1277条
社員又ハ社員外ノ者ヲ管理者ト定メタル方法ノ如何ナルヲ問ハス管理者中ノ一人又ハ数人ノ死亡、辞職又ハ解任アルトキハ社員ノ多数決ヲ以テ其補欠ヲ定ム
社員又ハ社員外ノ者ヲ管理者ト定メタル方法ノ如何ナルヲ問ハス管理者中ノ一人又ハ数人ノ死亡、辞職又ハ解任アルトキハ社員ノ多数決ヲ以テ其補欠ヲ定ム
社員又ハ社員ニアラサル管理人ヲ選任シタル方法ノ如何ヲ問ハス若シ其中ノ一人又ハ数人ノ死亡、辞任又ハ解任アリテ是等ノ事件ニ因リ会社ノ解散セサルトキハ社員議決権ノ多数ヲ以テ其補闕ヲ為ス
支配人ヲ選任シタル方法ノ如何ヲ問ハス其中ノ一人又ハ数人ノ死亡、辞任又ハ解任アリテ是等ノ事件ノ為メニ会社ノ解散セサルトキハ総社員ノ多数ヲ以テ其補闕者ヲ選任ス
民法草案再調査案議事筆記 第18回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
業務担当人ヲ選任シタル方法ノ如何ヲ問ハス其中ノ一人又ハ数人ノ死亡、辞任又ハ解任アリテ此等ノ事件ノ為メニ会社ノ解散セサルトキハ総社員ノ過半数ヲ以テ其補闕者ヲ選任ス
業務担当人ヲ選任シタル方法ノ如何ヲ問ハス其中ノ一人又ハ数人ノ死亡、辞任又ハ解任アリテ此等ノ事件ノ為メニ会社ノ解散セサルトキハ総社員ノ過半数ヲ以テ其補闕者ヲ選任ス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Quelle que soit la manière dont les gérants ont été nommés, s'il y a décès, démission ou révocation d'un ou plusieurs d'entre eux, et si cet événement ne dissout pas la société, leur remplacement se fait à la majorité absolue des voix de tous les associés.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Remplacement des gérants.)
Quelle que soit la manière dont les administrateurs, associés ou non, ont été nommés, s'il y a décès, démission ou révocation d'un ou plusieurs d'entre eux, et si cet événement ne dissout pas la société, leur remplacement se fait à la majorité des voix de tous les associés.