1122条
第千百六条ニ従ヒ発見者ノ所属ト為サヽル埋蔵物ノ部分ハ附添権ニ依リ其物ノ隠没シタル動産物若ハ不動産物ノ所有者ニ属ス
又埋蔵物ノ隠没シタル物ノ所有者躬ラ偶然之ヲ発見セシトキハ一半ハ先占ニ依リ一半ハ附添ニ依リテ全部右所有者ニ属ス
又埋蔵物ノ発見ハ物ノ隠没シタル物ノ所有者自身又ハ其命令ニ因リ又ハ其命令ナクシテ第三ノ人ノ為シタル捜索ノ結果タリシトキハ其埋蔵物ノ全部ハ附添ニ因リ右所有者ニ属ス
第千百六条ニ従ヒ発見者ノ所属ト為サヽル埋蔵物ノ部分ハ附添権ニ依リ其物ノ隠没シタル動産物若ハ不動産物ノ所有者ニ属ス
又埋蔵物ノ隠没シタル物ノ所有者躬ラ偶然之ヲ発見セシトキハ一半ハ先占ニ依リ一半ハ附添ニ依リテ全部右所有者ニ属ス
又埋蔵物ノ発見ハ物ノ隠没シタル物ノ所有者自身又ハ其命令ニ因リ又ハ其命令ナクシテ第三ノ人ノ為シタル捜索ノ結果タリシトキハ其埋蔵物ノ全部ハ附添ニ因リ右所有者ニ属ス
異別ノ所有者ニ属スル二箇又ハ数箇ノ動産物ガ所有者ノ意ニ因ルニ非スシテ第三者ニ因テ併セラレ且其何レノ物ニ付テモ著シキ損壊又ハ減価ナクシテ容易ニ分タレ得ルトキハ所有者ノ各自ハ其分離ヲ請求スルコトヲ得但賠償スヘキトキハ附合ヲ為シタル者其賠償ヲ負担ス
物ノ附合前ノ改様又ハ変化ハ之ヲ損壊ト看做スコトヲ得
Lorsque deux choses appartenant à différents maîtres, qui ont été unies de manière à former un tout, sont néanmoins séparables, en sorte que l'une puisse subsister sans l'autre, le tout appartient au maître de la chose qui forme la partie principale, à la charge de payer à l'autre la valeur de la chose qui a été unie.
所有者ノ異レル二箇ノ品物互ニ連合シテ一物ヲ為スト雖トモ之ヲ離分シテ猶各々全存ヲ得可キ時ハ其主品ノ所有者附品ノ所有者ニ価ヲ償ヒ其全部ヲ所有ト為スコトヲ得可シ
相異ナレル所有主ニ属スル二箇ノ物ノ相附合シテ一箇ノ全体ヲ為スト雖トモ之ヲ離分シテ猶各全存スルヲ得可キ時ハ其主タル部分ヲ為ス物ノ所有主ハ他ノ所有主ニ其附合セシメラレタル物ノ価額ヲ弁済スルノ負任ヲ以テ其全体ヲ所有ト為ス可シ
殊別ノ所有者ニ属スル二箇ノ物件結合シテ一全体ヲ為シタリト雖トモ其一ハ他ノ一ナキモ成立シ得ル如ク分離スルヲ得可キ時ハ其全体ハ結合シタル物件ノ代価ヲ他ノ所有者ニ償フノ負担ヲ以テ主部分ヲ為ス物件ノ所有者ニ属ス可シ
各別ノ所有者ニ属スル数箇ノ動産物カ所有者ノ意ニ非スシテ第三者ニ因リテ附合セラレ其各物共ニ著シキ毀損又ハ減価ヲ受ケスシテ容易ニ分タル可キトキハ所有者ノ各自ハ其分離ヲ請求スルコトヲ得但損害ノアルトキハ附合ヲ為シタル者之ヲ賠償ス附合ノ為メニセル物ノ変様ハ之ヲ毀損ト看做ス
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
各別ノ所有者ニ属スル数箇ノ動産物カ所有者ノ意ニ非スシテ第三者ニ因リテ附合セラレ其各物共ニ著シキ毀損又ハ減価ヲ受ケスシテ容易ニ分タル可キトキハ所有者ノ各自ハ其分離ヲ請求スルコトヲ得但損害アルトキハ附合ヲ為シタル者之ヲ賠償ス
附合ノ為メニセル物ノ変様ハ之ヲ毀損ト看做ス
各別ノ所有者ニ属スル数箇ノ動産物カ所有者ノ意ニ非スシテ第三者ニ因リテ附合セラレ其各物共ニ著シキ毀損又ハ減価ヲ受ケスシテ容易ニ分タル可キトキハ所有者ノ各自ハ其分離ヲ請求スルコトヲ得但損害アルトキハ附合ヲ為シタル者之ヲ賠償ス
附合ノ為メニセル物ノ変様ハ之ヲ毀損ト看做ス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Lorsque deux ou plusieurs choses mobilières appartenant à différents propriétaires ont été réunies par un tiers et sans leur volonté, et qu'elles peuvent être séparées facilement et sans détérioration ou dépréciation notable de l'une ou de l'autre, chacun des propriétaires peut en demander la séparation, avec indemnité, s'il y a lieu, à la charge de celui qui a fait l'adjonction.
Peut être considérée comme détérioration, la modification des choses préalable à leur adjonction.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Adjonction séparable.)
Lorsque deux ou plusieurs choses mobilières appartenant à différents propriétaires ont été réunies par un tiers et sans leur volonté, et qu'elles peuvent être séparées facilement et sans détérioration ou dépréciation notable de l'une ou de l'autre, chacun des propriétaires peut en demander la séparation, avec indemnité, s'il y a lieu, à la charge de celui qui a fait l'adjonction.
Peut être considérée comme détérioration la modification ou altération des choses préalable à leur adjonction.