訴権ヲ被ラントスルコトヲ証明セサル可ラス